Aubry Et Rau

l'unité du patrimoine est un des trois caractères des relations entre la personne et le patrimoine, il se défini par le simple fait que une personne n'a qu'un patrimoine. La définition de ce principe juridique fut donné par deux juristes français Aubry et Rau au XIXeme siècle dans leur ouvrage : traité du droit civil. Il y est définit comme une universalité de droit comprenant biens, droit et obligations appreciable en argent. Il se compose d'un actif et d'un passif. L'actif représente les créances

L’exclusion de l’identité par la Cour régulatrice La thèse d’un lien entre obligation naturelle et obligation civile a été soutenue, en particulier par Aubry et Rau, qui assimilaient l’obligation naturelle à une obligation civile dégénérée ou avortée2. L’évolution s’est poursuivie3 jusqu’à l’ouvrage de Georges Ripert : « la règle morale 2 Aubry et Rau, T.III p.531 3 Planiol évoqua l’« assimilation progressive de l’obligation et du devoir moral » : « on peut dire que l’obligation naturelle n’est pas

civil un, c'est-à-dire indivisible en plusieurs distinctions juridiques de mêmes niveaux. Le principe d’une « unité du patrimoine » a été explicité plusieurs fois par la jurisprudence et est encore aujourd’hui à la source du droit français. Selon Aubry et Rau, celui-ci découle directement des « biens innés », c'est-à-dire dans des termes plus contemporains les droits de la personnalité ; c’est la raison pour laquelle le patrimoine ne peut faire de façon théorique d’une division qui viendrait l’aliéner

Théorie d’Aubry et Rau ( ou théorie de l’unicité du patrimoine ) : Affirmation contemporaine : VRAI ou FAUX 1°Le lien entre la personne et le patrimoine est une emanation de la personnalité juridique, le lien ne peut pas être la propriété . 2°Le principe d’unicité du patrimoine est absolue .( pas d’exceptions ) 3°Le patrimoine comprend les biens et les droits d’une personne . 4°L’article 2292 à inspiré la théorie d’Aubry et Rau . Selon la théo d’aubry et Rau , un patrimoine attaché

obligations) se rapportant à l’activité d’une personne, l’actif répondant au passif». Cette définition du patrimoine est reprise dans l’avant projet de réforme du droit des biens. La théorie du patrimoine a été élaborée au XIXème siècle par Aubry et Rau dans le Cours de droit civil français. Selon eux, toute personne à un patrimoine, même vide de contenu, celui-ci reste lié à la personne. C’est aussi pour ces auteurs une émanation de la personnalité. Tous les biens appartiennent à la même personne ;

Patrimoine génétique, de Patrimoine aquatique….Le Patrimoine n'est plus seulement lié à l'Homme, l'Homme est lié aux Patrimoines ! C'est alors que nous pouvons nous demander si le patrimoine selon Aubry et Rau était une notion dépassée ? Afin de répondre à cette question nous verrons que le patrimoine selon Aubry et Rau est claire, nette et précise mais qu'elle est aujourd'hui devenue quasiment obsolète (I), puis nous verrons que cette obsolescence peut être concilié avec les nouveaux fondements de cette

droit romain. La notion du patrimoine n’a pas été théorisée en droit privé, pas d’unicité dans la coutume, distinction entre les aïeux et tenieux. Mais il faudra attendre la fin du XIX siècle pour que la théorie du patrimoine soit consacrée par Aubry et Rau. Ils s’appuient sur une vision personnaliste du patrimoine, ils prônent alors son unicité et son indivisibilité. Cette théorie classique du patrimoine a été sévèrement remise en cause en ce qu’elle présente de multiples inconvénients sur le plan

du patrimoine d’affectation (I) mais progressivement il a fait son entrée en droit français (II) Le patrimoine d’affectation I. Le rejet classique du patrimoine d’affectation A. L’unicité, une conception classique du patrimoine * Aubry et Rau « Le patrimoine est l’ensemble des biens d’une personne, envisagé comme formant une universalité de droit. L’idée de patrimoine se déduit directement de celle de la personnalité » * Seules les personnes peuvent avoir un patrimoine (il est indissociable

notion classique de patrimoine et dans un second temps une distinction due au caractère du patrimoine. I- Une distinction théorique due à la notion classique de patrimoine C’est de la notion même de patrimoine, telle qu’elle fut posée par Aubry et Rau que découle la distinction entre droit patrimonial et extra patrimonial mais l’évolution actuelle du droit qui remet en cause cette théorie ne remet elle pas alors aussi en cause de cette façon le clivage qu’elle a instauré ? Pour y répondre

Théorie d’Aubry et Rau ( ou théo de l’unicité du patrimoine ) : Affirmation contemporaine : VRAI ou FAUX 1°Le lien entre la personne et le patrimoine est une emanation de la personnalité juridique, le lien ne peut pas être la propriété . 2°Le principe d’unicité du patrimoine est absolue .( pas d’exceptions ) 3°Le patrimoine comprend les biens et les droits d’une personne . 4°L’article 2292 à inspiré la théorie d’Aubry et Rau . Selon la théo d’aubry et Rau , un patrimoine attaché