Bicamérisme Usa

C11 lundi 08 ocotobre 2007 Dans l’hypothèse d’un exécutif moniste,, un seul organe assure la plénitude de la fonction exécutive. Cet organe peut être une personne seule ou un groupement de personnes. Les USA est l’exemple, plus précisément celui du Président des USA d’un exécutif monocéphale (moniste) personnel. Il est à la fois le chef de l’Etat, représentant de l’Etat et en m^me temps il dispose de toutes les prérogatives du gouvernement. Le principal avantage de cette posture

(Richard Nixon, Bill Clinton). *Législatif Constitution de 1887 > la même aujourd’hui. Mais quelques modifications : * 13ème amendement : fin de l’esclavage. * 14ème : limite du mandat à 2 fois, et 4 ans. * 26ème : majorité à 18 ans. *Bicamérisme 2 chambres : le Congrès et la chambre des représentants. Congrès : à Washington, dans le « Capitole Hill ». congrès est composé du Sénat > 100 sénateurs (2 par Etat) élus pour 6 ans. Congrès composé de la chambre des représentants > 400 élus

la créant, il bénéficie d’un pouvoir normatif. Le droit ne préexiste pas mais est créé par le juge. Le principe essentiel est celui de l’équité, c-a-d qu’un juge raisonne plus en termes d’équité qu’en termes d’égalité. (Royaume-Uni, Irlande, Malte, USA, Canada, Australie, Nouvelle Zélande) En conséquence, au sein de l’UE et des droits constit européens, vont s’affronter les pays de tradition germanique aux pays de tradition anglo-saxonne. En 2004, un rapport de la Banque mondiale : Doing business

collectivités (la Fce a 550 mille élu, Plus que tt les pays d’Europe réunis) * Etat Fédéral : + Pls Etats membres (pluralité des souverainetés). Chaque Etat fédéré à son propre ordre juridique ms soumis à la suprématie de l’ordre juridique fédéral. Ex USA : Constitution de 1787 : Etat fédéral à une influence sur chaque citoyen fédéré et mis en œuvre tenu par l’Etat fédéral lui mm. Etat acceptent de s’intégrer au sein d’un ens plus vaste qui aura la souveraineté. + Etat, a l’intérieur de ses frontières

jamais vraiment été appliquée comme ce que voulait l’abbé Sieyès ; dans beaucoup de cas le titulaire du pouvoir exécutif a un droit de veto pour contrôler le travail de l’organe législatif ; on a essayé de remplacer cette doctrine par celle du bicamérisme... La séparation des pouvoirs doit être conçue d’une manière souple et relative si l’on veut qu’elle assure la fonction pour laquelle elle est conçue : interdire tout glissement vers le despotisme. Cependant, en France, on revient rapidement à une

continentaux » comme inde, russie , chine. * Les micro-Etats : monaco, andorre, saint-Marin, liechtenstein independance souvent relative et menacée : souveraineté externe fragile donc nature d’Etat incertaine. Il y a des Etats discontinu : France, USA, Grande Bretagne. Un territoire avec deux îles : Haïti, République-Dominicaine, Chypre-Turquie. L’Etat exerce ses compétences sur différents niveaux : air, mer etc… Territoire : il fixe les sujets sur lesquels va porter l’action de l’Etat. C’est

de deux chambres (le bicamérisme) en effet une assemblé va avoir pour fonction de représenter les citoyens elle est donc d’inspiration démocratique et une autre assemblé a pour mission de représenter les états fédères, c’est l’assemblé fédérale. (Exemple le congrès des usa est composé de la chambre des représentant qui représente les citoyens et de l’autre cotés le sénat qui représente les états fédérés.) Depuis 1913 les sénateurs sont élus au suffrage universelle directe au usa, pour un mandat de

notions importantes alors sont a dégager : L’autonomie d’une part telle qu’on vient de l’enoncer et la participation d’autre part. La participation va s opérer au travers de l organisation parlementaire, laquelle s’organise autour du principe du bicamerisme, i.e. deux chambres dans le parlement : une assemblée qui represente l’union et l autre les Etats fédérés. l’Etat fédéral s’oppose par essence a l’Etat unitaire avec un centre décisionnel unique la délégation des pouvoirs étant relativement limitée

distingue l’État fédéral de l’État régional grâce à trois critères. A . La construction de l'État fédéral L’État fédéral se superpose aux entités qu’il fédère. Ces entités peuvent être appelées cantons ( Suisses ), länders ( Allemagne ) , états ( USA ) . . . Pour qu’un état soit fédéral, il faut qu’il respecte la loi d’autonomie. Il faut que les états fédérés possèdent des compétences propres garanties grâces à la Constitution qu’elles pourront exercer sans action extérieure. Sans ce pouvoir large

Fayette une figure ambiguë de la révolution française On l'appel le héros de deux monde car il a participer à la guerre d'indépendance de l'Amérique. C'est un aristocrate qui est gagner au idée progressiste, il est partisan de ce qu'on appelle le bicamérisme. C'est-à-dire qu'il est le pote de Montesquieu. Il reviens en France convaincue que sa fonctionnera, il profite de la révolution française pour mettre en pratique ses idées sauf que la France va plutôt jouer Rousseau. Il est élu député de noblesse