Dénomination commune internationale

de la PI regroupe tous les textes de la PI de 1992. Sur différentes disciplines, on peut compléter les codes dans d’autre documents, texte. b. Sources internationales Textes fondamentaux : convention de paris du 2 mars 1882 l’ensemble des droits de PI, instituer une union pour l’organisation mondiale de la PI, il y a un système juridique commun qui ce caractérise par trois règles fondamentale : - Assimilation de l’unionisme a l’internationale (chaque état doit avoir les donné les même droit à

France (Pacifique) : • Nouvelle-Calédonie • Polynésie française • Wallis-et-Futuna 100 XPF = 5,50 FRF 1 000 XPF = 8,38 EUR (soit 54,9692 FRF pré-1999) (soit 1 EUR ≈ 119,3317 XPF) Histoire du Franc CFA Le franc CFA est la dénomination de la monnaie commune de 14 pays africains membres de la Zone franc. Il s’agit des Etats suivants : • le Bénin, le Burkina, la Côte d’Ivoire, la Guinée-Bissau, le Mali, le Niger, le Sénégal et le Togo, qui constituent l’Union Economique et Monétaire Ouest

croissance spectaculaire de l'activité de la BNA et son importante participation au développement du pays, a entraîner le changement de sa dénomination, en Banque Nationale de Tunisie La restructuration de la BNT et sa fusion avec la Banque Nationale de Développement Agricole intervenue le 24 juin 1989 devaient contribuer à redonner à la Banque sa dénomination initiale et unifier de nouveau les structures d'octroi du crédit agricole. | | Cette opération de fusion; dont la BNA est précurseur

administratifs : nom ou de dénomination sociale et adresse de l’établissement fabricant, conditionnant et important le produit, noms et qualification des responsables. (loi du 10 juillet 1975) La formule intégrale du produit doit désigner toutes les substances entrant dans sa composition et mentionner le pourcentage de chacune d’elles. Les substances chimiques doivent être désignées par leur dénomination usuelle et scientifique, leurs formules chimiques et leur dénomination commune internationale suivie de la

service vendu par une organisation. En marketing : “ un produit c’est la promesse faite par l’entreprise de satisfaire un ou plusieurs besoins des consommateurs à un moment donné ”. Le produit est identifié par : • Le nom ou dénomination usuelle (dénomination commerciale ou de vente), • L'étiquette du produit (mentions obligatoires, facultatives), • La marque du produit, • La stylique du produit, • Le conditionnement et l'emballage (fonctions techniques, commerciales,

êtres humains, que l'on appelle personnes physiques. Mais, à côté des individus, la plupart des sociétés, sinon toutes, reconnaissent l'aptitude à être sujets de droit à d'autres « personnes », qui peuvent être soit une entité administrative (État, communes, établissements publics), soit un groupement (associations, sociétés), soit une masse de biens dotés d'une certaine affectation (fondations). Ces autres personnes sont appelées, par opposition aux personnes physiques, personnes morales. Reconnaître

Les conventions internationales La convention de Varsovie : La Convention de Varsovie est une convention internationale qui régit tout transport international de personnes, bagages ou marchandises, effectué par aéronef contre rémunération. La Convention de Montréal, Convention pour l’unification de certaines règles relatives au transport aérien international a été mise en place dans le but de la remplacer, cependant de nombreux états n'ont pas signé la Convention de Montréal et restent soumis

souhaitée. . Dénomination du médicament On trouve 3 types de dénomination. 1. Dénomination scientifique Elle doit indiquer les différentes fonctions de la structure moléculaire, préciser leur position et leur configuration stéréochimique. Elle doit etre conforme aux règles de l’IUPAC (Union Internationale de la Chimie Pure et Appliquée). Ce nom est long, difficile à mémoriser et satisfait uniquement les chimistes. Exemple : paracétamol 2. Dénomination commune (DCI) Mise

tribunaux de l’Etat est nulle. 2) La conciliation devant le Comité National Olympique du Sport Français (CNOSF) Cette association représente l’ensemble des mouvements sportifs Français et le CIO. Pierre De Coubertin à crée le CIO (Comité International Olympique) Association qui représente l’ensemble des groupements sportifs français et représente le CIO en France. Aussi elle a une mission de conciliation et a pour but de régler les litiges de manières à l’amiable (Procédure de conciliation

mobiliers, ont un régime fiscal qui varie suivant la nature des produits en cause. Ces produits peuvent découler de la gestion d’un portefeuille titre de valeurs mobilières ou d’opérations financières. Nonobstant, les obligations fiscales de droit commun incombant aux banques et établissements financiers à caractère bancaire, ces opérations emportent un régime fiscal spécifique qu’il importe d’étudier. Cette imposition s’analyse principalement au niveau de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et de