Anzilotti

généralement reçue que les vices du consentement ne sont pas, dans le droit des gens, des causes de nullité des traités." Droit des aux conditions particulières du milieu international, que préconisent des auteurs comme Fauchille, Westlake, Oppenheim, Anzilotti, Cavaglieri, Strupp et Fernand de Visscher. Enfin, à l'autre extrême, se trouvent les théories "objectivistes" des professeurs Scelle et Salvioli, qui, en fait, écartent les considérations d'ordre "contractuel" et proposent que l'on détermine la

dualiste. • Elle découle des conceptions volontaristes fondements du caractère obligatoire du DIP. • A- Exposé de la théorie:   a) Contenu: • Exposée par les auteurs positivistes allemands  Heinrich Triepel (1899), Helborn, Strupp et italiens  Dionisio Anzilotti (1905) et Cavaglieri, cette conception considère que le droit interne et le droit international constituent deux systèmes juridiques égaux, indépendants et séparés. La valeur propre du droit interne est indépendante de sa conformité au Droit International

sa souveraineté ; volonté ; – les seules règles qui peuvent le lier sont celles produites par sa – le droit international, droit de coordination, est de nature différente du droit interne, droit de subordination . Jellinek, Triepel, en Allemagne, Anzilotti en Italie, sont les auteurs les plu s représentatifs de cette doctrine . B La connaissance du droit internationa l L'étude du droit en vigueur amène à mettre à la disposition des chercheurs : – des collections de traités : la première importante

Vihéar. Dans le premier cas 216, la Cour s'est bornée à déclarer que la réponse du Ministre des affaires étrangères de la Norvège avait été inconditionnelle et définitive et elle ne semble pas avoir estimé qu'il y ait eu erreur en l'espèce. Le juge Anzilotti a, lui aussi, estimé qu'il n'y avait pas eu erreur, mais il a déclaré : « Si, toutefois, on veut supposer pour un moment, que M. Ihlen se soit mépris sur les conséquences qui seraient dérivées de l'extension de la souveraineté danoise, on doit reconnaître

interne, les discussions sur la suprématie du droit fédéral par rapport aux Constitutions des États fédérés ont été très vives, notamment dans les premières décennies d’existence de la fédération américaine2. Mais la problématique de l’époque des Anzilotti, Triepel ou Kelsen pour le droit international ou de Calhoun pour le droit fédéral était simple par rapport à la complexité actuelle3. En effet, la période qui a suivi la Seconde Guerre mondiale a été marquée par la multiplication de systèmes, voire

il faudra l’appliquer : on retrouve ici le chauvinisme juridique. Cette attitude ne se justifie que si les rattachements effectués par le for présentent une valeur d’absolu, s’ils n’ont qu’une valeur relative, l’argument est sans portée. Anzilotti écartait le renvoi non pas en invoquant l’argument politique de Khan ou Bartin ni en invoquant le cercle vicieux, il pensait qu’accepter le renvoi revenait à nier la valeur de la règle de conflit du for et revenait pour un juge italien à déclarer

relation entre DI et droit interne. I. Les modèles théoriques On verra deux modèles théoriques, la théorie dualiste et la théorie moniste. A. La théorie dualiste La théorie dualiste est fondée sur le positivisme volontariste dont Triepel et Anzilotti sont les grands représentants. Selon ce postulat, il existe un cloison étang entre ordre juridique interne et international. Le DI est indifférent au droit interne et vice versa. Existence d’une pluralité d’ordres juridiques séparés. Ordre interne

Etats. D’où l’efficacité du Droit international dépend de l’ordre juridique interne. I. Les rapports entre droit international et droit interne A. La théorie dualiste La théorie dualiste est fondée sur le positivisme volontariste (Tripel et Anzilotti). Le droit international n’existe pas sans une loi en droit interne. Il y a une cohésion étanche entre l’ordre juridique interne et l’ordre juridique international, c’est à dire, il y a une pluralité des ordres juridiques séparés unes des autres

D’où l’efficacité du Droit international dépend de l’ordre juridique interne. Les rapports entre droit international et droit interne A. La théorie dualiste La théorie dualiste est fondée sur le positivisme volontariste (Tripel et Anzilotti). • Le droit international n’existe pas sans une loi en droit interne. Il y a une cohésion étanche entre l’ordre juridique interne et l’ordre juridique international, c’est à dire, il y a une pluralité des ordres juridiques séparés unes

volontariste : le droit international est obligatoire car c'est un acte de volonté des Etats, c'est à dire de ses sujets. Les Etats ne sont liés que par les règles qu'ils ont accepté. On trouve des manifestations de cette thèses dans la jurisprudence Anzilotti, professeur de DI qui a beaucoup influencé la CJCE. Elle conduit à une perception très étroite du DI, et présente la caractéristique d'être très formaliste. Position objectiviste : Le droit rassure car il permet une régulation, il traduit les necessités