Aubry Et Rau

présentation traditionnelle, de mettre en avant la doctrine traditionnelle que l'on pourra mettre en question dans le II. 1°) Définition des droits réels Selon la conception traditionnelle, dont on a l'expression la plus remarquable avec Aubry et Rau (Document 2), le droit réel est un rapport de droit direct et immédiat entre une chose et une personne. Le droit réel est celui qui procure directement à son titulaire tout ou partie de l'utilité économique d'une chose, et qui se traduit

bien connu comme théorie du patrimoine de Aubry et Rau. Si le débiteur ne peut protéger un bien de la convoitise de son créancier, ce serait d’après leur théorie3. Mais il paraît que sous l’ancien droit les immeubles, ou au moins certains immeubles, ne pouvaient être engagés sans volonté expresse de leur propriétaire, voire, à de certaines époques, de celle de toute sa parenté4. C. com. art. L. 526-1 à 526-3. Ord. n°2006-346 du 23 mars 2006. 3 Aubry et Rau, Cours de droit civil français, 4ème éd

entrepreneur individuel qui n'a pas la volonté de créer une personne morale : le patrimoine affilié à l'activité économique doit-il être dissocié du patrimoine de l'entrepreneur ou au contraire ne pas l'être ? Selon théorie classique définie par Aubry et Rau, le patrimoine est la projection de la personne sur le terrain des intérêts matériels, il n'y a qu'une personne, qu'un patrimoine par personne, ainsi le principe d'indivisibilité du patrimoine voudrait que l'entrepreneur individuel voit son patrimoine

fin du 19ème pour conceptualiser la théorie du patrimoine (Aubry – Rau). Le patrimoine désigne dans cette théorie l’ensemble des rapports de droits qui sont appréciables en argent (biens, obligations…). Elle considère que chacun est titulaire d’un patrimoine. Toute personne dès l’instant qu’elle naît ou même avant est titulaire d’un patrimoine. Ce patrimoine est composé de l’actif et du passif et il est indissociable. Celons Aubry et Rau il peut être décrit au travers de quatre règles : -1ère

nation » (article 1er de la loi sur l’eau de 1992). Le notion devient ainsi une sorte d’étendard de nos ideaux. Plus prosaïquement, dans le domaine du droit des biens, la notion de patrimoine a été définie. La paternité en reviendrait peut être à Aubry et Rau qui, dans le courant du XIXème siècle ont émis l’idée que le fondement du patrimoine réside dans la personnalité. Reprise par de nombreux auteurs par la suite, la notion de patrimoine est aujourd’hui bien ancrée dans le vocabulaire courant et Vialleton

Notion de patrimoine A/ la théorie classique : Théorie d’Aubry et Rau : Toute personne a nécessairement un patrimoine et ce patrimoine traduit l’aptitude de tout individu à être titulaire de droits et obligations. 3 notions : conséquences - pas de patrimoine sans personne - Sans patrimoine : le patrimoine peut être vide (c'est une aptitude a être un sujet de droit) - 1 personne – 1 patrimoine Aubry et Rau Ils sont à l’origine d’une appréhension du droit civil, non

l’ensemble des rapports de droit susceptibles d’une évaluation pécuniaire, et dans lesquels une personne est engagée soit positivement (droit de créance, droit réel, etc.) soit négativement (dettes). La théorie du patrimoine, telle qu’envisagée par Aubry et Rau au XIXème siècle, renvoie ainsi à une sorte de sac qui rassemble tous les rapports juridiques de la personne susceptibles d’une évaluation pécuniaire, positive ou négative. La transmission du patrimoine – en cas de mort – implique le transfert

patrimoine constitue le réceptacle des droits subjectifs patrimoniaux d’une personne. Autrement dit, le patrimoine est le contenant, et les droits subjectifs patrimoniaux sont le contenu. Approche classique de la théorie du patrimoine élaborée par Aubry et Rau : «le patrimoine est l’ensemble des biens d’une personne envisagée comme formant une universalité de droit ». Le patrimoine est l’ensemble des biens pourvus d’une valeur pécuniaire appartenant à une personne On parle d’universalité puisque

appartenant à une personne et ayant une valeur pécuniaire. La théorie du patrimoine est récente. Elle a été l’œuvre au 19ème siècle d’Aubry et Rau puis a été critiquée. Ils ont démontré qu’il est un attribut de la personnalité avec laquelle il se confond. Le patrimoine est un attribut de la personnalité au même titre que le nom ou le domicile. Aubry et Rau en déduisent trois conséquences : -Seules les personnes, qu’elles soient physiques ou morales peuvent avoir un patrimoine. Réciproquement

Bien que prévu dans ses articles 144 &suivants le C.C. ne définit pas le mariage. Selon deux célèbres auteurs (Aubry &Rau), le mariage est l’union de deux personnes de sexe différent contacté selon certaines règles. Le doyen Carbonnier lui définie le mariage comme un acte par lequel un homme &une femme qui se sont mutuellement choisis s’engagent à vivre ensemble jusqu’à la mort tout en adhérant à un statut impératif imposé par la loi. Le mariage est donc un choix, entre personnes de sexe différent