Droit

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  • Publié le : 18 octobre 2010
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Rattraper les 2h de cours d’avant.

Section II

Le droit canonique au fort interne – droit des clerc (interieure hierarchie de l’église) et au fort externe -> droit qui va régir les personnebaptisé.
Tention avec ce principe et des parties de l’église principalement les ordre mendiant. (françois d’assise). L’Eglise va répondre que ce n’est pas possible (rép de Jean 22) quand il demintreraqu’il appartiennent a une société et donc se soumettre a un droit.

§1 l’apogée de l’œuvre de compilation 11-12°s
A) Les premieres compilation canonique.

L’église existe déjà et elle commencea édicté des principes mais seulement interne (externe 3°s plus tars autorisé)
3 grande source : législatif doctrinal

1- Législative : toutes règles de droit divin contenue dans laRévélation. Dans ces écritures se trouvent des règles de droit divin, car règle directement édicté par Dieu. La comunauté chrétiens vont degagé le principe de la législation canonique avec 3 expressions :
*Autorité du pape : père de la chrétienté car il est a Rome -> primoter pontifical. source importante -> décrétal (ce qui viens de la décision du pape)
* Autorité desconciles :(nationaux,général,provinciaux) assemblée d’évêque sous l’autorité d’un des 3 types de concile. Concile de Nicée en 325 -> 1° source de droit canonique (œcuménique) = source de droit Canon
* Autorité des évêques :autorité espicopal ->statut episcopo. Il constitue le haut clergé (curé -> bas clergé)

2- Source jusrisprudencielle
Source rendu en appel par le Pape rendu en instance par l’officialité(=official, évêque) cette décision va faire jurisprudence (décrétal pontifical aussi). Or le champ de compétence de s’est tribunaux tres etendue car la vie social repose sur le sacrifice (7 sacrifice ->baptise, comunion …) le droit commercial va aussi appartenir a l’église a une époque ou il a peu de garanti du contrat -> garantit principal > juré sur des écriture ou des relique

3- Source...
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