Habous Au Maroc

ROYAUME DU MAROC OFPPT Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES MODULE N°:14 Fiscalité l’entreprise SECTEUR : TERTIAIRE Spécialité : TECHNICIEN SPECIALISE EN GESTION D’ENTREPRISE Niveau : TECHNICIEN SPECIALISE 1/51 / Document élaboré par : Nom et prénom Mme AMIZ Aziza EFP CDC TERTIAIRE ET TIC DR DRIF Durée : 92 h OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER

en Afrique après Johannesburg, Le Caire et le Cap * Desservi par 50 compagnies régulières et relié a 80 destinations dans le monde * Projet de construction d’un 4ème terminal d’une capacité de 7 millions de passagers * Autoroutes du Maroc * Mise en service de l’élargissement du tronçon Rabat – Casablanca à 2x3 voies * Longueur : 57,3 km * Coût : 927M DH * ONCF : TGV Tanger – Casablanca * 29/09/2011: Coup d’envoi des travaux * 2015 : Mise en service du

humaine y soit attestée par de nombreuses découvertes archéologiques. C’est une présence multiséculaire qui n’a cessé de l’enrichir de signes culturels, témoins de civilisations successives qui ont fini par en faire l’espace qui abrite la capitale du Maroc moderne. L’homme de Rabat et l’Homme de Salé sont découvertes dans les grés dunaires en 1934, respectivement à Kébibat et a Dar Caîd Belaroussi. Les études les font remonter à 165 000 ans. Ces hommes sont des Atlanthropes. 4) Une relation avec

fonds de commerce. Principales exonérations : 1. Actes présentant un intérêt public, dont principalement : * Les acquisitions par les Etats étrangers d'immeubles destinés à l'installation de leur représentation diplomatique ou consulaire au Maroc ou à l'habitation du chef de poste, à condition que la réciprocité soit accordée à l'Etat marocain ; * Les locations et cessions de droits d’eau ; * Les actes et écrits relatifs au recouvrement forcé des créances publiques ; * Les actes et écrits

50 ans d’architecture au Maroc ou la politique des ruptures L’habitat vernaculaire ...............................................................................................33 Le legs traditionnel à développer .......................................................................33 L’architecture citadine des médinas : Éloge des maâlems .....................33 Les médinas : « patrimoine mondial de l’humanité » ...............................33 L’architecture de terre : mode constructif

marocaine face à la crise mondiale Conclusion Introduction : Depuis l’ère de l’indépendance, le Maroc était doté d’une faible économie, qu’il a, a travers le temps, évolué par le biais des différentes stratégies et reformes dans les différents secteurs de son l’économie, pour qu’il fasse, aujourd’hui, parti de la catégorie des pays émergents, tel que l’Inde et la Turquie. Le Maroc dispose d'une économie de marché libérale régie par la loi de l'offre et de la demande, diversifiée et ouverte

artisanale, ou relevant de l’exercice d’une profession libérale effectuées par les personnes autre que l’Etat non entrepreneur à titre habituel ou occasionnel quels que soient leur statut juridique, leur forme ou nature d’intervention et accomplies au Maroc 1. La territorialité de la TVA Principe à retenir : ♦ Un bien est taxée là où il est consommé ♦ Un service est taxé là ou il est utilisé ou exploité 2. Les opérations imposables à la TVA 2.1. Les opérations imposables obligatoirement. 2

marocain : • Avant le protectorat ; • Pendant le protectorat ; • Après le protectorat ; • A l’étape actuelle. A : La fiscalité marocaine avant le protectorat : Dès le VIII siècle de l’ère chrétienne, après la conquête du Maroc par MOUSSA IBN NOCEIR, différentes sortes de contributions apparaissent dans ce pays tirées de la religion musulmane. Ces contributions sont subdivisées en deux sortes : directes et indirectes. I : Les contributions directes : Ces contributions

coordination (filiale ou établissement) d’une société non résidente ou d’un groupe international dont le siège est situé à l’étranger. Sont exclus de l’IS - Les sociétés en nom collectif et les sociétés en commandite simple (constituées au Maroc et ne comprenant que des personne physique) ainsi que les sociétés en participation ; toutefois, ces sociétés peuvent opter irrévocablement, pour l’IS. -Les sociétés de fait (ne comprennent que des personnes physiques), indivisions et les sociétés

construction ; L’encours des crédits immobiliers est passé de 35 à 73 milliards DHS durant le quinquennat 2002-2006, soit une progression significative de +108 %.  1.2 Les contraintes actuelles du secteur : Le mouvement d’urbanisation que connaît le Maroc depuis ces trois dernières décennies, caractérisé par une concentration intense en milieu urbain à la fois des populations et des activités, confère au secteur de l’habitat une acuité particulière. En effet Le secteur de l’habitat demeure caractérisé