Codification Révolutionnaire

Le droit mésopotamien Le droit participe de son milieu d’origine. De très nombreux facteurs contribuent à le façonner. Certaines civilisations ont organisé leur ordre social sans distinguer le droit d’autres modèles de conduites, notamment de la religion ou de la morale. Droit de la Mésopotamie = exemple de droit non-autonome, profondément marqué par la religion. Cela se voit sur son plus célèbre monument législatif : le Code d’Hammourabi. Hammourabi était le roi de Babylone autour de

l’Académie, aïeule et douairière (5), Cachant sous ses jupons les tropes (6) effarés, Et sur les bataillons d’alexandrins carrés, 25 Je fis souffler un vent révolutionnaire. Je mis un bonnet rouge au vieux dictionnaire. Plus de mot sénateur ! plus de mot roturier ! Je fis une tempête au fond de l’encrier,

de la Constitution des États-Unis d’Amérique, garantit pour tout citoyen américain le droit de porter des armes. Il fait partie des dix amendements passés le 15 décembre 1791, couramment appelés « Déclaration des Droits » (Bill of Rights). La codification du droit de porter des armes dans le Bill of Rights fut influencé par la peur que le gouvernement fédéral pourrait désarmer le peuple afin d’imposer des règles par l’intermédiaire d’une armée de métier ou d’une milice[1], puisque l’histoire avait

ailleur et le patron est libre d'embaucher qui il veut = les deux sont deux hommes libre ) 2. L’interdiction des groupements professionnels et des coalitions (Loi chapelier = interdit les syndicats et les greves ) B) Les principes issus de la codification napoléonienne 1. Le laconisme du Code civil quant au contrat de louage ( tres peu d'article sur le contrat de travail car on pensait que le contrat était libre + parce qu'avant il y avait que tres peu d'artisants et paas de grandes usines ) 2

l’inviter à faire de cette question un intérêt national. En 1814, Saint Simon va publier un ouvrage appelé De la réorganisation de la société européenne. Cet ouvrage sera publié avec un jeune historien. On trouve la philosophie du XVIII [révolutionnaire] et celle du XIX doit être organisatrice. C’est une approche scientifique et organisatrice. Saint Simon se pose des questions qui reflètent les inquiétudes de son temps. Que faut-il faire pour se préserver d’une Europe réactionnaire dont il

loi » -La propriété privée avant : propriété éminente (propriété du seigneur) et domaine utile (droit d'exploiter la terre qui lui est confiée par le seigneur) « Inviolable et sacré, nul ne peut en être privé » art.17 2) Les tentatives de codification La Révolution française a pour but l'unification de la loi cf: Décret de 1790 et Constitution de 1791 « Il sera fait un code de lois civiles pour tout le royaume » Cambacérès

écarter par contrat, on ne peut pas y déroger. La loi impérative est inapplicable à tous. Sous section 2: la codification de la loi: I- La notion de codification: Dans la tradition juridique la loi est recueillit dans des codes. Cela vient du latin codex qui signifie petite planche pour écrire et dont le sens a glissé dans le sens de recueil. Code est un recueil de loi. La codification est le regroupement dans un recueil de tous les textes existant sur un domaine précis. L’intérêt du code est

développer dans le droit privé. La législation royale intervient à nouveau à partir du 16e S. On peut citer les grandes ordonnances royales du 17e et 18e S. et notamment les ordonnances de Colbert de Louis XIV. Ces ordonnances constituent une véritable codification : ordonnance de mars 1673 sur le commerce, ordonnance d’aout 1681 sur la marine, ordonnance d’avril 1667 sur la procédure civile. La doctrine : on peut citer Charles du Moulin, docteur en droit à 21 ans. L’enseignement du droit : le roi a nommé

actions cérémonielles ni religieuses ni sacrées sont des rituels par les pulsions émotionnelles qu’elles provoquent et par la symbolisation. Mais quelle est la place dans le champ du rituel pour les comportements individuels ? Exemple des fêtes révolutionnaires qui n’ont pas eu assez de temps pour devenir des rites, mais leur but était de provoquer la fraternité et la régénération de la société. Exemple des rites politiques : En anthropologie la question du lien politique avec les rites est importante :

institutes, manuels de cours, approche théorisée du droit par domaine, les codes, textes impériaux antérieurs à Justinien, l’auteur, les noveles, textes impériaux postérieurs à Justinien) L’ancien Droit (début des invasions jusqu’à la période révolutionnaire) : Diversité : les invasions ont entraîné un recul du droit romain et une montée en puissance de divers systèmes juridiques. On trouve environ 60 coutumes et systèmes juridiques différentes, issus en grande partie de la construction des systèmes