La Hiérarchie Féodo Vassalique

carolingiennes 226 Paragraphe 2. Les sources du droit : les capitulaires impériaux 230 Chapitre II. La féodalité ( IXème – XII ème siècles ) 235 Section I. Les seigneuries 236 Paragraphe 1. Les relations féodo-vassaliques 236 Paragraphe 2. La seigneurie banale 240 Paragraphe 3. La seigneurie domaniale 242 Section II. La société féodale 244 Paragraphe 1. Les orantes ou « priants » 244 Paragraphe 2. Les

devient religion d'État), le christianisme, en effet, se diffuse au haut Moyen Âge à partir de plusieurs foyers : l'Irlande, les royaumes francs, les royaumes anglo-saxons et Rome. La dilatation de la chrétienté s'accompagne de la mise en place de la hiérarchie ecclésiastique – l'Église en venant à désigner cette dernière – et la papauté, qui se hisse à la tête de celle-ci, devient un des principaux pouvoirs en Occident : l'évêque de Rome, dont l'autorité spirituelle s'appuie sur la primauté du siège de

fonctionnaires impériaux qui rendent la justice en qualité de représentants de l’Empereur. Plusieurs csqs : Naissance de la procédure d’appel. Les fonctionnaires se trouvent dans une structure hiérarchique et l’organisation judiciaire se confond avec la hiérarchie administrative. Le juge de 1ère instance est le juge de province : le gouverneur. S’il n’est pas satisfait il peut se plaindre a son supérieur hiérarchique : le préfet du prétoire qui est un juge d’appel. Justice devient secrète : les plaidoiries

d'ordre judiciaire Le pouvoir législatif Les droits d'ordre militaire Les droits fiscaux et économiques Les impôts directs Les impôts indirects Les autres droits seigneuriaux Les relations féodo-vassaliques Le lien personnel: la vassalité a) La formation du contrat de vassalité. L'hommage, rite païen Le serment de fidélité (ou la foi): le rite chrétien b) Les obligations nées du contrat de vassalité. Des obligations quasi illimitées:

façon simple, si le seigneur rend la justice c'est parce que le roi lui a donné le droit de le faire. Or historiquement c'est FAUX, c'est un montage. Mais les théoriciens de la monarchie sont assez forts pour reconstruire l'histoire. Il y a donc une hiérarchie de puissance. C'est ce à quoi aboutit cette centralisation. b) l'apport des idées politiques. 1ère période : Suger, concept de Corona. 2ème étape : Philippe Auguste, fin 12ème siècle, dans son testament politique décrit l'administration

L'enjeu est le type de charges qui pèse sur les occupants. Plus de charges sur les serviles. Entre les deux, il y a la catégorie des manses lidile, qui renvoie aux statuts des leites. Les leites sont les vaincus, fixés sur la terre. Dans cette hiérarchie des statuts de manses, il y a des enjeux économiques mais aussi un enjeu de dignité. Les manses serviles vont être grevés de charges pénibles, physiques. Au contraire, les manses ingénuiles vont être grevés de charges en rapport avec le statut d'homme

subsistance dans laquelle on produit sans surplus. Cette époque marque le début de l'importance de l'Église, qui va remplacer l'État disparu et va assurer le maintien des connaissances. B) La société féodale Elle repose sur le rapport féodo-vassalique et sur le servage, et se met en place vers le Xè siècle. ¤ Les rois n'étant plus capables d'appliquer leur pouvoir partout, ils vont confier à leurs plus proches fidèles une parcelle de leur pouvoir et de leur territoire. Ces parcelles

elle pénètre dans le droit pénal, dans le droit matrimonial. On à l’abolition de la législation d’Auguste contre le célibat. On une église qui s’organise hiérarchiquement en tant que pouvoir et va développer une justice pacifique. Au sommet de la hiérarchie ecclésiastique on va trouver le pape, au dessous de lui on a les patriarches qui sont au nombre de cinq dans les cinq plus importantes cité du monde romain : Rome Constantinople… le rouage essentiel de l’administration ecclésiastique est constitué

le trône en 987. Le roi n’est qu’un simple acteur du système féodaux-vassalique mais il se place au sommet de la hiérarchie grâce à un rite qui est le sacre. Mais au fil du temps le roi va s’émanciper de ce système en créant du droit au moyen de la loi, et celle ci va revêtir plusieurs formes. Dans le lien entre moyens et petits seigneurs, ils sont vassaux des grands seigneurs. Emancipation progressive du système féodo–vassalique Elle va se dvp en 4 temps : Du 10e siècle au milieu du 12e siècle

rencontre la justice seigneuriale qui se décline de deux manières : La justice seigneuriale est applicable sur tous les sujets de la seigneurie (soumis au pouvoir de ban du seigneur) La justice féodale est applicable dans le cadre de la relation féodo vassalique. Elle se confond avec a justice foncière ; celle qui découle de toutes concessions faites d’un seigneur à son vassal ou toutes concessions faites à un roturier. La justice ecclésiastique est antérieure à la justice du seigneur et remonte