La Réorganisation Judiciaire 1791

(mais esclavage)Droits naturels inaliénables (= dont on ne peut pas se priver) : vie, liberté, recherche du bonheur. La sainteté américaine ne connaît pas d’ordres. Organisation du pouvoir politique _Le roi a tous les pouvoirs exécutifs (sceptre), judiciaire (main de justice), législatif_Couronne fermée_Fleur de Lys -> Symbole de la dynastie Capétienne Idées des Lumières : Voltaire : « Le roi doit partager son pouvoir avec le peuple selon le modèle Anglais »Diderot : « Le peuple a le droit de se soulever

Dans quelles mesures l’année 1791 a-t-elle régulée l’organisation de la société ? I. Structures politiques et administratives Pour cette première partie nous nous appuierons sur les textes 2 et 3 qui sont le décret du 27 avril 1791 (pages 40 et 41) et la constitution du 3 septembre 1791 (pages 41 à 43). Nous verrons dans les deux sous partie suivante que ces 2 textes ont pour but de mettre de l’ordre dans les structures politiques et administratives et créer une certaine cohérence qui

A. Le décret d’Allard. B. La loi le Chapelier. Section 2. Les nouveaux cadres institutionnels. §1. Un échec constitutionnel. A. La constitution de 1791 : triomphe du gouvernement d’assemblée. 1) La prépondérance du pouvoir législatif. 2) Le pouvoir exécutif affaibli. 3) Le pouvoir judiciaire. B. La constitution de l’An I : sommet de la démocratie. 1) La déclaration des droits de l’homme de 1793. 2) L’organisation constitutionnelle :

La Révolution et l’Empire : une nouvelle conception de la nation I- L ’effondrement de la monarchie absolue (1788-1790) A- La crise de la monarchie Révolution due à un ensemble d’évènements : cause à la foi structurelles profondes et conjecturelles 1. Les causes structurelles Ancien régime = pouvoir absolu = pas de séparation des pouvoirs Monarchie absolue de droit divin (le roi est le

RÉVOLUTION FRANÇAISE ARTS SOUS LA Après avoir visité le Salon de 1791, le premier Salon « libre » ouvert par un décret de l'Assemblée nationale à tous les artistes sans distinction, le graveur J.-G. Wille notait dans son Journal : « J'y vis du sublime, du beau et bon, du médiocre, du mauvais et de la croûterie. » Cette idée reçue que la Révolution française n'a été en général qu'un « déplorable intervalle dans la région des beaux-arts » (l'expression est de Quatremère de Quincy qui, sous la Restauration

La Constitution de 1791. « Qu'est ce que le Tiers-Etat? Tout. Qu'a-t-il été jusqu'à présent dans l'ordre politique? Rien. Que demande-t-il? A être quelque chose. » est sûrement la citation servant le mieux de motivation à la Révolution Française de 1789 que nous connaissons. Le fond du problème était l'indignation envers l'absolutisme royal de l'Ancien Régime du Tiers-Etat qui va se révéler plus déterminé que jamais à se faire entendre, ainsi qu'à profiter de ce vent de crise financière, de manque

première «Constitution», les successives réorganisations administrative, judiciaire et fiscale, la «Constitution Civile du Clergé», la nationalisation des biens du clergé, l'adoption et la généralisation du système métrique, la création des «assignats» (le premier papier-monnaie), la création du «Calendrier Révolutionnaire», la laïcisation de l'État Civil, puis l'instauration de la liberté des cultes, le suffrage universel (assez éphémère), la réorganisation de l'enseignement primaire, la fondation

regroupaient les constitutionnels et toute la gauche de l'Assemblée. En 1790 ce club aura plus de 1100 adhérents sur Paris et essaimera en province: début 1791, 227 filiales, elles seront 406 à la fin de la Constituante. Très vite, la place prise par les Jacobins deviendra prépondérante et ce club tendra à diriger les débats à l'Assemblée. En juillet 1791 "le Club des Feuillants" sera créé, issu de la tendance modérée des Jacobins. Tous ces clubs demandaient une cotisation assez élevée. Ils étaient donc

toutes les institutions selon les principes moteurs définis. Des réformes rapidement menées : l’administration dès la fin 1789 (loi des 14-22 décembre 1789, loi des 22 décembre 1789-2 janvier 1790), la justice : loi des 16-24 août 1790. A. La réorganisation administrative Première réforme au point de vue chronologique, en raison des troubles et désordres de l’été 1789 ; disparition de l’ancienne administration, des intendants. Lors de la nuit du 4 août, tous les privilèges particuliers des provinces

La Révolution I)1790 -1792 1)Réorganisation a)Réorganisation politique de la France Aprés la déclaration des droits de l'homme et du citoyen ,le 26 aout 1789 ,un problème majeure persiste: la liberté politique. Dans les cahiers de doléances des états généraux , de multiples demandes sont réclamées.Les vœux des cahiers concernent soit l'organisation générale de la justice ou soit la justice criminelle ,d'autres enfin ne concernent que la justice civile. Les cahiers réclament des garanties