Bic

I] La détermination du résultat fiscal dans le cadre des BIC. A] Le calcul du résultat par la différence entre les produits et les charges. 1. les produits imposables et les charges déductibles. Il faut effectuer des rectifications extra-comptables pour passer du résultat comptable au résultat fiscal. 2. Les plus-values et les moins-values. En comptabilité, certaines opérations de cessions d’éléments d’actif entraînent des produits exceptionnels ou des charges exceptionnelles. En fiscalité, les

L’ impôt sur le revenu Chapitre 1 – Notions générales Chapitre 2 – Les traitements et les salaires « TS » Chapitre 3 – Les Bénéfices industriels et commerciaux « BIC » Chapitre 4 – Les revenus de capitaux mobiliers « RM » Chapitre 5 – Autres catégories de revenus  « RF », « BA », « BNC » Chapitre 6 – La liquidation et le paiement de l’ IR Chapitre 1 – Notions générales 1 – Les caractéristiques de l’IR 2 – La notion de foyer fiscal 3 – La détermination du revenu imposable

dans le cas d’une SARL de famille. Dans ce cas particulier, il est possible d’opter pour les BIC au lieu de l’IS. IS de plein droit Option BIC Société redevable IS à 33,33% Transparence fiscale : les associés sont redevables IR de 0% à 45% Les dirigeants de la SA déclarent : -Traitements et salaires : revenu du L -Revenus Capitaux Mobiliers (dividendes) : revenu du K Déclaration personnelle de l’IR. -Revenu BIC : que ce soit un bénéfice ou un déficit ATTENTION : pour le chef d’entreprise, ce revenu équivaut

on retiré. Mme Guiral est une personne physique fiscalement domiciliée à Bordeaux, donc en France. Elle exerce son activité de négoce de vins sous la forme d’une activité individuelle, elle est donc imposée au titre de l’IR dans la catégorie des BIC. Les revenus proviennent de Bordeaux, Paris et Asunción. Comme il n’y a pas de convention fiscale entre la France et le Paraguay. Mme Guiral est imposée en France en prenant en compte l’ensemble de ses revenus. On calcule son bénéfice imposable

profession commerciale ou industrielle, sont considérés comme des BIC (bénéfices industriels et commerciaux) pour l’application de l’impôt sur le revenu ». Ex : achats de biens avant revente, achats de marchandises en vue de les revendre après transformation,… BIC ≠ BNC = bénéfices non commerciaux Section 2 : Les activités assimilées aux activités commerciales L’article 35 du CGI énumère un certain nombre d’activités rattachées aux BIC bien que les contribuables n’aient pas la qualité de commerçant

IMPOSITION DU RESULTAT DE L’ENTREPRISE |ENTREPRISE BIC IR |SOCIETE ASSUJETTIE A L’IS | | | | |RESULTAT COMPTABLE (bénéfice ou perte) |RESULTAT COMPTABLE (bénéfice ou perte) | |

exerçant une activité BIC ou BNC soumises au régime du micro, ce sont les règles propres à la catégorie dont relève l'activité de la société (BA, BIC ou BNC) qui s'appliquent et selon un régime réel d'imposition. En présence d'une activité professionnelle et patrimoniale au sein de la SDP, l'application de la théorie de bilan conduit à imposer les revenus patrimoniaux avec les revenus professionnels selon les règles propres à ces derniers revenus, si l'activité relève des BIC ou des BA. Cependant

pratique devient alors plus simple. En revanche, les produits très typés comme les planches à vagues, connaissent une forte diminution des ventes avec - 11 % en 2006. Les deux grands constructeurs de planches à voile, sont à ce jour : * BIC SPORTS avec un chiffre d’affaires de 17,1 millions d’euros en 2009, qui est la seule entreprise à produire des planches sur le sol français * Le groupe américain JACOBS, leader mondial dans le milieu du windsurf qui possède les marques Mistral

plantes. Nous sommes en charge de mettre en place les comptes de comptabilité, d’enregistrer les écritures, les vérifier, imprimer les journaux, … Et de réaliser une recherche documentaire en matière de fiscalité concernant le régime simplifié pour le BIC et la TVA. Nous commençons par contrôler la fiche d’identification de l’entreprise. Sage Comptabilité : 1) Vérification des données figurant sur le fichier comptable et paramétrages Configurer Sage en partage multi-utilisateurs : Sélectionner

industrie qui s’est développée très rapidement a été longtemps un secteur fragmenté du fait du nombre important de concurrents, sur un marché segmenté entre les produits destinés aux professionnels de la glisse et ceux pour les débutants. Aujourd’hui, Bic Sports et Jacobs restent les deux derniers grands constructeurs en matière de planche à voile. Quelles ont été les stratégies adoptées par les entreprises pour rester ou devenir compétitives ? Pourquoi ce secteur a-t-il connu une telle évolution ?