Contentieux De Recouvrement Au Maroc

crédit-bail en quatre chapitres : Chapitre 1: présente un aperçu de l’histoire du crédit-bail et ses débuts au Maroc. Puis, on donne les différentes définitions du crédit-bail et son cadre juridique. Chapitre 2: montre l’intérêt économique du crédit-bail, ses caractéristiques, ses avantages et ses risques. Chapitre 3: décrit la comptabilisation appropriée au crédit-bail et son traitement fiscal au Maroc appuyé par des exemples et une étude de cas. Chapitre4 : comparaison entre leasing et l’emprunt Chapitre

( UNIVERSITÉ CHOUAÏB DOUKKALI École Nationale de Commerce et de Gestion El Jadida ) Filière : Tronc commun Semestre : 6 RAPPORT DE STAGE Sous le thème : ( La digitalisation de la fonction fiscale au Maroc ) Réalisé par : Réalisé par : Mlle Salwa CHIB Encadré par : Pr. Saad ALAMI, encadrant pédagogique Me Hourya SAHIF, encadrante professionnelle Année universitaire 2021-2022 Remerciements En préambule de ce rapport, je tiens ici

Encadré par : Mme Abbadi Bouchra 2- Introduction Générale. Partie 1 : I- Généralités. II- Définition. III- Les origines et l’évolution des banques au Maroc. IV- Le cadre juridique de la banque au Maroc. Partie 2 : I- Le rôle économique de la banque. 1-Intermediation bancaire. 1.1- La collecte. 1.2-Les financements. 2- Les marchés directs. Partie 3 : I) Les fonctions

filière agro alimentaire c'est la première banque agricole au Maroc L’état est bras droit du cam Opportunité : 1-Le segement de la petite et Moyenne Exploitation Agricole Il jouit d’un fort potentiel et besoin de financement spécifique qui s’inscrit dans le cadre de la mission de service public du Crédit Agricole du Maroc CAM. 2-Marché des particuliers & professionnels : Un marché peu desservis par le Crédit Agricole du Maroc CAM est qui présente un potentiel important en termes de collecte

2-Répartition du capital social | Nom |Pourcentage | |BMCI |72.03% | |AXA ASSURANCE MAROC |14.88% | |RMA AL WATANIA |12.90% | |DIVERS |0.19%

 AXA ASSURANCE MAROC Agence : Assurance ADOUHANE-Agadir Sous le thème : « Etude de l’efficacité de la publicité au sein de l’assurance AXA Adouhane » Réalisé par : Encadré par : Tayeb Elhassani Mme FAtimzahra

Commandes ……………………………………………………………………….25 B) Livraison…………………………………………………………………………...25 C) Facturation…………………………………………………………………………26 D) Enregistrement…………………………………………………………………….26 E) Encaissement……………………………………………………………………….27 F) Relances et Contentieux…………………………………………………………...27 Chapitre VI : Connaissances acquises et travaux effectués : A) Processus de vente…………………………………………………………………29 1) Accueil du client………………………………………………………………….29 2) Analyse des besoins………………………………………………………………30

IMPOT DES PATENTES ASSUJETTIS : Toute Personne Ou société, de nationalité marocaine ou étrangère, qui exerce au Maroc une profession, une industrie Ou un commerce, sauf Les exceptions Déterminées par dahir. Des exemptions générales ou particulières sont prévues pour : - les personnes pour qui les professions inscrites au tarif ne sont que l’exercice d’une activité publique ; - les exploitations agricoles, pour la vente en dehors de toute boutique ou magasin, la manipulation

Section 1 : Le groupe banque populaire GBP : 1. Aperçu historique du groupe : La Banque Populaire est mise en place par le Dahir du 25 mai 1926, dès lors, elle existe au Maroc même si elle répond à un modèle français, elle organise la distribution de crédit à court, moyen et long terme dans un but d’accompagner toute entreprise moyenne ou petite, artisanale, industrielle ou de services. En 2000, la Banque Centrale Populaire devient une société anonyme à capitale fixe avec la directive

structure a évolué vers une organisation fonctionnelle (Assiette, Vérifications et Contentieux) ; et a connu l’amorce d’un processus de déconcentration pour une gestion de proximité. La mise en œuvre de la Réforme fiscale de 1984 s’est accompagnée de la question de l’outil capable de la faire aboutir. Fallait-il garder le même schéma d’organisation, fondé sur la séparation entre les fonctions de recouvrements, confiées à la Trésorier Générale du Royaume, et celles dites d’assiette assignées