Le Bicamérisme Allemand Est Il égalitaire

Deux organes majeurs : l’assemblée (le corps législatif) et le roi. A) L’Assemblée Nationale législative Dans la constitution de 1791, le parlement est composé d’une seule assemblée = monocamérale ( cela s’explique par le refus du bicamérisme car la souveraineté est indivisible, comme une nation ne peut pas être divisé. Elle comprend 745 membres élus pour 2ans au suffrage censitaire et indirect. L’assemblée est permanente, ne peut être dissoute ni prorogée (=suspendue). Les députés ne

regroupant des règles assurant la solution des problèmes que peut connaître la société. On peut donc voir là un synonyme du Droit s’appliquant dans un Etat déterminé. A cet égard, il y aurait tant un système tchèque qu’un système thaïlandais, français, allemand ou italien. De façon remarquable, l’interprétation de l’épithète « grand » permet aux uns et aux autres de se retrouver, ce qui explique l’assez grande uniformité de plans retenus par les manuels et enseignements malgré cette divergence relative

pas d’autre droit que le droit positif, le droit posé par l’Etat. Par conséquent, on ne peut compter que sur l’autolimitation (respect volontaire) de l’Etat. L’Etat est donc soumis au droit (doctrine de l’Etat de droit inventée par des juristes allemands et autrichiens à la fin du XIXème siècle). Concrètement, l’Etat agit par le biais de normes juridiques hiérarchisées. C’est donc la subordination des normes les unes aux autres qui doit protéger contre l’arbitraire. L’Etat de droit repose sur

Il s’agit donc de thèse fondé par deux auteurs allemands : FISCHTE et TREISCHKE. Pour eux, la naissance d’une nation est posée sous le signe du déterminisme. Pour ces auteurs, la nation est le produit ou la résultante d’éléments objectifs que sont:  * La géographie, * La langue, * La religion, * L’idéologie, * et surtout la race. C’est sur cette thèse que va s’appuyer Hitler et le 3e Reich, pour exclure de la nation allemande les différentes minorités. Le 3e Reich sera à

dans les années de la convention, La convention a besoin des thermidorien pour construire un pouvoir plus solide, on va tenter nouvelle constitution, elle devient la constitution de l’an 3 : le 22 aout 1795, DS ce contexte mouvementer apparait le bicamérisme cad existence de 2 chambre, les Thermidorien considèrent que en divisant en 2, 2 chambre le conseil des 500 et le conseil des anciens (futur sénat). A la tête de l’état se trouve 5 directeur élu par les 500 : ils forment le directoire, c’est ss

limite. Le pouvoir politique ne vous bénéficie que sa supériorité soit par ses origines soit par ses fins. Il serait donc inconcevable de restreindre le pouvoir. Globalement, ce courant est l’Ecole positive, illustré par une partie de la doctrine allemande de Hegel. Cette école dit que si l’Etat peut admettre une « autolimitation », il ne saurait être contraints par des règles qui lui seraient extérieurs, ces règles ne peuvent exister dans la mesure où l’Etat seul est à l’origine du Droit. Dans la

appelle la conception allemande de la nation-race. Cette conception a son origine dans certaines idées développées au XIXe siècle. Elle a été évidemment reprise et développée dans l'idéologie nazie dont elle constitue un élément essentiel. Elle permettait de revendiquer, pour être englobés dans une même nation allemande, les individus aryens, de langue allemande, de culture germanique, etc... Selon cette conception, la nation allemande débordait donc les frontières de l'Etat allemand issu de la guerre

d’un vouloir vivre collectif . Puis nous avons la conception objective , la conception Allemande , on va considéré qu’un personne appartient à une nation lorsqu’elle nait dans cette nation .(nation du latin «nascere »/ naître ). On va ensuite tenté de trouver d’autres éléments objectifs . Cette conception Allemande objective de la nation est présente dans l’œuvre de Fichte selon laquelle la nation allemande a conservé sa pureté humaine . Cette conception objective est rejeté cependant elle a des

(Pays-Bas, Belgique, Espagne, Allemagne, Italie). On constate qu’avec le temps, le régime a profondément évolué même si ses bases demeurent. Il existe en effet des nuances notables par exemple entre la 4ème République en France et le régime italien ou allemand. Les bases du régime parlementaire 1 un exécutif bicéphale Il est composé d’un chef d’état et d’un gouvernement appelé le cabinet ministériel. Il se différencie des autres régimes car dans le régime d’assemblée il n’y a pas de chef d’état

conseil de la République. L'assemblée nationale monopolise les pouvoirs législatifs, elle vote seule la loi et contrôle seule le gouvernement à l'inverse de la 3ème République ou le sénat votait la loi et renversait les gouvernements (6 sous la 3e). Bicamérisme inégalitaire sous la IVème. La C tend à empêcher par une série de dispositions complexes l'instabilité gouvernementale. Comment? Il faut d'abord que les parlementaires puissent renverser le gouvernement facilement. Instaurer une majorité absolue