Aubry Et Rau

I. règle II. Domaine d'application, I. Opinion II. Critique III. L'introduction Schéma d'introduction s'imposant dans la plupart des cas : Mise en situation du texte : Nature (loi, décret, texte doctrinal...) Origine ou auteur (1er ministre, Aubry et Rau..) Date Localisation d'un extrait dans le texte ou ouvrage d'où il est tiré Domaine général du texte puis sujet précis : indications trè générales sur l'environnement juridique de texte en excluant tout ce qui peut se rattacher à une partie du

qui va nous conduire à nous intéresser au patrimoine. II) LE PATRIMOINE. La notion de patrimoine dans le langage juridique n’est pas présente dans le code civil, c’est donc une notion qui a été construite par la doctrine, surtout deux auteurs Aubry et Rau qui vont systématiser cette notion et proposer une théorie du patrimoine. L’association Capitant propose d’ajouter une notion du patrimoine dans le code civil, il faudrait réécrire l’article 519, il propose « le patrimoine d’une personne est universalité

juridique. Ce n’est que dans la mesure où cette construction artificielle est inutile et qu’elle constitue un abus d’abstraction que Gény la critique et accepte de la bannir (comme, par exemple, la notion de patrimoine dans la théorie construite par Aubry et Rau). Au départ, Duguit n’avait probablement pas bien perçu la démarche ambivalente et subtile de François Gény, laquelle impliquait d’allier intimement l’observation scientifique du donné et la construction artificielle de la technique. En effet,

Donc le patrimoine désigne en pratique l’ensemble des biens d’une personne mais d’une manière plus technique cela désigne l’ensemble de ses droits ayant une valeur en argent. La théorie du patrimoine a été définie par deux grands juristes Aubry, Rau (nés au XIXème siècle, théorie créée au XX) Ils ont créés le principe d’unité du patrimoine : toute personne a un patrimoine mais n’en a qu’un. Conséquence pratique : Si elle fait des dettes, tous ses créanciers ont des droits sur son patrimoine

sentimentale, conjugale ou extraconjugale et la vie personnelle. A la vie personnelle se rattache l’identité, l’origine raciale, la santé, la religion etc. pendant longtemps le patrimoine et l’argent d’une personne faisaient partis de la vie privé. Selon Aubry et Rau (mort) le patrimoine étant une émanation de la personnalité juridique, il relève en principe de la vie privé. Aujourd’hui la jurisprudence est plus nuancée, en effet la cour de cassation considère que le respect dû à la vie privé n’est pas atteint

un ensemble de biens, des droits et des obligations envisagés comme formant un tout, c'est-à-dire une universalité, une unité juridique et attaché à une personne. La théorie du patrimoine a été conçue par deux auteurs célèbres, Charles AUBRY (1803-1883) et Charles RAU (1803-1887). Selon la théorie qu’ils élaborent le patrimoine est composé d’un actif et d’un passif. A l’actif, on retrouve les biens ayant un même propriétaire, des droits ayant un même titulaire. Mais on n’y intègre que les droits qui

patrimoine. Les auteurs Aubry et Rau définissent le patrimoine de la manière suivante, « le patrimoine est l’ensemble des biens d’une personne, envisagé comme formant une universalité de droit, c'est-à-dire une masse de biens qui, de nature et d’origine diverses, et matériellement séparés, ne sont réunis par la pensée qu’en considération du fait qu’ils appartiennent à une même personne. L’idée de patrimoine est le corollaire de l’idée de personnalité. ». D’après Aubry et Rau il n’est pas possible que

va être reconnue : 5% au début du 19ème, 7% des enfants à la fin, ça reste donc assez marginal. Celle-ci est incertaine, donc difficile à appréhender par le droit (contrairement à la famille légitime). Le droit va donc réguler l'incertitude. Aubry et Rau disent que le contenu du CCiv suffit, d'autres proposent l'égalité avec les enfants légitimes (Acollas). Les romans de Dumas et Hugo vont sensibiliser l'opinion publique au sort de l'enfant naturel, le social va conduire à rattacher l'enfant naturel

de l’école historique donnera une dimension comparative à ses travaux et notamment dans son Traité de droit des successions. En 1829, Mittermaier (pénaliste disciple de Feuerbach) et Zachariae (auteur d’un cours de droit civil rendu célèbre par Aubry et Rau) ont créé la revue de science juridique et de législation étrangère dans laquelle seront publiés de nombreux articles sur le droit anglais et le droit américain.  En Angleterre, plusieurs auteurs proposent de vastes études des systèmes juridiques

patrimoine en droit français ? La conception du patrimoine a été l’objet d’une interprétation du code civil par deux auteurs : Aubry et Rau, ils étaient sous le 2nd Empire professeurs de droit à Strasbourg, ils étaient donc en contact avec l’Allemagne rhénane. Il y avait des auteurs allemands qui exposaient le code civil français traduit en allemand dont Zachariae. Aubry et Rau ont fait la traduction du code civil all, et une théorie du patrimoine. Ils ont décidé de quitter l’Alsace et ont demandé leur