L Exécutif De 1789 à 1848

Sujet: Le bonapartisme Le bonapartisme a marqué la France d'après la Révolution. La bonapartisme est un phénomène spécifiquement français qui marque l'attachement au régime impérial instauré par Napoléon Bonaparte (1769-1821) et sa dynastie. C'est un gouvernement autoritaire et plébiscitaire. A ce moment, la France cherche un chef politique qui sera capable rétablir l'ordre tout en gardant les acquis révolutionnaires. Ce fût Bonaparte, en raison de ses succès italiens et de son charisme. Ce dernier

KELENDA Angéline B19 Pourquoi la France a connu autant de constitutions de 1789 à 1940 Lorsque l’on cherche à donner une définition à la constitution on parle de limitation, Pourquoi ? L’idée de constitution pour la population du 18ème siècle par exemple, représentait un système où le pouvoir est limité, afin de pouvoir éviter le despotisme. Cette idée est rejointe par les règles inscrites dans la constitution Américaine. Qualifiée d’unitaire et de moderne. Qui puisse son inspiration

le droit, il y a droit privé et droit public. Le droit constitutionnel est une branche du droit public. On peut définir le droit constitutionnel en disant que ce droit à pour objet l’encadrement juridique de l’établissement de la transmission et de l’exercice de l’autorité ou du pouvoir politique. Le pouvoir politique est le phénomène d’autorité ou de puissance détenu par les gouvernants. On appelle le droit constitutionnel car c’est l’ensemble des textes ou des lois appartenant à la constitution

De 1789 à 1875, il va y avoir un bouleversement dans l’histoire constitutionnelle puisque constitutions vont se succéder durant cette période. La constitution de la Vème République de 1958 a, pour l’instant, une durée d’une longévité équivalente. Le passage du système d’ancien régime (monarchie) à un régime Républicain et démocratique est compliqué. D’une part les citoyens restent attachés à la monarchie et d’autre part les systèmes mis en place par la suite ne seront pas adapté. Il faudra prêt d’un

théorie de la séparation des pouvoirs à grandement marqué l'histoire constitutionnelle. En effet c'est lors du XVII siècle, en angleterre, par John Locke que l'on voit les premices de la séparation des pouvoirs. Par la suite, Montesquieu etant attaché au systeme constitutinnel anglo-saxon décide d'élaborer une séparation des pouvoirs similaire à la théorie de John Locke pour la France. Desormais, en France, il est indiqué dans la constitution du 4 novembre 1848, à l'article 19, que “La séparation des

Chapitre préliminaire L’histoire constitutionnelle française Le point de départ est la révolution de 1789. Elle est un aboutissement pour deux raisons : Elle va inaugurer une tradition de libéralisme et d’individualisme Elle met fin à près de 1000 ans de souveraineté et légitimité monarchique La réaction par rapport à l’Ancien Régime est assez violente. La Révolution est aussi le point de départ d’une longue instabilité politique et constitutionnelle. La Révolution n’est pas le point de

raisonnement et non pas apprendre par coeur, face à des problèmes concrets, divers. * Droit = langue de notre société "ubi societas ubi jus" (là où ily a une société il y a du droit), noyau familial génère cette propre règle du droit. * Règles constitutionelles françaises très différentes des autres pays, comprendre la règle de droit comme une manière d'écrire nos sociétés et leur comportement. * Déclaration (DDHC 1789) Droit que l'homme a considéré comme à lui car être humain en société = terme

Premier semestre Les précis de la Corpo L1 Droit – Equipe 1 – Premier semestre Année 2014-2015 2 Les précis de la Corpo L1 Droit – Equipe 1 – Premier semestre Précis L1 Droit – 1er semestre – 2014/2015 Chers étudiants, ça y est, l’année touche à sa fin. Mais pour bien profiter de l’été et éviter les rattrapages, la case des partiels semble inévitable ! Depuis maintenant 80 ans la Corpo Assas accompagne l’étudiant dans tous les domaines de la vie universitaire, et vous propose notamment des Précis

constitutionnelle, est une période éphémère des institutions de l'histoire de France. Elle dure de 1791 à 1792 et prend place au début de la Révolution française, et est une étape entre la monarchie absolue et la République. Le 4 septembre 1791, en acceptant la Constitution élaborée par les membres de la Constituante (Constitution de 1791), Louis XVI fait passer la France d'une monarchie absolue à une monarchie constitutionnelle. Cette constitution abolit la notion de droit divin qui donnait au roi

partage des pouvoirs à selon lui l'objectif de limiter le pouvoir, ou plutôt de limiter l'éventuel abus de pouvoir. La séparation des pouvoirs se définie comme une organisation qui préconise la divisions des pouvoirs en trois grandes fonctions de l'Etat, qui devront être détenues chacune par un organe ou une instance différente. Ces fonctions sont: le pouvoir législatif, qui est le pouvoir d'édicter des lois, il est assuré par les assemblées représentatives, le pouvoir exécutif, qui est le pouvoir