La Cnss

Tenu de comptabilité ; Etude de projets ; Conseil juridique et fiscal ; Constitution des sociétés. La secrétaire Saloua OUAZIZ : C’est elle qui est chargée d’effectuer les tâches suivantes : Les déclarations du TVA ; Les déclarations de la CNSS ; Les travaux du secrétariat ; ETC ... CHAPITRE : 2 Les travaux effectuer I. CONSTITUTION D’UNE SOCIETE : Pour constituer une société la loi marocaine exige l’accomplissement d’un certain nombre de formalités juridique

de main d’œuvre, pour l’exécution des bilans et du calcul des résultats et ça se passe pendant les mois : Décembre, Janvier, Février et Mars. Le reste de l’année est consacré aux autres activités du fiduciaire telles les déclarations de la TVA, la CNSS, les contrats concernant la constitution des sociétés, le commissariat aux comptes et l’expertise. I- Fonctions et activités de la fiduciaire IL s’agit du domaine du travail du cabinet, c’est à dire les services rendus aux clients. Le fiduciaire

personnel PLAN I -Les avantages sociaux -Introduction -Définition -Rôle -Mission et objectif  II -L'intérêt d'un Régime d'Avantages Sociaux  III - Historique des avantages sociaux  IV -Le régime marocain de sécurité sociale  V - Déclaration à la CNSS  VI - Les Prestations a. Les allocations familiale b. Les Prestations Sociales à Court Terme c. Prestations Sociales à Long Terme d. Retraite  PLAN PLAN VI-Etude de cas: Holcim Maroc  VII-conclusion  SUITE… SUITE… Introduction Avantages sociaux

de main d’œuvre, pour l’exécution des bilans et du calcul des résultats et ça se passe pendant les mois : Décembre, Janvier, Février et Mars. Le reste de l’année est consacré aux autres activités du fiduciaire telles les déclarations de la TVA, la CNSS, les contrats concernant la constitution des sociétés, le commissariat aux comptes et l’expertise. II- Fonctions et activités de la fiduciaire : Il s’agit du domaine du travail du cabinet, c’est à dire les services rendus aux clients. Le fiduciaire

dirhams 0 à 30 000 De 30 001 à 50 000 De 50001 à 60 000 De 60 001 à 80 000 De 80 001 à 180 000 > 180 000 A déduire En dirhams 3 000,00 8 000,00 14 000,00 17 200,00 24 400,00 Taux Exonéré 10% 20% 30% 34% 38% Cotisations (1) CNSS / AMO Février 2010 Nature des prestations Taux Allocations familiales Cotisation Cotisation Plafond patronale salariale mensuel 6,40 % 6,40 % - 12,89 % 1% 8,60 % 0,67 % 4,29 0,33 % 11,89 % 7,93% 3,96 %

NOTE CIIRCULAIIRE RELATIIVE NOTE C RCULA RE RELAT VE A L’’ASSIIETTE DE COTIISATIIONS A LA CNSS A L ASS ETTE DE COT SAT ONS A LA CNSS En appllliicatttiion du Dahiiir porrttanttt llloiii n°°1--72--184 du 15 jjjoumada IIIII 1392 ((27 jjjuiiillllettt 1972)) rrelllatttiiff au rrégiiime de En app ic a io n du Dah rr porta n o n°1 -7 2-1 84 du 15 o umada I 1392 (2 7 u lle 1972) re a if au ré g m e de En app ca on du Dah po an o n 1 72 184 du 15 oumada 1392 27 u e 1972 e a au ég me de sécurriitté sociiiallle

cas de maladie. Des mesures de contrôle et pénalités en la matière sont fixées au terme des articles 224 à 229 du code du travail. Au Gabon l’armature de la sécurité sociale fait intervenir d’une part, la caisse nationale de sécurité sociale appelée CNSS, d’autre part la caisse nationale d’assurance maladie et de garantie sociale en abrégé CNAMGS gérant le nouveau régime obligatoire d’assurance maladies, et ajouté à cela les maisons d’assurance. 2. Financement Le montant de la rémunération à

professionnels 2. Les indemnités 25 26 26 27 27 28 28 28 -2- Résumé de théorie et Guide de travaux pratiques 3. Les allocations familiales ADMINISTRATION DU PERSONNEL IV- Les retenues sur salaires 1. Les cotisations salariales à la CNSS 2. Les cotisations salariales à la Caisse Interprofessionnelle Marocaine de retraite C.I.M.R. 3. Les cotisations salariales aux organismes de prévoyance sociale (Mutuelles) 4. La part salariale des primes d’assurance Groupe « Maladie, invalidité …

Gestion des volets fiscaux et sociaux d'une PME : Cas de la TVA, de l'IR et de la CNSS RAPPORT DE STAGE AU SEIN DE LA FIDUCIAIRE : EOLE-FINANCE SARL Sous le thème de : Dédicaces Je dédie ce rapport aux êtres qui me sont les plus chers : À mes très chers parents, Rien au monde ne pourrait compenser les sacrifices que vous avez consentis pour mon éducation et pour mon bien-être afin que je puisse me consacrer pleinement à mes études. Puisse Dieu, le tout puissant, vous procure santé, prospérité

de main d’œuvre, pour l’exécution des bilans et du calcul des résultats et ça se passe pendant les mois : Décembre, Janvier, Février et Mars. Le reste de l’année est consacré aux autres activités du fiduciaire telles les déclarations de la TVA, la CNSS, les contrats concernant la constitution des sociétés, le commissariat aux comptes et l’expertise. I- Fonctions et activités de la fiduciaire IL s’agit du domaine du travail du cabinet, c’est à dire les services rendus aux clients. Le fiduciaire