L Edit Du Preteur

perte d’influence voir la disparition de certaines sources Ayant une importance capital sous la monarchie, importante sous la république, la coutume vas perdre son influence au profit de la loi sous l’empire (a) et il en est de même pour l’Edit du préteur qui vas jusqu’à s’arrêter. a) La déclinaison de la coutume La coutume était pendant la monarchie la source la plus importante du droit. Celle-ci était appliquée par les chefs des grandes familles, les patres. Au moment de l’empire, elle est toujours

judiciaire s'appelle le prêteur. Dans cette période classique s'exprime une philosophie du droit nouvelle qui est celle de la philosophie grecque tardive, le stoïcisme. Cette philosophie va pénétrer le droit et les institutions. La cosmo-polis, idée que la cité pourrait être universelle. La cité pourrait se dilater au niveau du monde. De la république à l'empire, le stoïcisme va prendre une place importante. Section 1: La création du droit par le Prêteur. Le prêteur (praetor, celui qui va

magistrat qui joue un rôle fondamental dans le procès s’appelle le Préteur. Entre e 2ème siècle avant et le 2ème après notre ère, le préteur délivre des actions de plus en plus nombreuses qui permettent de protéger toujours plus de situations juridiques. Pour ce faire, au moment de son entrée en fonction (prise pour un an), il fait la liste des actions qu’il s’engage à délivrer. C’est liste est appelée un EDIT, c’est donc l’édit du préteur. Ce programme est affiché au forum. On appelle ce droit le droit

Beyrouth , Constantinople.Parmis ces juris prudents il y a Gaius , Papinien , Paul , Ulpien , Modestin ce seront les 5 géants de la doctrine . B- Le jus respedendi Pendant longtemps , les juris prudents ont fait leurs travails autour d’un prêteur. Mais peu à peu César commence à exercer un pouvoir d’exclusivité. Il va donc créer le brevet des juris prudent et vont devenir des jurisconsultes. Ce jus respendendi est la doctrine breveté passant d’un rôle de consultant privé à un consultant

après J-C, les empereurs diffusent malgré tout la citoyenneté : -Soit ils la donnent à des individus en raison de mérite personnel (par exemple le médecin d'un personnage important) -Après avoir exercé la fonction de magistrat (édile, questeur, prêteur, consul) -Être vétéran : l'armée fonctionne comme une machine à donner la citoyenneté, dans tout l'Empire l'armée comprend entre 250 000 et 300 000 hommes. C'est grâce à l'armée que le latin se répand dans tout l'Empire ainsi que la citoyenneté.

que les chrétiens étaient des « terroristes » car refusaient le service militaire. Ce n’est que quand le christianisme a été reconnu, que la doctrine chrétienne changera. Edit de Milan 313, cela leur a permis de s’imposer (chrétiens), imposent leur foi à l’ensemble de l’empire, la foi chrétienne devient obligatoire par un Edit de Thessalonique de 380. Quand le christianisme devient religion d’Etat, il distingue le politique et le religieux (pouvoir matériel et pouvoir spirituel). Des liens étroits

tables reste officiellement une source de droit, et c’est encore la première source officielle de droit. Comme auparavant, elle continue à être commenté mais ces commentaires vont peu à peu passer de mode, ils vont subir la concurrence de l’édit du préteur. Avec la disparition de la république, le rôle des assemblées populaires se réduit et donc les lois votées disparaissent. Fin de l’évolution, lorsque le régime impérial se sera définitivement installé, la loi émanera de la seule volonté de l’empereur

professionnels du droit. Pour compléter le travail des magistrats (les hommes politiques). 2 praticiens : → Les préteurs (=praetor, celui qui vient en premier) → Le conseiller juridique, juriste consul ou jurisprudence Les 2 sources du droit : → Le droit du préteurs → La jurisprudencia (non pas jurisprudence au sens actuel du terme mais la doctrine) A – La création du droit par le préteur : En 509, Tarquin le superbe est renversé. Il s'agissait de revenir à un pouvoir équilibré. Et le système inventé

de son domaine en gageant sur lui ses emprunts. En cas de guerre ou de nécessité absolue, le roi pouvait concéder des biens domaniaux en gage à des particuliers, contre un prêt d'argent dont le montant était mis aux enchères et payé comptant. Le prêteur exploitait pour son compte les biens engagés et en percevait les revenus, représentant les intérêts du prêt. Juridiquement, il ne s'agissait pas d'une véritable aliénation: seule était concédée la jouissance du fonds, non sa propriété qui demeurait

le ius honorarium (ainsi appelé car les préteurs sont au centre de la création de ce nouveau corps législatif et que la préture est une magistrature honorifique, du latin honorarius). Avec cette nouvelle législation, le vieux formalisme est abandonné et des nouveaux principes plus flexibles ou ius gentium sont utilisés. L'adaptation du droit aux besoins nouveaux est confiée à la pratique juridique, aux magistrats, et spécialement aux préteurs. Un préteur n'est pas un législateur et techniquement