Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés

L’union libre L’enfant Le nom de famille Le divorce Les régimes matrimoniaux Les pensions alimentaires Les successions internationales La nationalité AUTRES INFORMATIONS PRATIQUES ET JURIDIQUES Entrée et sortie du territoire La sécurité Le service national La scolarisation à l’étranger L’emploi Le Volontariat International, les stages, le travail au pair La protection sociale La santé Formalités fiscales et bancaires L’aide juridictionnelle et l’aide à l’accès au droit Le retour en France ADRESSES

grandes catégories de régimes de retraite : Régime des salariés du secteur privé Régimes spéciaux des salariés du secteur public (Etat, entp publiques) Régimes des non-salariés (artisans, commerçants, agriculteurs) Historique du système de retraite 1er systèmes de retraites ont été mis en place pr catégories professionnelles liées à l’Etat (marins, militaires, mineurs…) 1930 : lois instituant les assurances sociales pr les salariés de l’industrie et du commerce, sur le modèle du régime

...... 22 II- La comptabilisation ............................................................... 24 1- Présentation et caractéristiques du Logiciel « JBS » ..................... 24 2- 2- Les journaux auxiliaires : Achats, Ventes, Banques, Caisses, OD ........... 26 III- Déclarations sociales .............................................................. 38 1- CNSS .................................................................................... 38 2- L'IR Salarial ..................

dans l’entreprise. Les prestations en nature sont constituées par le remboursement total ou partiel des frais de santé engagés à l'occasion d'une maladie, de la maternité ou d'un accident du travail. (Remboursements soins et médicaments). Les prestations en espèces prennent la forme d'indemnités journalières et sont versées lorsque la maladie, la grossesse, l'accident du travail obligent l'assuré(e) à interrompre temporairement son travail. B- Prestations liées au jeune enfant Modes

responsabilités, variété des métiers (techniques et artistiques) et de leurs lieux d’exercice… Il ne faut pas non plus oublier les facteurs de risques liés à l’organisation même du secteur : co-activité, rythmes de travail, polyvalence et statuts des salariés, mobilité géographique… Dans ce contexte, la prévention des risques professionnels doit être intégrée le plus en amont possible, dès le stade de la conception d’une production, en réunissant l’ensemble des intervenants impliqués dans le projet

l’entreprise, 3. responsabilité environnementale directe de l’entreprise, 4. développement durable et activités commerciales: le financement des équipements collectifs, 5. développement durable et activités commerciales: la banque de détail, l’assurance et la gestion de fonds. L’affirmation de notre stratégie de développement durable confirme la priorité que nous nous sommes fixée pour les prochaines années: accompagner durablement nos clients dans la conduite de leurs actions et innover en matière

…………………………….48 IV - Ressources et organisation financière…………………………………49 1-Ressources …………………………….…...49 2- Organisation financière. …………….….50 V - Prestation ………………………………………………………….50 1- Indemnités journalières de maladie ou d ‘accident ………………………………………...50 2- Allocation familiale…………………… ……..51 3- Allocations au décès…………………………….51 4- Pension d’invalidité…………………………….52 5- Pension de vieillesse…………………………….52 6- Pension des survivants…………………… …..53

l'exposition à l'énergie et l'apparition du traumatisme est court . L'OMS précise que cette définition inclut les noyades (manque d'oxygène), l'hypothermie (manque de chaleur), la strangulation (manque d'oxygène), les accidents de décompression ou la maladie des caissons (excès d'azote) et les empoisonnements (par substances toxiques). Mais elle exclut les conséquences d'un stress persistant ou répété, comme le syndrome du canal carpien, les douleurs dorsales chroniques et les empoisonnements dus à des

expériences et de montrer que prévenir les TMS, c’est possible ! Pour un engagement des entreprises et des branches professionnelles Dans l’entreprise, la prévention des risques professionnels s’organise sur la base du dialogue entre l’employeur et les salariés ou leurs instances représentatives : CHSCT ou délégués du personnel. L’appui de partenaires, comme les services de santé au travail ou les organismes de prévention, facilite certes l’analyse de la situation, puis l’élaboration et la mise en œuvre

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Prénom : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . NOM d’usage : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Sexe F N° Identifiant National Etudiant (INE) M |__|__||__||__||__||__||__||__||__||__||__| (BEA SUR LE RELEVE DE NOTES DU BACCALAUREAT) Né(e) le |__||__| |__||__| |__||__||__||__| Département : |__|__||__| Pays : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .