Droit des télécommunications

(informatique) Droit de l'informatique Personnalité en informatique Droit de l'Internet Progiciel Éditeur de logiciel Programmation informatique Entreprise de télécommunication Réseau informatique Gestion de projet Système d'exploitation Informatique Technique de la télévision Informatique et législation Télécommunications Internet Vidéo Logiciel Virus informatique Logiciel libre Retour page glossaire ⇒TéléphonieLa téléphonie (La téléphonie est un système de télécommunication qui a pour

 ACADEMIE DE CRETEIL ETUDE POUR L’EPREUVE D’ECONOMIE-DROIT OBJET D’ETUDE Quels sont les conséquences depuis l’arrivée de Free Mobile dans le marché de la télécommunication? Plan : 1) Sources de recherche 2) La concurrence et le marché de la téléphonie 3) Free mobile 4) L’arrivée de Free bouleverse le marché de la télécommunication 5) Conclusion 1) SOURCES DE RECHERCHE Mes sources de recherche : http://www.lemonde.fr/economie/article/20

public américain s’interroge sur les structures de gouvernance les plus adéquates notamment dans le domaine de l’organisation de la gestion du spectre, le marché réel risque d’avoir un déficit de 275 MHZ –D’après le rapport Technology, Media et telecommunications predictions 2013 du cabinet Deloitte- il est donc important de comprendre le processus de gestion de ce spectre et de connaitre les lois qui régissent ce domaine. La question qui se pose actuellement est la suivante : Est-ce que la gestion des

CHAPITRE III : FRANCE TÉLÉCOM EST CONFRONTÉE À CINQ DÉFIS MAJEURSAu regard, tant des forces que des fragilités qui résultent de son histoire, d'une part, et de l'orientation des changements en cours dans le secteur des télécommunications, d'autre part, France Télécom aura à relever cinq défis majeurs au cours des années à venir : la perte de son monopole téléphonique, l'adaptation au marché dans la fidélité au service public, un double défi social et moral, ainsi que, le plus immédiat : le défi de

marché des télécommunications. On est en présence d’un marché concurrentiel, solvable et dont le nombre de consommateurs est en croissance continue. Nous analyserons ici d’une part les performances du marché africain du téléphone mobile, d’autre part, les discordances de ce marché. I. Les performances du marché africain de la téléphonie mobile On prendra la mesure de ces performances à partir des indices et des vecteurs du développement de ce segment du marché des télécommunications. A) Les

de l’environnement des télécommunications et d’Internet Protocole (IP) 1.1 Le secteur des producteurs des technologies de télécommunication 1.2 Le secteur des fournisseurs des services de télécommunication 1.3 Les utilisateurs des technologies de télécommunication 1.4 L’autorité de régulation. 2- Les évolutions du secteur des télécommunications et des acteurs de la technologie IP. 1- Les acteurs de l’environnement des télécommunications et d’Internet Protocol

Eric JEURY UNIVERSITE DESS 226 PARIS-DAUPHINE     ECONOMIE ET DROIT DU CABLE ET DU SATELLITE M. Philippe CHAUVET           La gestion des réseaux satellites de type VSAT.                     [pic]         PLAN     1. L’INDUSTRIE DES COMMUNICATIONS SPATIALES ET DU VSAT. * 1.1. Les secteurs d’activité de l’industrie spatiale. * 1.1.1. Les services par satellites fixes. * 1.1.2.Les services par satellites mobiles. * 1.1.3. Les services DTH. * 1.2

Convention collective numéro 3303 Convention collective nationale des télécommunications du 26 avril 2000. Etendue par arrêté du 12 octobre 2000 JORF 18 octobre 2000. IDCC: 2148 Date: 19-03-2010 TABLE DE MATIERES - CC numéro 3303 Convention collective nationale des télécommunications du 26 avril 2000. Etendue par arrêté du 12 octobre 2000 JORF 18 octobre 2000...............................................................................................................................

de cellules électriques relevant des positions tarifaires 8535.21.00.40 et 8535.30.90.40. 2 / Chap 85 85.01 Unités Complémentaires Désignation des Produits Unité de Quantité Normalisée Codification M.A.J. du 01 Janvier 2012 Droit d’Importation TARIF DES DROITS DE DOUANE A L’IMPORTATION Moteurs et machines génératrices, électriques, à l’exclusion des groupes électrogènes. 8501.10 8 – Moteurs d’une puissance n’excédant pas 37,5 W 10 00 7 7 21 00 29 00 7 7 91 00 99 00 8501.20 7 7 7

SERVICES DE TELECOMMUNICATION LISTE DES ABRÉVIATIONS, DES SIGLES ET DES ACRONYMES DATAR: Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale TIC: Technologies de l'Information et de la Communication PME: Petites et Moyennes Entreprises ORTEL: Observatoire Régional des Télécommunications CGCT: Code Général des Collectivités Territoriales CPT: Code des Postes et Télécommunications CDC: Caisse des Dépôts et de Consignations LRT: Loi de Réglementation des Télécommunications DSL: Digital