Association française pour l'assurance de la qualité

ADMINISTRATIVE FIABLE ET UNE GESTION AU CORDEAU 49 1 – Où s’inscrire ? Où se déclarer ? Quel code NAF ou APE ? 49 2 - Le respect de la réglementation, le système des agréments et de l’autorisation 51 3 - Le règlement intérieur 53 4- L’assurance Responsabilité civile 53 5 - Conditions générales de vente – Les contrats commerciaux et le devis 53 6 - Les contrats de travail et leur gestion 55 7 - Les logiciels de gestion et l’informatique 57 8 - Qui fait quoi ? L’organigramme

SEMESTRE 7 SEQUENCE 1 DROIT DES ASSURANCES On peut trouver une première approche de l’assurance chez certain jurisconsulte du 16ème siècle où l’assurance apparait pour la 1ère fois dans le commerce maritime où les risques de traverser la mer sont élevés. « Convention par laquelle le prix d’un risque ayant été convenu, l’un prend le prix d’un risque et l’autre l’infortune ». Le contrat d’assurance est une convention nouvelle

Rahim ETTOR Jamila GOUT Saida IRHNAJ Année universitaire: 2012/2013 Liste des abréviationsAFNORAssociation française de normalisation BRCBritish Retail Consortium AQM L’association de la qualité et du management CNQ Coût de la non-qualité COQ Coût d’obtention de la qualité COMAC Comité Marocain d’accréditation GQC Global Quality Consulting ISO

Directeur de l’ENASS, Olivier de LAGARDE, Directeur adjoint de l’ENASS, et notre parrain de promotion Michel DUPUYDAUBY, Directeur Général Groupe MACSF, pour leurs écoutes et précieux conseils. Je remercie l’ensemble des intervenants au MBA pour la qualité de leurs prestations, de m’avoir fait découvrir leurs enseignements, d’avoir éveillée ma curiosité, l’envie d’aller encore plus loin. Une pensée particulière pour Philippe PICAGNE et Hervé BOUREL, pour leur « SO WHAT !!!! » répétés à l’envie, si déconcertant

Annuaire français de droit international  Août  Appendice  Argument  Argus des assurances (L')  Arrêté  Arrêté ministériel  Arrêté municipal  Arrêté préfectoral  Arrondissement  Article  Assemblée nationale  Assemblée plénière  Association  Association générale des institutions de retraite des  cadres  Association des régimes de retraite complémentaire  A  accord  Accord cadre  ABRÉVIATION  acc.  Actes prat.  Actes prat. ing. sociétaire  Activités CJCE  Act. bancaire  Act. communautaires  Act. formation permanente 

LES AVIS DU CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL LES AVIS DU CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL L’économie sociale et solidaire (ESS) - mutuelles, coopératives, associations, fondations - s’affirme comme une économie d’utilité sociale, forte de valeurs, de pratiques propres et de statuts qui en définissent le périmètre, au service de l’intérêt collectif et de la cohésion sociale. L’avis du CESE, après avoir rappelé l’importance de la structuration du dialogue

4- Design industriel CHAPITRE II : APPLICABILITE DES CONCEPTS DE BASE AU PRODUIT INDUSTRIEL 1- Courbe d’expérience 2- Cycle de vie du produit 3- Positionnement 4- Gestion de la gamme CHAPITRE III : L’APPROCHE QUALITE 1- Démarche qualité 2- Assurance qualité 3- Certification du produit CHAPITRE IV : POLITIQUES DU PRODUIT INDUSTRIEL 1- Innovation/ Novation 2- Elimination 3- Différentiation 4- Cas pratique CONCLUSION Bibliographie et webographie

D’USINE SOMMAIRE Introduction I. Présentation généraleI.1. Présentation de L’OréalI.2. Présentation de Fapagau II. La chimieII.1. Le département chimieII.2. La chimie et les autres départementsII.3. La chimie à Fapagau III. Qualité de ProductionIII.1. Historique de la Qualité de Production chez Fapagau III.2. Comment assurer cette QualitéIII.3. Le fonctionnement sur la chaîne IV. La politique industrielleIV.1. Méthode « KANBAN »IV.2. Méthode « SMED » Conclusion Introduction Nous avons effectué

applicable ; le second intérêt c’est la définition du commerçant au sens juridique du terme. A première vue, l’article premier du code du commerce dispose que : « le présent code régit les commerçant et les actes de commerce ». L’article 6 ajoute : « la qualité de commerçant s’acquiert par l’exercice habituel et professionnel des activités suivantes… ». A ce niveau, il importe de se demander si le droit commercial est le droit des commerçants ou le droit des opérations commerciales. Il y a deux conceptions

assureurs doivent avoir une gestion des sinistres à faible coût tout en préservant une excellente qualité. Les nouvelles approches de transformation vont générer des économies accrues, la baisse des coûts d’exploitation, l’amélioration de la satisfaction et de la fidélisation des clients et l’augmentation de la rentabilité. La gestion des sinistres devient l'un des défis majeurs auxquels les acteurs de l'assurance sont confrontés. C’est pourquoi ils vont devoir transformer en profondeur et de manière durable