Contentieux De Recouvrement Au Maroc

découvrir comment une entreprise dans un secteur en plein expansion, avec une concurrence accrue et une évolution très rapide, a pu dépasser les obstacles pour établir des stratégies par lesquelles elle a pu maintenir sa position en tant que leader au Maroc. En premier temps, nous avons été amené à connaître la B.P.C.S son historique, son organisation. C’est ce que nous avons rapporté dans la première section. Certes, nous étions amenés à connaître l’organisation et le fonctionnement de

Sommaire Introduction................................................................................................4 Chapitre 1 : Présentation de la Banque Populaire I. Historique du Groupe Populaire du Maroc..........................................5 I.1. La phase de complémentarité I.2. La phase de compétitivité I.3. La phase de la mondialisation II. Organisation de groupe Banque Populaire...................

distingués. CHAHID soufiane Table de matières : Introduction........................................................................................................4 Chapitre 1 : Présentation de la Banque Populaire I. Historique du Groupe Populaire du Maroc.......................................................6 I.1. La phase de complémentarité..............................................................6 I.2. La phase de compétitivité...............................................................

Mme Berrada Soumiya : chargée de portefeuille Sommaire Introduction............................................................... Chapitre 1 : Présentation de la Banque Populaire I. Introduction a) Historique du Groupe Populaire du Maroc................................... phase de complémentarité.............................................................. b) La phase de compétitivité.................................................................... c) La phase de la mondialisation

distingués. CHAHID soufiane Table de matières : Introduction........................................................................................................4 Chapitre 1 : Présentation de la Banque Populaire I. Historique du Groupe Populaire du Maroc.......................................................6 I.1. La phase de complémentarité..............................................................6 I.2. La phase de compétitivité...............................................................

Partie 1 : présentation génarale de la douane Chapitre 1 : aperçu historique sur la douane au Maroc Compte tenu de la nature de ses missions et du cadre géographique de l’exercice de l’activité douanière liée essentiellement au contrôle du commerce extérieur dans les ports maritimes, la Douane fut l’une des premières Administrations du Makhzen à bénéficier d’une autonomie de gestion et à appliquer des méthodes administratives déconcentrées. De même, le personnel douanier ou les « Oumanas

avant leur entrée en vigueur, le conseil a eu des opportunités pour dégager un certain nombre de libertés fondamentales qui méritent une étude mettant en relief à la fois les faiblesses et la pertinence de sa jurisprudence. Par ailleurs, dans le contentieux électoral, le conseil a rendu un nombre important de décisions qui ont consacré un certain nombre de principes et de droits intangibles. Dans cette étude, nous allons essayer de traiter les questions relatives aux droits fondamentaux qui ont été

attributions principales de : - Décider après accord des Banques Populaires Régionales concernées, le transfert partiel entre elles de leur actif et passif. - Ratifier les décisions d'ouverture, de fermeture ou de transfert dans la même localité, tant au Maroc qu'à l'étranger, de filiales, de succursales, d'agences, de guichets ... La Banque Centrale  Populaire (BCP): Elle est chargée d'exécuter les décisions du CD notamment à l'égard des Banques Populaires Régionales. Elle peut également effectuer directement

monétaire. Voilà qui justifie que, dans tous les pays, l’activité bancaire soit l’objet d’un strict contrôle public, indispensable à la fois pour assurer le respect de la politique monétaire de l’Etat et pour protéger les intérêts des déposants. Au Maroc, ce contrôle, confié essentiellement à Bank AL-Maghrib, constitue un paramètre fondamental de la loi bancaire. Depuis 10 ans, la profession bancaire connaît un véritable bouleversement : les textes de base ont changé, la politique monétaire utilise

035-52-02-98 [pic] L’appellation Banque Populaire n’est pas nouvelle au Maroc puisque la loi du 19 Mars 1917 promulguée en France et portant création des Banques Populaires qui était en partie applicable au Maroc. Mais en fait ce n’est que 10 ans plus tard que l’instruction prendra réellement forme au Maroc avec la publication du Dahir du 25 Mai 1926, portant organisation du crédit au petit et moyen commerce et à la petite et moyenne