La Jurisprudence Entre 1789 Et 1804

jusqu'au XVIIIème siècle: renaissance du droit grec et latin au XVIème siècle, l'esprit antique renaît en réaction au « vide sidéral » du MA. Temps de la monarchie absolue (pas tant de monarque absolue que ce que l'on pense d'habitude) qui disparaît en 1789. On associe la révolution à cette époque car c'est la mort de l'ancien régime et que malgré quelques grands fondamentaux énoncés il n'y a pas tant de grandes avancés dans le droit, les codes naissent à l'époque de Napoléon. -Époque contemporaine jusqu'à

y a des conflits de droit. Il y a un problème pour penser l’égalité, car d’un coté il y a une égalité juridique, un respect à l’égard de ceux qui font partie de la famille et de l’autre coté il faut avoir conscience que c’est une égalité juridique entre des personnes qui n’occupent pas les mêmes rôles sociaux, éducatifs. Quand on regarde les législations en cours, il y a des incohérences. Or ce faisant, la famille devient un objet juridique ordinaire. Car ces conflits de droits, ces problèmes d’incohérence

produit d’une activité subjective. Le droit est aussi une discipline scientifique qui s’intéresse aux normes et au droit. Le droit ici est une activité de la pensée pure. Cette distinction est d’autant plus nécessaire qu’il n’y a pas de frontière entre le langage juridique et le langage juridique scientifique. Le langage proprement juridique exprime des sensations. Le positivisme et le jusnaturalisme. Positivisme : les deux différents droits doivent être séparés, sans les juger. C’est une activité

plus rependues. Rapport entre la morale et le droit = les rapports sont plus ou moins étroit selon les époques et les écoles de pensées ; deux écoles : -Ceux estimant que morale et droit liés. -ceux estimant que tous deux sont indépendants. Le courant de pensée classique, celui de la séparation entre le droit et la morale : selon cette conception le domaine de la morale est forcément plus vaste que celui du droit puisque la morale régit les rapports entre les hommes et un absolu (dieu

cette théorie : toute personne physique ou morale a un patrimoine, peut importe qu’elle soit riche ou indigente, mais toute personne ne peut avoir qu’un seul patrimoine. Ce patrimoine, puisqu’il est attaché à la personne, ne peut pas être transmis entre vifs. En revanche, il est transmis pour cause de mort aux héritiers qui continuent la personne du défaut et qui recueille ses biens et ses dettes. Cette théorie a fasciné le droit positif, et elle perdure jusqu’à aujourd’hui. Petite exception : lorsque

-objective, qui renvoie a son activité professionnelle Le droit commercial énumère des règles contraignantes à l’activité du commerçant car elle est sanctionnée dans le cadre des rapports commerçant/commerçant et commerçant/clientèle. Ces rapports (entre prof et avec le consommateur) appellent le commerçant à utiliser des instruments juridiques : - de paiement (chèque, carte de crédit) - de crédit (lettres de change ou traites, billets à ordre, warrants)

rapports entre les pouvoirs. De manière générale, dans une constitution, on trouve des éléments relatifs aux 3 pouvoirs ; législatif, exécutif et judiciaire, complétés par les modalités de révision de la constitution. La première constitution moderne d'un État reconnu au niveau international date de 1787 pour sa rédaction, et de 1789 pour sa ratification. Il s'agit de la constitution fédérale américaine. Cette constitution est toujours d'application. En France, la première constitution est entrée en

art selon les philosophes, un sentiment, un idéal . Selon Aristote , la justice peut prendre deux formes : → Consister dans légalité, l’équilibre des échanges, d’assurer une équivalence de la valeur des biens ou des services qui serait échangé entre les hommes : C’est la justice commutative En latin : SUUM CUIQUE TRIBUERE Dans l’idéal les règles* de D*roit *devraient* assurer la justice commutative et la justice distributive. Bon nombre de règle de droit sont conforme aux règles de source

droit civil. Dans le droit objectif, le droit civil n’est qu’une partie, le droit se divise en sous ensemble, car les besoins que le droit doit couvrir ne sont pas les mêmes et appelle des règles différentes. Il y a une distinction fondamentale entre le droit public et le droit privé. Section 1 : Distinction droit public/droit privé Critère simple : ⋄Le droit public : quand la puissance publique se trouve partie à rapport de droit. Puissance publique : Etat ou émanation de l’Etat. ⋄Le droit

journellement par la pratique et par le choc des débats judiciaires, qui s’accroît sans cesse de toutes les connaissances acquises, et qui a constamment été regardé comme le vrai supplément de la législation. On fait à ceux qui professent la jurisprudence le reproche d’avoir multiplié les subtilités, les compilations et les commentaires. Ce reproche peut être fondé. Mais dans quel art, dans quelle science ne s’est-on pas exposé à le mériter ? Doit-on accuser une classe particulière d’hommes, de