Duguit Hauriou

progressivement s’étaler et on va la retrouver en France chez des juristes comme Léon Duguit et Maurice Hauriou => opposition entre usage conservateur et usage progressiste de l’ordre social. Léon Duguit est un prof de droit d’une université de bordeaux, il partage l’idée que les sociétés doivent évoluer vers le bien et être organisées autour d’un principe de solidarité. =>solidarité Selon une autre variante, Maurice Hauriou professeur d’une université de Toulouse, lui aussi se réfère sous l’influence de

une notion fondamentale du droit administratif français. Hauriou considérait que c’est la notion centrale du droit de l’administration française. Cette notion a été forgée à la fin du XVIIIème siècle par la doctrine avec la jurisprudence. La théorie générale de l’acte administratif a fait l’objet de grandes études doctrinales classiques et les trois grands auteurs qui ont fournis les théories de l’acte les plus originales sont Duguit, Hauriou et Carré de Malberg. Trois grands auteurs classiques qui

Barthélemy distingue une période démocratique révolutionnaire de 1789 à 1814, qui repose sur le suffrage étendu. Période oligarchique, à suffrage restreint de 1814 à 1848. Après 1848, avènement du suffrage universel et démocratie moderne. . Du doyen Hauriou, théorie des cycles. En France, succession de cycles de trois périodes : A – prépondérance parlementaire B – Période de dictature de l’exécutif C – Période d’équilibre entre les deux pouvoirs Cycle 1 : A – 1789/1799 B – 1799/1814 C – 1814/1848

une notion fondamentale du droit administratif français. Hauriou considérait que c’est la notion centrale du droit de l’administration française. Cette notion a été forgée à la fin du XVIIIème siècle par la doctrine avec la jurisprudence. La théorie générale de l’acte administratif a fait l’objet de grandes études doctrinales classiques et les trois grands auteurs qui ont fournis les théories de l’acte les plus originales sont Duguit, Hauriou et Carré de Malberg. Trois grands auteurs classiques qui

administrative. Deux grands courant incarnés par Hauriou (doyen de la fac de Toulouse) et par Duguit (Doyen de la fac de Bordeaux). Hauriou met en avant le fait que l’administration dispose de moyens exorbitants, donc, le droit administratif est le droit de la puissance publique. Il a compris qu’il fallait assigner une idée de finalité de puissance publique. Poursuit un but d’intérêt généralmoyen exorbitants pour mettre en oeuvrejuridictions pour contrôler. Duguit veut à tout prix limiter l’Etat, il va jusqu’à

comme des décisions de l’Etat   lui-même.   Selon   Georges   Burdeau,   l’Etat   c’est   le   pouvoir   institutionnalisé,   cad   que   le   pouvoir est exercé a travers de nombreuses institutions. • L’approche   sociologique Selon   Duguit,   l’Etat   est   un pur produit de la force, un fait de domination dont le Droit ne peut que   constater   l’existence   mais   en   aucune   façon   le   créer.   Selon   Max   Webers,   l’Etat   est   un   groupement   politique   et   non  

certain nombre de services publics. Ce sont de vraies missions politiques car nécessaires à la survie de la société politique. Arrêt Association syndicale du Canal de Gignac, 9 décembre 1899, Tribunal des conflits. Commentaire : HAURIOU écrit « l’Etat n’est pas seulement une association pour travailler ensemble à la production des richesses, il est pour les hommes, une certaine manière d’être ensemble, de vivre ensemble, c’est cela qui constitue essentiellement le fait politique

retrait, reste tjrs valable même s’il n’a pas été appliqué : CE 1e avril 1998- Nsonde 4) Annulation de l’acte par le juge Le juge peut annuler un AAU. §5 : L’application de l’AAU A. Caractère exécutoire Les AAU ont un caractère exécutoire. Maurice HAURIOU a dit que les AAU disposent de l’autorité de la chose décidée. Cela veut Dire que les AAU s’imposent à leurs destinataires sans leur consentement. Si les destinataires de cet acte veulent s’échapper à cet effet exécutoire, ils doivent le contester

contours. Il faut trouver la définition du droit AD. Deux écoles s'opposent: La première école est celle du service public mené par Léon de son nom Duguit , il était le doyen de la Fac de Droit de Bordeaux et il considérait que il fallait vérifier si le critère du service public existait L'école de la puissance publique menée par Maurice Hauriou, doyen de la fac de droit de Toulouse. Cette école est née à l'interprétation d'un arrêt célèbre; l'arrêt Blanco qui était rendu par le tribunal des

ou non, c’est remonter d’aval en amont, et inverser, donc nier le courant des forces créatrices de la morale et du droit, même si la sanction interne ou externe constitue une partie importante et significative du phénomène observé. Gurvitch, Hauriou et Duguit sont avec Durkheim à l’origine du développement du droit social. Cette éclosion d’un « droit social » est une véritable refondation du droit. En effet, elle repose sur un déplacement de son centre de gravité, qui, désormais n’est plus le législateur