Jurisprudence Coutume Et Doctrine

son ethnie ou de toute autre considération. Sauf si l'individu s'impose ce droit comme par exemple en donnant de l'argent a quelqu'un par l’exécution forcé. Positivisme :  le positivisme juridique est un courant qui s'oppose au jusnaturalisme ( doctrine philosophique et juridique fondée sur le concept de droit naturel) et prétend décrire le droit tel qu'il est. Il consiste à rejeter l’idée d’un droit idéal ou naturel, et affirme que seul le droit positif a une valeur juridique, et qu’il est donc

: contenu dans 4 sources : coutume, loi, jurisprudence & doctrine. Les juristes romains ont qualifié le droit de science & d’art --> l’art de ce qui est bon et juste. Jus-> Droit Lex-> loi Deff : des 4 sources • Coutume : usage qui par sa répétition prend force de loi. L’usage ces nous c'est le corps social qui créé un usage, quand le juge reconnait l’usage alors il prend valeur de loi. L’usage s’appelle alors coutume. • La loi : Lex -> législatif

intérieur. La coutume connait un réelle effacement temporairement en effet avec la conquête du bassin méditerranéen l’ancienne tradition de Rome ce sont trouvé relégué a l’arrière plan l’évolution des mœurs le brassage de la civilisation les a rendu désuète Cette relégation va être provisoire avec la confrontation avec les autres peuples, les traditions de ces différent peuples vont obtenir une reconnaissance a Rome en effet la conquête des peuples s’accompagne du respect de leur coutume Rome ne cherche

Dissertation : « La jurisprudence source du droit » Introduction : La loi demeure en droit français, la source première du droit.Cependanrt le besoin de sources complémentaires s’est toujours fait sentir. Les unes, comme la coutume, sont une survivance de l’ancien régime, les autres, comme la jurisprudence et la doctrine , aident a la compréhension et a l’interprétation du droit. Dans le sens le plus ancien, la jurisprudence est la science du droit. Le mot a conservé ce sens en anglais et

du code pénal) => circonstance de force majeur. Il faut que le prévenu ait été trompé sur le sens de la réglementation applicable par une information erronée fourni par un haut responsable de l’administration compétente. En matière civile, la jurisprudence n’est pas plus souple, l’erreur de droit admise de manière restrictive. Un degré de force obligatoire dépendant de la nature de la loi. Les lois supplétives n’ont pas la même force que les lois impératives. Abrogation de la loi : La loi est

de droit obligatoires en un temps et en un lieu donnés. Ce droit émane de deux catégories de sources : les unes directes (loi et coutume) et les autres d’interprétation ou indirectes (jurisprudence, doctrine et pratique) 1. Les sources directes : la loi et la coutume Dans le droit positif actuel, l’importance de la loi est plus importante que celle de la coutume. 2.1. La loi La loi règle les matières les plus diverses de droit public et de droit privé. Elle est la manifestation de

de l’application de la loi dans le temps. Il y a des exceptions qui existent à ces deux règles (cours précédent). La première exception : La loi interprétative. C’est une loi qui vient préciser le sens d’une loi plus ancienne. Tant la doctrine, que la jurisprudence estime que la loi interprétative faire corps avec la loi ancienne, par conséquent on considère qu’elle s’applique dès l’entrée en vigueur de la loi ancienne. Il y a en quelque sorte une rétroactivité de la loi interprétative. Une loi interprétative

Section 1 : La règle de droit §1. LES CARACTERES A- générale  B- obligatoire  §2.LE ROLE A- fonctions (organiser imposer  proposer  exprimer) B- Valeur  (Critique Effacement Nécessité) §3. FONDEMENTS A- Doctrines droit naturel 1) Contenu 2) Appréciation B- Doctrines positivistes 1) Contenu 2) Appréciation Section 2 : La science du droit §1. ELABORATION DE LA REGLE DE DROIT A- Règle de droit est elle nécessaire, et laquelle ? B- Comment élaborer une règle de droit ?

(législateur, administration..), des facteurs externes , tout ce qui influencent le droit . Au sens étroit, on entend par source du droit ≠ catégories de normes, c'est parce que exemple ce qu'on appelle la norme, la coutume. Au sens étroit, c'est à dire qu'est ce que la loi, la coutume, la jurisprudence ? Il y a une suma divisio, entre les sources directes et les sources indirectes : - Les sources directes : se sont des règles qui sont directement applicables. Exemple : une loi s'applique directement

 d’une   coutume,   selon   les   règles   qu’il   établirait   s’il   avait   à   faire  acte  de  législateur.     3   Il   s’inspire   des   solu6ons   consacrées   par   la   doctrine   et  la  jurisprudence.   16   8   29.10.14   Les  sources  du  droit   -­‐  -­‐  -­‐  -­‐  La  législaOon   La  coutume   La  jurisprudence     La  doctrine