Justice Romaine

CHAP 3 : Le droit savant et la législation royale Le droit savant est le droit enseigné en faculté : or les étudiant ont trouvé dans le droit romain la notion de souveraineté qui consiste à porter la loi ou l’abroger. Cette notion a été mis en lumière au 16èmesiècle pars JEAN BODIN (1530-1596) : il est le premier à avoir fait la théorie économique de l’inflation « s’il y a hausse des prix, la cause est la quantité excessive de monnaie en circulation ». Son livre le plus célèbre « les 6 livres

Ecriture – Antiquité jusqu’à 476 AV JC (fin de l’Antiquité, chute de l’Empire Romain face à l’invasion barbare) - Le Moyen-Age (V ème au XV ème siècle) - L’ancien Régime (temps moderne) 1492(découverte de l’Amérique par C.COLOMB) -1789(révolution française) DISTINGUER LE DROIT (sources, règles, législateur, contenu de la règle) avec LA JUSTICE (=judiciaire, tribunaux, juges, peines, preuves…) et avec LA JUSTICE (régime politique et institution politique) Le législateur qui fait la loi

droit peut être une création volontaire. C’est le produit de la volonté d’une personne (roi peuple). Les sociétés connaissent dans leur histoire les différents modes de création du droit. 2e SECTION, les sources formelles du droit (Ce sont les Romains qui ont inventé ces sources) Les sources : Ce sont les formes dans lesquelles le dt est exprimé. 1§ La coutume Quand un usage devient constant, les hommes considèrent qu’il doit être obligatoirement suivi : devient une coutume. Def coutume :

par la puissance publique. Il pose des règles qui s’appliquent a tous et ayant force obligatoire. Ces règles vont prendre différentes formes, on parle de sources du droit. C’est une métaphore imaginé par Cicéron (=célèbre avocat de la république romaine). Une source est là où on va puiser le droit. Capitant, dans « Vocabulaire Juridique » écrit que source du droit fait référence aux forces d'où surgit le droit, a ce qui va engendrer le droit. Ces sources sont variables et évoluent au cour du temps

siècle plus tôt en 1219, obtenu du Pape Honorius III l’interdiction de l’étude du droit romain à Paris grâce à sa decretal superspeculam. En interdisant ainsi l’étude du droit romain dans la capitale à travers cette lettre patente (écrit public émanant du roi établissant un droit ou un privilège) il s’applique à protéger l’enseignement théologique de la concurrence, et de l’attrait que suscite l’étude du droit romain chez les étudiants venue massivement de toute l’Europe. Pourtant, l’ordonnance

chronologie générale Le premier fait à prendre en compte est l'installation sur le territoire romain de troupes germaniques (entre 3em et 5em siècle). Cela donne naissance aux royaumes barbares. La déposition du dernier empereur romain ne signifie pas la destruction de l'empire. Les royaumes barbares sont dans la réalité largement indépendants mais dans la réalité ils sont des morceaux d'empire romain. Ainsi, plusieurs royaumes apparaissent. Le royaume des francs succédera à celui des barbares

Introduction historique au droit ! Introduction : Mauss : ce n’est pas sa religion, ce n’est pas sa science, ce n’est pas sa technique, ce n’est pas son art, ce n’est rien d’autre que son droit. Le droit est la colonne vertébralede la société, point romain a une grande influence sur le droit en France. Nul n’est entendu a invoqué sa propre turpitude (la honte). Nemo auditur (personne n’est entendu). Bibliographie : La pensée juridique avant et après le code civil De Montesquieu le moderne

permettent de connaître le droit cunéiforme. On les a regroupées en « coutumiers ». Compilations de droit où l’on retrouve à la  fois des références aux grands textes législatifs mais aussi références à des règles coutumières & à des décisions de justice. 2 sources : praticiens eux-mêmes qui ont besoin de documents de travail /autorités publiques.  Autre source : des extraits de jugements.  Correspondances officielles, importantes sources de droit administratif. Les rois n’utilisent pas forcément

le droit Qu'est ce que le droit ? → Impossible à définir Il y a 2 types de droits: Droit Subjectif Droit Objectif Le droit est un facteur de développement. Pour les romains: Il vient du latin Directus → Direct en francais et du latin Ius → Juste ou injuste en francais Directus → n'a pas d'intermédiaire chez les romains droit = homme irréprochable. On passe du juste à son opposé ( Droit → Bon , Gauche → Mauvais ) Droit → Se rapproche de la morale , il signifie aussi «les règles» Le Droit

5eme siècle sur les ruines de l empire romain d'Occident. ROMULUS AUGUSTUL : dernier empereur romain à avoir régné. Mais il restera un empire romain, celui d'orient qui a survécu, il deviendra l'empire bizantin et s'effondrera sous les coups de l'invasion turcs au 15ème siècle. Avec la chute de l'empire romain d'Occident, l 'histoire de France commence avec CLOVIS (roi mérovingien). CLOVIS a tenté de constituer un royaume sur les débris de l empire romain et il arrive a pratiquement constitué l