Décret Du 10 Octobre 1793

tête le siècle de LOUIS XIV : jamais les arts et les lettres n’ont été porté aussi haut que sous le règne de la monarchie absolue. 1749 marque le début de l'œuvre philosophique rousseauiste. À propos du Discours sur les sciences et les arts : En octobre 1749, Rousseau se rend à Vincennes pour voir son ami Diderot (alors emprisonné) et découvre dans le journal Le Mercure de France le sujet d'un concours organisé par l'Académie de Dijon : « Si le progrès des sciences et des arts a contribué à corrompre

plénière ) et les Commissions permanentes ( ou les Select comities, qui sont au nombre de 15. Elles sont parfois chargées d'examiner des textes très spéciaux, mais leur travail est de contrôler l'action du gouvernement. Elles sont composées d'environ 10 membres. La Commission chargée des affaires européennes a un rôle vraiment particulier, elle oriente les décisions prises par le gouvernement au sein de l'UE ). Les débats aux communes : au sein des Communes, le quorim est exigé ( la moitié des membres

Résumé chronologique Moyen Age. Rappel : Haut Moyen Age : des royaumes francs à l’Empire de Charlemagne. Le rassemblement par les rois Capétiens : Moyen Age classique (10-12ème siècles). L’affirmation du pouvoir de l’Etat (13-15ème siècles) : fin du Moyen Age classique, et bas Moyen Age ou Moyen Age tardif. LA NAISSANCE DE LA FRANCE • Clovis, couronné roi des Francs en 481, dynastie mérovingienne. (5ème -7ème siècle). • Charlemagne sacré Empereur d’Occident en 800

congrégations féminines y jouent un grand rôle. Pour remplir ses missions, l’église dispose de revenus, divisés en bénéfices, qui proviennent de trois grandes sources : - La terre. L’Eglise possède de grands domaines, et son patrimoine foncier équivaut à 10% des terres du royaume en 1789, avec des inégalités : l’Eglise détient 20% du sol dans le Nord, et 5% seulement dans le Midi. - La dîme ou la dixième partie des récoltes. Cet impôt prélevé en nature est d’un grand rapport et procure chaque année à

fonctions incompatibles et déclarer au bureau de l’Assemblée dans laquelle il a été élu les fonctions qu’il entend conserver. Pour le fonctionnaire cela signifie se mettre en disponibilité le temps de son mandat L’article 26 de la Constitution du 4 octobre 1958 révisé le 4 août 1995 fixe les immunités parlementaires. Il existe une irresponsabilité parlementaire quant à ses opinions et son vote dans le cadre de son travail parlementaire ------------------------------------------------- Les pouvoirs

pas sûr de la troupe2. 1 J-P. Bertaud, W. Serman, Nouvelle histoire militaire de la France (1789 – 1919), Paris, Fayard, 1998 2 S. F. Scott, The Response of the Royal Army to the French Revolution : the rôle and development of the line army : 1787 – 1793, Oxford, Clarendon Press, 1978 Les émeutes de la faim, telle celle du Faubourg Saint-Antoine les 27 et 28 avril 1789, contre lesquelles la troupe intervient, vont pousser à des vagues de désertion. En effet, elles illustrent tout le délicat problème

Brienne . Il en sort en 1785, à 16 ans, avec le grade de lieutenant d'artillerie.    La prise de pouvoir de Napoléon L'arrivée de Napoléon en politique passe par sa carrière dans l'armée. Il se fait d'abord remarquer au siège de Toulon en 1793 où il chasse les anglais. Il entre en héros à Paris grâce à ça. Après la Terreur, Bonaparte aide le Directoire à maintenir le calme dans Paris avec la canonnade de l'Eglise Saint Roch. Il se fait ainsi remarquer pour son pragmatisme et entre dans

pour comprendre les origines des institutions actuelles. Dans l’histoire constitutionnel il est possible de distinguer deux périodes, de 1789 à 1870 d’abord, c’est une période d’hésitations constitutionnelles avec un nouveau régime politique tous les 10 ans en moyenne. De 1870 à 1958 c’est une période durant laquelle la république s’enracine en France. Chapitre 1 : Les hésitations constitutionnels : 1789 – 1870 C’est une période d’hésitations constitutionnel car la France va essayer successivement

ordre, mais qu'il ait lieu par tête > un député = une voix. Clergé et noblesse sont contre une telle idée, un bras de fer s'enclenche. Le 6 mai, les députés du tiers Etat se déclarent commune, rappelle le clergé et la noblesse à se joindre à lui. Le 10 juin, nouvelle invitation aux 2 autres ordres, avec cette fois-ci une menace, on veut changer les règles des EG. Le 12 juin dit qu'il va mettre sa menace à exécution, et une partie du clergé, et une petite partie de la noblesse le rejoigne. Ce groupe

région bien plus éloignée des frontières françaises que l’archevêché de Trèves. C’est de très loin que le comte de Provence assista à la déchéance de Louis XVI (la république fut proclamée en septembre 1792.), puis à son exécution capitale (21 janvier 1793.). A la mort de son frère aîné, Louis Stanislas se proclama régent au nom de son neveu, le jeune Louis XVII. Toutefois, le petit garçon mourut en juin 1795, faisant du comte de Provence le nouveau roi de France (cette titulature restait purement nominale