Décret Du 4 Décembre 1793

20 mars 1815 – 22 juin 1815 (3 mois et 2 jours) Prédécesseur Louis XVIII (roi de France) Successeur Louis XVIII (roi de France) Napoléon II (empereur des Français) 18 mai 1804 – 6 avril 1814 (9 ans, 10 mois et 18 jours) Couronnement 2 décembre 1804, en la cathédrale Notre-Dame de Paris Successeur Louis XVIII (roi de France) Roi d'Italie 17 mars 1805 – 11 avril 1814 (9 ans, 0 mois et 24 jours) Successeur Victor-Emmanuel II (roi d'Italie en 1861) Protecteur de la Confédération

peuplée par les Taïnos ou Arawaks, peuple semi-sédentaire pacifique. Lorsque Christophe Colomb accosta pour la première fois le 5 décembre 1492, l'île comptait probablement plusieurs centaines de milliers d'habitants. Sommaire   [masquer]  1 La conquête espagnole 2 La colonisation française 3 L'abolition de l'esclavage et l'indépendance 3.1 Révolte des Noirs 3.2 L’indépendance 4 L'empire de Dessalines 5 La sécession de la partie orientale de l'île (l'actuelle République dominicaine) 6 La difficile construction

l’ordre public dans la population ? Les députés juristes, qui sont attaché au droit de propriétés prônent d’abord le rétablissement de l’ordre. Mais cela ne va pas tenir et on va donc ouvrir la porte aux revendication paysanne : c’est la fameuse nuit du 4 aout 1789 ou à l’initiative du duc d’Aiguillon, les députés dans une ambiance électrique, décide l’abolition du régime des privilège et la suppression de la dime : l’assemblée détruit entièrement le régime féodal. L’assemblée va distingué les droit abolis

l'Etat §IV. La résistance au pouvoir Section 3 - Le droit, instrument du pouvoir §I. Spécificité de la norme juridique §II. Les sources du Droit. §III. La vie des règles de Droit §IV. La distinction droit public / droit privé Section 4 - Les principes de base du droit constitutionnel §I. L'environnement socioculturel §II. Les présupposés du jeu politique §III. Le parti prit de confiance §IV. La volonté d'équilibre Chapitre 2 : La liberté, la représentation, le suffrage

distinction et le problème du critère 25 1. Distinction matérielle 25 2. Distinction formelle 25 3. Distinction fonctionnelle 25 C. Conséquences de la distinction : deux ordres de juridiction 26 D. Les limites de la distinction 26 Section 4 - Les principes de base du droit constitutionnel 27 §I. L’environnement socioculturel 27 A. D’ordre sociologique 27 B. D’ordre culturel 27 C. Un facteur religieux 27 D. D’ordre économique 27 E. Historique 28 §II. Les présupposés du jeu

………………………………………………………………. p 3 I - L’Esclavage A - Définition d’un esclave …………………………………………………………… p 4 B - Plusieurs formes d’esclavage …………………………………………………….. p 4 1 - L’esclavage sexuel ………………………………………………………… p 4 2 - L’esclavage agricole ou « nègres de jardins » …………………………….. p 4 3 - L’esclavage domestique ou « nègres de maison » ………………………… p 4 4 - L’esclavage public …………………………………………………………. p 4 C - Le « Code noir » et ses origines ………………………………………………….. p 5 D - Le statut de l’esclave

THÈME 1 :  Qu’est-ce que le droit constitutionnel ? THÈME 2 : La séparation des pouvoirs – Théories et illustrations pratiques THÈME 3 : Histoire constitutionnelle de 1789 à 1870 – L’apparition  de  la  séparation  des  pouvoirs  en   France THÈME 4 : Histoire constitutionnelle de 1870 à 1958 – La mise en place du régime parlementaire en France THÈME 5 : La V République – Un régime parlementaire spécifique THÈME 6 : La V République - Les relations entre les pouvoirs législatif et exécutif

sur la dénomination ''Droits de l'Homme''. Ä Référence 2 : Jacques Robert, Libertés publiques et droits de l’homme, Montchrestien, 1988, p. 5 (extrait de la préface). Ä Référence 3 : Citation de René Cassin in www.commission-droitshomme.fr Ä Référence 4 : Loi nº 79-587 du 11 juillet 1979 relative à la motivation des actes administratifs et à l'amélioration des relations entre l'administration et le public. Ä Référence 5 : Conseil d’État ass., 3 juillet 1936, demoiselle Bobard, Rec.721, D. 1937.684,

politique et homme de plume, l’abbé GREGOIRE a déployé toute sa vie une intense activité pour défendre la liberté et la lutte contre toutes les formes d’intolérance. Partisan de l’abolition de l’esclavage, il défendit les droits des Juifs et des Noirs. En 1793, il se prononça pour la mise en jugement de Louis XVI, mais se déclara favorable à l’abolition de la peine de mort Source : http://www.senat.fr/evenement/archives/D22/agregoire.html Victor Hugo, l’un des plus ardents défenseurs du courant abolitionniste

vocabulaire juridique en raison de son internationalisation, après la Seconde Guerre Mondiale. Le premier grand texte à les mentionner, à cet égard, est la déclaration universelle des droits de l'Homme proclamée par l'assemblée des Nations Unies le 10 décembre 1948. Le préambule de la Déclaration universelle dispose que : « Considérant que la méconnaissance et le mépris des droits de l'homme ont conduit à des actes de barbarie qui révoltent la conscience de l'humanité et que l'avènement d'un monde