Ce 19 Juillet 1991 Federation Nationale Des Usagers Des Transports

Personnel" TOME 1 Introduction ( Présentation de la matière et bibliographie générale. ( Chapitre I - Histoire et évolution du droit du travail. ( Chapitre II - Les sources externes du droit du travail. ( Chapitre III - Les sources nationales du droit du travail. ( Chapitre IV - Les conflits de sources. Partie I L'encadrement structurel du droit du travail Titre 1 Les institutions representatives du personnel ( avant propos ( Chapitre I - Les délégués du personnel

FRÈRE DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ENTERRÉ AU CIMETIÈRE DE BEN AKNOUN L’ADIEU À MUSTAPHA BOUTEFLIKA F.2983 LIBERTE LE DROIT DE SAVOIR, LE DEVOIR D’INFORMER QUOTIDIEN NATIONAL D’INFORMATION. 37, RUE LARBI BEN M’HIDI, ALGER - TEL. : (021) 30 78 47/48/49 (LIGNES GROUPÉES) FAX : (021) 30 78 70 - N° 5425 DIMANCHE 4 JUILLET 2010 - ALGÉRIE 10 DA - FRANCE 1 € - GB 1£ 20 - ISSN 1111- 4290 MADAME ZOHRA DRIF , MOUDJAHIDA ET SÉNATRICE, À “LIBERTÉ” “LA FRANCE N’EN FINIRA JAMAIS AVEC SON PASSÉ ALGÉRIEN”

jusqu’aux années 1990 vers les personnes dites fragiles (personnes âgées ou handicapées) ou les enfants, puis progressivement étendue à tous les publics, a connu une impulsion nouvelle dans le cadre du plan de cohésion sociale 2005 – 2009. La loi du 26 juillet 2005 a ainsi mis en place un premier plan de développement de ces services. La finalité principale de ce plan était la création d’emplois, avec un objectif évoqué de 500 000 emplois supplémentaires en trois ans. A cette fin, l’Etat a cherché à la

Affaires jugées 4 3 0 0 31 1 0 TOTAL 51 39 Tribunal des conflits - Rapport 2009 Page 3 Seconde partie Jurisprudence Tribunal des conflits - Rapport 2009 Page 4 Arrêté de péril 3702 - Commune de Saint Christaud c/ M. G..., 6 juillet 2009 : Arrêté de péril ordinaire / Exécution d'office sur ordonnance du juge statuant en la forme des référés (IV de l'art. L. 511-2 du code de la construction et de l'habitation, dans sa rédaction résultant de l'ordonnance du 15 décembre 2005) /

Mesure de la satisfaction des usagers des établissements de santé Rapport présenté par : Alain LOPEZ et Pierre-Louis REMY Membres de l’Inspection générale des affaires sociales Il est rappelé que les travaux de l’IGAS sont menés en toute indépendance. Le présent rapport n’engage pas les ministres qui l’ont demandé. Rapport n°RM2007-045P Mars 2007 1/5 Résumé du rapport n°RM2007-045P présenté par Alain Lopez et Pierre Louis Rémy, membres de l’Inspection générale des affaires sociales

Mes sincères remerciements aux personnes m'ayant donné du temps et des informations afin de rédiger ce document : À Espérance Bidaud, présidente de la Fédération Mycologique et Botanique Dauphiné-Savoie ; À Daniel Ferroux, producteur de champignons ; À Jean-Louis Traversier de l'Office National des Forêt Drôme Ardèche ; À Marc Chautan de la Fédération Régionale des Chasseurs de Rhône-Alpes. Crédits photographiques (de gauche à droite) : Cirque de St-Même, © Pauline Ballot Myrtille, © www.pomarproduction

8 Transposition et révision 2.2 Le dispositif français 2.2.1. Le décret n° 94-609 du 13 juillet 1994 2.2.2 Le décret n° 96-1008 du 18 novembre 1996 2.2.3 Le décret n° 98-638 du 20 juillet 1998 DEUXIEME PARTIE ACTIONS ET PROBLEMES RENCONTRES EN GRANDE DISTRIBUTION EN TERME DE GESTION ENVIRONNEMENTALE Exemple de gestion environnementale en grande distribution 1 Certification iso 14001 2 Ecolabels 3 Transports 4 Energie 5 Déchets La gestion des déchets dans la grande distribution Réflexion de la

l’angle de ces phénomènes. Ce sera aussi la matière de nombreuses expositions au Musée des arts décoratifs et à Beaubourg (voir par exemple les catalogues des expositions Nouvelles Tendances (1987) – Formes des métropoles, nouveaux designs en Europe (1991). Une exposition récente au musée des Arts décoratifs, Éditer le design (Oct. 2006-janv. 2007), associe la présentation d’un éditeur, Danese, à une histoire des icônes du design. Les théories, les objets et les acteurs d’une histoire du design comme

Note sur la spécificité des infrastructures ............................... Remerciements .......................................................................... 49 52 54 59 33 38 42 46 Troisième partie Textes officiels Loi no 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d’ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d’œuvre privée .......................................................................................... 63 5 Décret no 93-1268 du 29 novembre 1993 relatif

vie affective et sexuelle 2. La reconnaissance du statut de la personne handicapée 3. L'accessibilité • l'accessibilité à la cité • le stationnement des véhicules • les transports • le sport • la culture et les loisirs 4. L'indemnisation et la compensation du handicap • les ressources • la couverture sociale • la compensation