Grévy 6 Février 1879

réciproquement. Mais, dans de tels régimes, il existe toujours des moyens de collaboration entre les organes, sinon il ne peut fonctionner. En France, une vision trop radicale de cette séparation a mené à des échecs. I- La Constitution de 1791 Le 6 juillet, un comité se donne pour objectif premier de mettre fin à l’absolutisme royal. Pour cela il veut déclarer la République et fixer des règles d’encadrement du pouvoir. Mais tout d’abord il va abolir les privilèges la nuit du 4 août, puis établir

file:///C:/Users/Nadia/Desktop/rh19-4041-41-propriete-polygamie-et-statut-personnel-en-algerie-coloniale-1830-1873.pdf 5. Joseph Savès ‘’Crémieux francise les juifs d’algèrie’’ Herodote.net (28 aout 2011) http://www.herodote.net/24_octobre_1870-evenement-18701024.php 6. Martine Fabre ‘’ L’indigénat : des petites polices discriminatoires et dérogatoires’’ Centre d’histoire Judiciaire (2010) http://www.histoiredroitcolonies.fr/IMG/pdf/ArtT5MFabre.pdf 7. Yousef Ferhi ‘’Le code de l’indigénat’’ Le code de l’indigénat-Le

l’Allemagne les conditions de la paix. UN débat anime d’ailleurs le pays sur la question de savoir s’il faut poursuivre la guerre ou négocier la paix. Pour sortir de cette période d’incertitudes, on décide d’organiser des élections. Elles auront lieu le 8 février 1871. Deux camps s’affrontent lors des élections : les républicains, plutôt favorables à la poursuite de la guerre contre l’Allemagne, et les monarchistes qui sont favorables à la paix immédiate. Ce sont les monarchistes qui remportent les élections

l’Allemagne les conditions de la paix. UN débat anime d’ailleurs le pays sur la question de savoir s’il faut poursuivre la guerre ou négocier la paix. Pour sortir de cette période d’incertitudes, on décide d’organiser des élections. Elles auront lieu le 8 février 1871. Deux camps s’affrontent lors des élections : les républicains, plutôt favorables à la poursuite de la guerre contre l’Allemagne, et les monarchistes qui sont favorables à la paix immédiate. Ce sont les monarchistes qui remportent les élections

une Assemblée Constituante. Mais il y a d’autres choses plus urgentes, on élit finalement une Assemblée Nationale le 8 février 1871. Il faut traiter avec l’ennemi : les négociations aboutissent au traité de Francfort (perte de l’Alsace et de la Moselle). Institutions provisoires : L’organisation d’un gouvernement provisoire est la 1ère étape après la paix. Le 17 février 1871, Thiers est nommé chef du pouvoir exécutif. C’est une appellation ambiguë. Il est aussi placé sous l’autorité de l’Assemblée

forme un gouvernement provisoire qui proclame la République. Mais la guerre continue, alors le gouvernement décide de consulter le pays. Une suspension d’armes est convenu avec la Prusse afin d’organiser des élections. Le 8 Février 1871 les électeurs votent. Or, dans l’ensemble les royalistes sont favorables à la paix et beaucoup de républicains sont favorables à la guerre. Les français qui votèrent à cette date on se schéma en tête : la paix est l’idée des Hommes de droite

proclame : 1er DROIT : liberté d’aller et venir (Article 4) liberté d’opinion notamment religieuse (Article 10) liberté d’expression (Article 11) liberté politique (Article 6) 2ème DROIT : l’égalité : disparition des privilèges (Article 13) et des ordres (Article 6), égalité d’accès aux emplois publics (Article 6) dépendant auparavant de la naissance (Article 13). Sous l'ancien régime le tiers états ne pouvait accéder aux emplois public. 3ème DROIT : droit de propriété (Article 17) qui était

bonapartiste § 4. – Le courant orléaniste SECTION 2 – LES CADRES ECONOMIQUES § 1. – L’état de l’économie française § 2. – Les évolutions par secteur SECTION 3 – LES CADRES SOCIAUX § 1. – Les classes sociales § 2. – La législation sur le travail Février 1848 rouvre une nouvelle fois le cycle des expériences révolutionnaires. C’est ainsi que l’événement est apparu à tous : la résurrection de la Première République. Le rapport entre les époques précédentes joue en différents sens : il paralyse les

parlementaire en passant par la balance des pouvoirs ou encore par le régime d’assemblée. Le but ici est de faire surgir les principaux schémas constitutionnels en montrant les évolutions en matière d’institution et de droit. Cette partie comportera donc 6 titres: • 1789 - 1799: Les constitutions révolutionnaires. • 1799 - 1814: La période impériale. • 1814 - 1848: Les régimes parlementaires monarchiques. • 1848 - 1870: Les régimes posant la question de l’exécutif en France. • 1870 - 1940: La IIIème République

[3]. Outre ce fond républicain, marqué par le buste de Robespierre sur la cheminée, son père lui enseignera la chasse, l'équitation et l'escrime: en 1890, Clemenceau sera le nègre de son ami James Fillis pour ses Principes de dressage et d’équitation [6]. Sa mère, Sophie Gautereau (1817 - † Hyères le 20 avril 1903), qui lui enseignera le latin (il connaîtra également le grec), est issue d'une famille petite-bourgeoise de religion protestante [3]. Jeunesse : du lycée de Nantes au séjour américain