Gaudemet

C’est la deuxième idée, rarement formulée directement aujourd’hui, mais qui eut beaucoup ,de succès au 19e et dans la première moitié du 20e siècles, et dont on retrouve encore trace sous la plume d’un juriste aussi savant et informé que Jacques Gaudemet, qu’il existerait une corrélation très étroite entre le développement du droit et le développement de civilisations toujours plus raffinées et complexes. La présence ou l’absence d’un droit autonome distinguerait le civilisé du sauvage. Que ce dernier

Archives de philosophie du droit, tome 44, 2000, Dalloz Aristote, Ethique à Nicomaque, trad. Bodéüs, GF M. Villey, Le droit romain, QSJ, PUF J. Gaudemet, Droit privé romain, 2ème éd., Domat Kant, Doctrine du droit, Métaphysique des mœurs, trad. A. Renaut, GF A. Reinach, Fondements a priori du droit civil, trad. R. de Calan, Vrin E. Gaudemet, Théorie générale des obligations, réédition Dalloz J. Carbonnier, Droit civil, IV : Les obligations, PUF M.Villey, Le droit et les droits de l’homme

v. les réflexions pertinentes et approfondies d’E. Maulin, La théorie de l’Etat de Carré de Malberg, Paris, PUF, 2003, pp. 143ss ; M. J Redor, « L’Etat dans la doctrine publiciste française du début du siècle », Droits, op.cit, pp. 91-100 ; P.M Gaudemet, « P. Laband et la doctrine française de droit public », RDP, 1989-4, pp. 955ss ; P. Klein, Théorique et pratique du pouvoir constituant, Paris, PUF, 1996, pp. 91ss et J. Chevallier, L’Etat de droit, Paris, Montchrestien, 2ème ed., 1994, pp. 19ss

........ 29 2 Doc. 15. Turpin (Dominique), « La présidence du Conseil des ministres », RDP, 1987, p. 874- 880 (extraits). .......................................................................................................... 30 Doc. 16. Gaudemet (Yves), « Sur l’abus ou quelques abus de la législation déléguée », in L’esprit des institutions, l’équilibre des pouvoirs : mélanges en l’honneur de Pierre Pactet, Paris, Dalloz, 2003, p.617-628 (extraits). ...................................

DROIT ROMAIN *BIBLIOGRAPHIE : -Michel Humbert : institutions politiques et sociales de l’antiquité Dalloz -Jean Gaudemet : les institutions de l’antiquité Montchrestien -Jean Gaudemet : droit privé romain Montchrestien -Juridique vient du latin jus /juris : droit -droit dérive du latin vulgaire, populaire (apparu environ après le 2eme siècle ap JC) directum. Ce terme nous est parvenu car nous avons hérité du droit populaire : le droit doit correspondre à une vérité directe (issue de dieu)

L. Idot. Sur cette décision, voir infra n°452 et s. pour de plus longs développements. 128 CJCE 11 mai 2000, Régie nationale des usines Renault SA c. Maxicar SpA et Orazio Formento, aff. C38/98, Rec. CJCE 2000, I-2973, Rev. crit. 2000, 497, n. H. Gaudemet-Tallon ; JDI 2001, 696, obs. A. Huet. 126 125 41 décision violant prétendument les principes de libre-circulation des marchandises et de libre-concurrence communautaire. Dans les deux cas, les juges de la Cour de Justice ont raisonné de

l’Antiquité Premier semestre Informations complémentaires - 12 semaines de cours. Dernier cours le jeudi 18 décembre. - Le prof exclura les institutions orientales. - Plan du cours disponible sur l’ENT. - Livres utiles : Livre de Jean Gaudemet et Mme Chevreau : les institutions de l’antiquité (édition 2014). Livre de Michel Humbert et Mr Kremer : institutions politiques et sociales de l’antiquité (précis Dalloz). Dictionnaire de l’antiquité de Jean Leclant. - Lecture de textes antiques

Michel, Contentieux administratif, éditions Dalloz Paris, Armand Colins Paris, 2000, 318 P. - DEBBASCH Charles et RICCI Jean Claude, Contentieux administratif, précis Dalloz, 6e édition, 1994, 751 P. - DE LAUBADERE André, VENEZIA Jean Claude, GAUDEMET Yves, Traité de droit administratif, t. 1, 11e éd. LGDJ 1990, 889 P. - GOHIN Olivier, Contentieux administratif, 3e édition LITEC, Paris 2001, 479 P. - KAMTO Maurice, Droit administratif processuel du Cameroun : que faire en cas de

l'empereur Lothaire II auraient découvert un manuscrit du Digeste et l'auraient rapporter a Pise. Avec les droits savants on parle de renaissance du droit romain en réalité des le XI è s le droit savant est enseigné à Bologne et à en croire le professeur Gaudemet entre le VIè et le Xiè s le droit romain à "survécu". Pour lui il est impropre de parler de renaissance du droit romain. Le droit savant à pour but de déterminer à qui reviennent les prérogatives de l'empereur romain ( il est en effet doté d'un

Jean-François Lemarignier, « Les actes de droit privé de Saint-Bertin au Haut Moyen Age. Survivances et déclin du droit romain dans les actes de la pratique », Mélanges Fernand de Visscher, Bruxelles, 1950, pp. 35-72). D'autres, comme le Professeur Gaudemet, estiment au contraire que « la persistance du droit romain se révèle plus importante qu'on ne le croit habituellement ». En fait, si de nombreux indices donnent à penser qu'il y eut effectivement désagrégation des notions juridiques romaines, la