La Coutume Portalis

de parenté juridique et non par le lien naturelle. Dans la famille romaine la femme quittait sa famille d’origine pour rentré dans celle de son mari. Mais ce type de mariage tomba en désuétude était placésous l’autorité du mari. Dans les anciennes coutumes germaniques le ménage avait une existence propre a coté du groupe parental composé de parent par le sang et par l’alliance. Le chef de famille exerçait sur les sien et sur sa femme un pouvoir différent de celui qui existait en droit romain. Il ne

est générale, abstraite et obligatoire. Elle est sanctionnée par la puissance publique représentée par le juge. Sans toutes ces règles, la collectivité vivrait dans l'anarchie. Elles sont pourtant perçues comme contraignantes, punitives. D'après Portalis, l'un des pères du code civil, «De bonnes lois civiles sont le plus grand bien que les hommes puissent donner et recevoir». Et selon Philippe Malaurie, «la règle de droit ne peut pas avoir d'effets directs, il est de nombreuses hypothèses où elle

notre activité économique et nos rapports fiscaux avec l'Etat. Carbonnier dira même que le droit est plus grand que les sources formelles du droit en ce sens qu'il existe des rapports de droit qui n'accèdent pas à la légalité. Par exemple certaines coutumes, certaines conventions, etc. [pic]Paul Valery D'autre part, le droit est plus petit, dit-il que l'ensemble des relations entre les hommes. L'amitié, l'amour, les relations familiales etc. ne sont pas nécessairement des liens juridiques. Même qu'en

droit a le mérite d’être claire et précise, elle souffre toujours de quelques limitations, dans la mesure où l’habilitation n’existe pas toujours.  Dans certaines situations, des règles naissent sans être officiellement crées.  Ex : Les mœurs, les coutumes, naissent par répétition générale, sans autorisation. La définition du droit n’est pas, donc, une question résolue.  Par exemple, il existe en droit internationale privée une question qui traduit bien ce débat.  Lorsque le juge français doit appliquer

UNIVERSITE F RANCOIS R ABELAIS TOURS P OLYTECH ’ TOURS -D ÉPARTEMENT I NFORMATIQUE 64,Avenue Jean Portalis 37200 TOURS Rapport de Stage de deuxième année Réalisation et intégration du module projet dans l’E . R . P. OfBiz/N ÉOGIA E.P.U.-D.I.2 Septembre 2005 Société NÉRÉIDE 3bis les Isles 37270 Veretz Encadré par M. Olivier H EINTZ Étudiant E L I DRISSI M AJID DI 2 année scolaire 2004/2005 2 Remerciements. – à Olivier H EINTZ qui a su être patient, car je comprends vite si on m’explique

l’ancien droit. La composition de la commission va refléter cette volonté de transaction. Cette commission est composée de 4 juristes, dont 2 appartiennent aux pays de coutumes – Tronchet et Bigot de Préameneu, tous les deux anciens avocats au parlement de Paris- et 2 appartiennent aux pays de droit écrit –Malleville et Portalis  discours préliminaire de présentation du code. Le projet de l’an 8 est prêt en 4 mois, et a été voté en 36 lois successives, une pour chaque titre. Le tout est réuni

diversité : - La coutume - Les législations européennes : Essor, Mutation Des codifications nationales aux réglementations communautaires : - les codifications nationales - les réglementations communautaires L’élaboration du droit européen Droit : ensemble de règles qui régissent une société à un moment donné. On édicte des lois, on légifère. Justice : moyen de sanctionner des règles ( juges, tribunaux, preuves, faits) Sources du droit : loi, jurisprudence, coutumes, doctrine. Loi

permettant de tracer des lignes droites. Norme et règle sont synonymes. Une norme est une idée, ex : idée selon laquelle il est interdit de voler. Une norme pour qu'elle s'impose doit devenir juridique. La norme qui est énoncé (par écrit / par oral = coutume) doit être transcrite par une personne habilité, ex : le parlement. Une norme seule reste une simple idée, pour devenir juridique, elle doit être concrétisée par un acte (= concrétisation officielle de la norme) donc norme + acte = norme juridique

français c’est le droit appliqué jusqu’à la fin de l’ancien régime (1789). Les caractères couvrent la période du 5 ème au 18 ème siècle. Deux tendances : -Diversité du droit : (pays du droit écrit et pays de coutumes). Les pays de droit écrit qui appliquent encore le droit romain (Sud). -Pays de coutumes (Nord), morcelés, différents, variable. Sur un territoire donné, un individu est soumis à des droits d’origine et de contenu différents. Tendance à l’ancien droit à la diversité. 2) L’unité L’unité scientifique

le mde romain été le droit romain déjà considéré comme le droit commun. Ms invasion vt apporter syst jq germanique coutumiers différent pr chq peuple. Les coutume germanique constitue un droit rudimentaire dc ne pouvait se substitué au droit romain. Chaque individu demeura régi, gouverné par le droit de ces origines=>Barbares par leurs coutumes… Ce syst de la perst devint au fur et a mesure impraticable en raison de l’ignorance des droit d’origine par les juges, du brassage des pop et dvt la supériorité