Anzilotti

courants Il y a essentiellement deux courants principaux: le dualisme et le monisme. A/ Le dualisme C'est une théorie pensée par l'Ecole Italienne et Allemande des années 20/30 par deux grands juristes Anzilotti et Triepel. > La théorie du dualisme telle que développée par Anzilotti (prof de DIP et public italien) à l'Académie de DI de la Haye (se trouve dans les locaux de la CIJ où chq année des cours sont professés par professeurs du monde entier à étudiants du monde entier, l'été. Session

positiviste Le mot dérive de l’expression jus positum (droit posé). Trouve son inspiration dans les travaux d’Auguste Comte. Jugeant les deux précédentes théories comme limitées, cette troisième Ecole, qui a eu pour chef de file le Professeur italien Anzilotti marque le souci de ne considérer comme règle de droit que ce qui est reconnu et effectivement pratiqué par les Etats. Certes, ici aussi, la volonté de l’Etat est considérée de façon décisive comme fondement du droit international mais le droit n’est

contemporain s’est vraiment construit sur ces bases là qu’il a perfectionné. → XIXème et 1er quart du XXème = rayonnement du positivisme tel qu’il a été dégagé au départ par Vattel. Les successeurs de Vattel sont nombreux : Jellinek, Triepel (Allemands) + Anzilotti, Cavaglieri (Italiens). Selon ces auteurs, le droit international doit être volontaire et utilitariste. Ils considèrent que l’Etat est la seule source du droit international et que ce droit international ne dépend que de la volonté des Etats, c’est-à-dire

international) mais le positivisme et le volontarisme restent prédominants. De nombreux théoriciens vont dire que le droit ne naît que de la volonté des Etats, individuelle (droit interne) ou commune (droit international) : Triepel en Allemagne, Anzilotti en Italie anciennement président de la CPJI. La première Guerre Mondiale modifie complètement cette conception. Après 1918, le DIP va être contesté, surtout ses mécanismes et ses fondements. On assiste à une nouvelle évolution tant au niveau de

droit interne et du droit international. C’est surtout avec le devéloppement des réglements intérieurs des organisations internationales que le contenu de ce droit a pu être cerné plus précisement. S’en est suivie une controverse doctrinale : Pour Anzilotti, la reponse à la question de la nature de ce droit ne fait aucun doute, comme il s’agit de normes conventionnelles, ces règlements relevent du droit international. Position critiquée par les partisans de la théorie institutionnelle : l’ancêtre de

L’exclusion de la faute La faute engage la responsabilité. Ce terme de faute pose problème, puisqu’il semble impliquer deux éléments, d’une part une intention fautive, d’autre part l’idée de culpabilité. Au début du XXème, la doctrine positiviste, ANZILOTTI en tête, a entendu écarter la notion de faute, en considérant que l’engagement de la responsabilité de l’État au plan international est de nature objectif. On n’a pas besoin d’une faute, il suffit de constater la non-conformité objective à une obligation

Commission ne formule l’article premier49 et l’est encore50. Il est vrai que, au début, des divergences d’opinion sont apparues sur la définition des relations juridiques nées d’un fait internationalement illicite. Une école de pensée, menée par Anzilotti, décrivait les conséquences juridiques résultant d’un fait internationalement illicite uniquement comme un rapport bilatéral obligatoire instauré entre l’État auteur du fait et l’État lésé, 44 45 Ibid., vol. IV (1931), p. 701. Selon l’arbitre

devenir du DIP. | | Selon JJ Rousseau et R Aron : c'est parce que la sté internationale est une sté d'E que celle-ci demeure dans l'E de nature. L'indU n'existe pas sur la scène internationale. Tous ces auteurs du début 20e comme Anzilotti nient l'indU comme sujet de DI parce que l'indU est entièrement dépendant de l'E. L'indU n'existe que par le prisme de l'E → cf protection diplomatique. Début 20e, Georges Scelle se distingue : en 1932 il affirme « la sté internationale est d'abord

de réception. Cette procédure va permettre d'introduire la norme de droit international dans le droit interne et va transformer la règle internationale en règle interne. Les théoriciens de l'approche dualiste sont Triepel (pour l'Allemagne) et Anzilotti (pour l'Italie). Cette approche va soulever des difficultés. L'Italie va notamment être condamnée par la Cour de justice dans la mesure où elle avait réceptionné des règlements en droit interne. La Cour a donc condamné ce dualisme. Les difficultés

procédure de réception va permettre d’introduire la norme internationale dans le droit interne et elle va transformer la règle internationale en droit interne ; il y a en quelque sorte un double effet. Les théoriciens de cette approche sont Triepel et Anzilotti. Cette approche va soulever des difficultés, c’est la raison pour laquelle l’Italie a été condamné par la CJ dans la mesure où elle avait réceptionné des règlements en droit interne. En Italie, les difficultés seront surmontée par l’arrêt (en France