Justice Mérovingienne

créer par le prêteur peregrin 242av jc 3eme corps de regles :jus naturale S'inspire des grecques (aristote) Commun aux hommes et aux animaux Dicté par la loi de nature Organisation de la famille (Chef ...) Section 2 La def de l'ideal de justice L'ancien droit romain a l'origine (Il est necessairement juste ) Le droit va au fur et a mesure se detache de la religion il va devenir jus et plus faste Les dieux n'inspire plus les regles de dt (ne doivent pas se transformer en caprices ) il

décomposé ces 13 siècles en 3 périodes principales : - La 1ère période va de l’effondrement de l’Empire romain (476) jusqu’à l’élection de Hugues Capet (987) au Haut Moyen-âge (période franque). Cette période qui a vu se succéder 2 dynasties (mérovingienne avec Clovis et carolingienne avec Charlemagne). Pendant cette période, le droit bouge relativement peu. - La 2ème période (987) apporte l’avènement de la 3ème dynastie (capétienne avec Hugues Capet). Cette période marque le début du Moyen-âge

1. La loi, c'est-à-dire la règle promulguée par l’autorité souveraine (Parlement) 2. La jurisprudence. Ce sont les décisions rendues par les tribunaux, les cours de justices, susceptibles d’acquérir autorité de précédent. Une décision rendue par une cour de justice qui pose ou interprète va être reprise par une autre cour de justice. 3. La coutume : usage reconnu par l’ensemble du corps social, qui acquiert avec le temps force de droit ( Exemple : le fait que la femme mariée prenne le nom de son

TITRE 1ER : De l’Antiquité à la chute de l’empire romain Chapitre 1er : La justice criminelle dans l’Orient ancien « L’Orient nous apporte les premières tentatives connues de codification pénale. Ce sont quelques textes d’origine royale, coutumière, qui sont parvenues jusqu’à nous plus ou moins bien datés et souvent fragmentaires ». Les plus anciens témoignages proviennent du Proche-Orient et du droit suméro-babyloniens ou mésopotamiens. Les premières traces écrites dateraient du 3ème millénaire

Les Coutumes de Beauvaisis est un recueil composé des droits des régions françaises accumulés au cours des siècles, de principes d'adages, de coutumes et de traditions. L'ouvrage est un ouvrage de jurisprudence, c'est-à-dire un recueil de règles de justice destiné à servir de référence pour la prise de décision dans des cas similaires. C'est donc une vision globale des règles de droits qui s'exerçaient au XIII éme siècle, époque où le droit était surtout oral. L'ouvrage a été publié pour la première

porté de jugement , le droit n'est donc ni la morale ni a justice. Le plus illustre représentant est Kelsen avec sa pyramide des normes ( cont / loi / ) une norme n'est valable que si elle est conforme à la norme supérieure. Pour Kelsen le système est verrouillé par la Grundnorm. B) Définition par les finalités du droit Le droit pourrait avoir comme finalité l'ordre et la justice , mais qu'est ce que la justice? Dans l'antiquité la justice c'est le sum quique tribuere ce qui veut dire rendre a

n’y a pas de lois écrites, donc le roi en prononçant un jugement va établir ce qui est permis, ce qui est juste. La loi écrite était le « nomos » et le jugement du roi ou du juge est appelé la  « Thémis ». Il ne s’agit pas d’une justice arbitraire, clanique, divine, la justice est ce que le roi trouve juste. Ce roi est accompagné dans ses fonctions par un conseil (composé de proches du roi qui expriment leurs avis) et c’est à la base de ces avis que le roi va prendre ces décisions (= la Thémis). Le

cité est maitresse de sn code de valeur c’est elle qui dit le juste et l’injuste. A partir du moment où il vit dans la cité il doit se plier aux lois fixées par la cité même si il n’est pas d’accord, autre philosophe Platon celui-ci estime que la justice réside dans le respect des lois et ce même si les lois sont mauvaises parce que pour Platon la loi est une nécessité et sans elle aucune civilisation n’est possible il va plus loi en parlant du fait que la loi permet a la vertu de s’épanuir en chaque

soleil (dieu des cieux et de la terre) qui tient un style pour graver les tablettes et devant lui se tient Hammourabi qui écoute la divinité dicter sa loi. Dans le prologue et l'épilogue, Hammourabi insiste sur son rôle, il détient la force et la justice. Les lois sont donc faites par Dieu et non pas par les hommes. Cette compilation traitée de multiples questions: mariage, succession, droit des biens, édits promulgués par les prédécesseurs d'Hammourabi, règles coutumières. Il montre un système juridique

sont inhérentes à toute organisation sociale. Comment canaliser cet aspect, cette caractéristique de l’homme ? Il faut mettre en place une justice n’étant pas une justice individuelle. Au départ, on l’a qualifiera de justice « collective ou communautaire ». La mise en place de cette justice publique est essentielle. 1. L’établissement d’une justice publique : La société va exercer un contrôle pouvant prendre diverses formes et dont le but est de limiter le droit à l’exercice de la vengeance