Charles Loyseau Souveraineté

monarchie absolue, et le système d’opposition qui sera libéral. LE TRAVAIL DOCTRINAL AUTOUR DE LA ROYAUTE L’institution d’Etat souverain et indépendant est acquise depuis le Moyen-âge, les royaumes se sont habitués et ont exercé la souveraineté. Le terme de « souveraineté », ou « superanus » apparaît au 13ème, et dès cette époque la doctrine sert la puissance royale. - LES REFERENCES DOCTRINALES DE L’ABSOLUTISME Dès le Moyen-âge, des formules viennent dire la réussite royale : St Louis s’aimait

officiers de justice et de finance de cette clause moyennant le paiement d'une sorte de prime d'assurance égale au 1/60 de la valeur de l'office taxé arbitrairement par le Conseil des Finances. Le produit du droit annuel fut affermé au financier Charles Paulet, d'où sobriquet de « paulette ». Les conséquences Arrêt du conseil de déc 1604 qui instaura ce régime en vertu de la seul grâce royale est important. Désormais officiers, s'ils n'ont pas oublié de payer paulette en début d'année, avaient

naissante, mais aussi par l'église ou encore les villes qui sont désireuses de s'affranchir de la tutelle seigneuriale. Se mouvement d'opposition constitue la seconde période des temps féodaux. Durant cette période le roi restaure progressivement sa souveraineté et reconstruit son assise territoriale. Chapitre 1er : l'ordre féodal substitut de l'autorité politique défaillante. Tout ce qui fait l'état disparaît avec les derniers carolingiens. Desservie par des rois affaiblis, dévasté par les invasions

>Masculinité et primogéniture >Indisponibilité b) règles de cathlolicité >Etats généraux de Blois ( 1577) souligne que la catholicité est la principale et loi fondamentale loi du royaume c) inaliénabilité du domaine de la couronne >énoncé par Charles V (1364) >COnfirmé par l'Edit de Moulis (1566) >Domaine fixe et casuel >imprescriptibilité du domaine d) exceptions au principe d'inaliénabilité du domaine de la couronne >L'engagement >L'apanage B) Des lois fondamentales pour l’Etat >Lois

On va arriver à une situation où il va exister trois couronnes et un Maire du Palais qui dirigera la domesticité royale de trois rois. Cette famille de Maire du Palais a commencé en Austrasie avec Charles Martel qui va assurer le rôle du Maire. Lorsqu’un des derniers rois mérovingiens meurt, Charles Martel va diriger les trois royaumes au nom et au titre du roi défunt. Quand il va transmettre son héritage entre ses deux fils, il va scinder en deux parties le territoire et va recommander à ses fils

cité (l’égalité politique des citoyens) * L’iségorie : l’égalité de parole apportée à tous les citoyens * La philanthropie : l’amour des hommes. La fraternité entre citoyens crée l’unité sociale. * Le gouvernement par le peuple : la souveraineté est exercée directement, personnellement par chaque citoyen. * Etre citoyen est : * Un honneur (il faut être digne, pas d’impiété, pas d’ambition dévorante) * Un devoir (obligations imposées) * Une fonction prenante (donner tous

la paix et donc la sécurité, la prospérité économique. Chapitre 1 : la montée de l’État absolu du 16ème au 18ème Section 1 : la théorie de la monarchie absolue § 1 : une monarchie souveraine A. La « chose publique » Cela s’affirme par la souveraineté et non plus par le roi. À la fin du 15ème, le vocabulaire politique a évolué car les auteurs français redécouvrent les auteurs classiques grecs et romains comme Platon, Aristote et Cicéron. Redécouverte de la res publica qui est supérieure aux

espoirs dans le rétablissement d’un pouvoir royal fort et respecté car ils pensent que c’est la seule façon de faire revenir la paix civile et la sécurité. Le juriste Jean BODIN a ouvert la voix en 1676 avec les 6 livres de la république, il prône la souveraineté absolue du roi. Les théoriciens issus de la bourgeoisie, la branche la plus riche du tiers États, ils vont continué sur cette pensée doctrinale. La théorisation est l’affirmation de l’absolutisme de droit divin est l’œuvre du troisième ordre,

la monarchie. Le titulaire de la souveraineté change en 1789 (du roi à la nation) mais la théorie de souveraineté existait déjà en grande partie avant. Sous l’ancien régime, le principe de souveraineté s’appuie sur le droit divin : lien fort entre l’ordre pol et l’ordre religieux. (ch.1) Il y a aussi conception juridique de la souveraineté, qui prend corps avec redécouverte du droit romain, mais subit des mutations à partir du 16ème. (ch.2) Cette souveraineté, qualifiée d’absolue, contient cependant

III 695 Childebert III 711 Dagobert III, invasion arabo-musulmane en Espagne 715 Chilpéric II, Charles Martel, maire du Palais 720 Thierry IV 722 Lettre du pape Grégoire II à Charles Martel pour lui demander d'aider Boniface dans sa mission d'évangélisation 724 Le titre de princeps est appliqué pour la première fois à un maire du palais, Chartes Martel, et non plus au roi 732 Victoire de Charles Martel près de Poitiers sur les Sarrasins (musulmans) 737-743 Vacance du pouvoir royal 743-751