L égalité En Droit Civil

FAC DE DROIT NANCY 2 DROIT PRIVE SEMESTRE 2 : Mr.Thierry La famille suppose étudier un phenomène social.Famille,contrat et propriété sont les piliers de la société. Elle est donc une institution ( famille) et est reconnue du Droit. La famille est une communauté de personnes unis par des liens de parenté. Le Droit cherchera à préserver la famille mais pas de l’éclater. La famille n’est

Paragraphe 3: les conception contemporaine du droit naturel Tende tte a écarté lobjection qui il y pas de droit nat. Opposé au revendication du 18eme A) Conception restrictive du droit naturel….. (19eme) 1) le droit nat a contenu variable Defendu en all par stammler. Il existe un idéale supérieur dominant le droit positif ms cette idéal ne vaudrai qu’a une époque donné et d peuple d civilisation semblable. Soit que c un droit nat qui vari selo le tp et le lieu. Son unité serai créé

n’est pas instaurée, c’est l’inégalité qui règne menaçant aussi notre liberté, car nous sommes alors soumis à des rapports de force, compromettant notre liberté. Dès lors, on peut s’interroger sur le lien entre liberté et égalité, qui sont pourtant associées (« liberté, égalité et fraternité »), la seconde est-elle condition ou menace pour la première? Et jusqu’à quel point? PLAN POSSIBLE I.    L’égalité comme menace pour notre indépendance A. A l’état de nature, c’est-à-dire l’état des hommes

n’est pas instaurée, c’est l’inégalité qui règne menaçant aussi notre liberté, car nous sommes alors soumis à des rapports de force, compromettant notre liberté. Dès lors, on peut s’interroger sur le lien entre liberté et égalité, qui sont pourtant associées (« liberté, égalité et fraternité »), la seconde est-elle condition ou menace pour la première? Et jusqu’à quel point? PLAN POSSIBLE I. L’égalité comme menace pour notre indépendance A. A l’état de nature, c’est-à-dire l’état des hommes

Introduction au droit privé : A: les sanctions sont pas toujours efficace, c'est une menace légale, qui va être menace? Celui qui va enfreindre la règle. Les sanctions ont pour but de ne jamais s'appliquer. La 2ème idées c'est la défaite de la sanction, dans des certains cas elle ne s'appliquera jamais, les phénomènes spontanée de la règle de droit ( les citoyens vont respecter

distinction de la règle de droit des autres règles de la vie sociale. On s’intéresse à la finalité de la règle de droit. Une société a nécessairement besoin de droit car sans c’est l’anarchie. La 1ère finalité de la règle de droit est d’assurer un minimum d’ordre social. Les finalités peuvent être matérielles par exemple les règles de l’urbanisation, le code de la route. Le droit ne poursuit pas comme but ultime le fait d’imposer un ordre. Ce qui fait une société c’est la recherche d’un idéal

 DROIT DE LA FAMILLES Introduction : Aujourd'hui les couples sont à l'honneur , ( ex : theme du 106 eme concret des notaires en 2010 , etait "couple - patrimoine , les défis de la vie à deux" il y'a une loi trés récente et trés médiatisé : lois TAUBIRA du 17 mai 2013; C'est une lois qui s'est intérréssé au couple de même sexe en leur ouvrant le mariage et l'adoption. L'évolution du couple càd comment on est passer du couple traditionnel (objet du I) , au couple modernes

Droit de la famille La famille est un phénomène social que l’on expérimente tous avant d’en saisir la dimension juridique. Chacun a son idée de la famille. Etudier le droit de la famille implique nécessairement de connaitre les valeurs prises en compte par le droit pour appréhender le droit de la famille. On dit que la famille est le reflet de la société. Faut-il que le droit suive les mœurs et enregistre l’évolution sociale qui enregistre la famille ou doit-il au contraire guider les mœurs 

d’espèce. Par conséquent, selon l’article 721 du Code Civil « les successions sont dévolues selon la loi lorsque le défunt n’a pas disposé de ses biens par des libéralités », ce qui amène à la dévolution légale établie par l’article 731 du Code civil. En l’espèce, il n’y a pas de libéralité effectuée par conséquent, il convient d’appliquer la dévolution légale. III) Y a-t-il un conjoint survivant pour établir la succession ? Selon l’article 756 du Code civil, dans le cas où il y aurait un conjoint survivant

d’espèce. Par conséquent, selon l’article 721 du Code Civil « les successions sont dévolues selon la loi lorsque le défunt n’a pas disposé de ses biens par des libéralités », ce qui amène à la dévolution légale établie par l’article 731 du Code civil. En l’espèce, il n’y a pas de libéralité effectuée par conséquent, il convient d’appliquer la dévolution légale. III) Y a-t-il un conjoint survivant pour établir la succession ? Selon l’article 756 du Code civil, dans le cas où il y aurait un conjoint survivant