Le Bicamérisme Britannique

processus d' érosion des structures politique et sociale de l' ancien régime. La révolution est inspirée par d' autres mouvements étrangers. Cette révolution inscrit dans un cadre plus vaste, ce mouvement à commencé en Amérique en 1776, la colonie britannique subit la révolte de ses colons. Cette révolte des colons d' Amérique inspire la France puisque c' est une guerre de libération extérieur. Cette révolution américaine donne influence considérable sur l' Europe. Cette révolution joue un rôle majeur

cependant souligner que la Constitution britannique a toujours été et elle est toujours une Constitution partiellement coutumière c’est-à-dire qu’à côté des règles coutumières existent des documents écrits ayant valeur constitutionnelle. Elle réunit un ensemble composite de règles, de lois, de coutumes et de conventions dont certaines remontent à la Grande Charte de 1215. Malgré ces textes écrits, les règles essentielles relatives au système politique britannique, comme le droit de dissolution de la

–Désaccord lien chef de l’état et gouvernement. Conceptions de Michel Debré C’est le ministre de la justice de DG chargé de rédiger la nouvelle constitution. Lui il souhaite améliorer le régime parlementaire, il est fasciné par la constitution britannique. Il est pour une monarchie républicaine avec les 3 pouvoirs mais un 4ème comme le roi avec un pouvoir modérateur (idée de B. Constant). Debré pense à un mandat de 12ans (comme un règne royal) et il pense à DG pour ce rôle. COMPROMIS CONSTITUTIONNEL

d’avoir un propre gouvernement, les Etats fédérés sont associés à la gestion de l’Etat fédéral. Ils participent à l’élaboration des lois fédérales par l’intermédiaire d’une chambre qui les représente au sein du parlement. L’Etat fédéral suppose le bicamérisme. Au États-Unis, c’est le rôle du sénat. Conclusion : Il y a une vraie différence entre l’Etat unitaire (se décentralise) et l’Etat fédéré (se centralise), ils tentent tout de même de se rapprocher. L’autonomie des Etats fédérés reste forte

roi n’est pas représentant en tant que titulaire du pouvoir exécutif, mais parce qu’il est co-législateur. Le corps législatif tient 3 caractères principaux : chambre unique (qui est l’Assemblée nationale législative)(monocamérisme)(rejet du bicamérisme : la 2e chambre nobiliaire, inspirée de la Chambre des Lords anglaise, que proposaient les monarchiens aurait en effet permis à la noblesse d’empêcher l’adoption des lois tendant à supprimer les privilèges), permanente (ne doit pas être convoquée

pouvoirs, du bicamérisme, il souligne l’importance d’un exécutif séparé mais néanmoins responsable mais ne procédant pas de lui (pas élu par le parlement). Le Gouv et premier ministre désigner par le chef de l’état qui lui est élu par l’élection indépendante du parlement. Se dégage alors les grands trains institutionnels qui s’oppose a ce qu’était la 4°. Tout ce qui concerne le président est beaucoup la marque de DG. * Michel Debré Gaulliste et admirateur du régime parlementaire britannique. Il a

tensions entre 2 collectivités (Wallon et ?) tout le temps cette tension, référendum pourrait dresser une partie du peuple contre l’autre. Il y a des états qui l’utilisent de manière parcimonieuse : Angleterre : pas de C écrite et dans la tradition C britannique on n’utilise pas de référendum car pas besoin et la monarchie s’est limitée. Si utilisé c’est pour montrer qu’elle est de mauvaise humeur. Entrée du RU dans communauté européenne ? conservateurs étaient pour et au début 70 l’engagement à été pris

l’Irlande du nord des pouvoirs qui jusque la était rattaché à la couronne. C’est le gouvernement de Tony Blair. C’est à propos de l’écosse que la dévolution est la plus marquée. Elle est organisée par le Scotland act de 1818, loi du gouvernement britannique, elle a institué un parlement en écosse, ce nouveau parlement a le pouvoir d’adoptée des lois pour l’écosse. Il n’a pas une compétence générale, mais une compétence d’attribution car il ne peut adopter des lois que pour l’écosse et pour certains

pour protéger les libertés des individus. Pour autant, cette théorie libérale n’est pas démocratique. Il ne s’agit pas de confier le pouvoir au peuple, mais simplement d’éviter que ceux qui exercent le pouvoir en abuse ( Histoire constitutionnelle britannique, où il y avait une recherche constante de limitation des pouvoirs royaux. A l’origine, la Grande-Bretagne était une monarchie absolue mais existait quand même a côté du roi un grand conseil composé essentiellement de la noblesse et du clergé qui

séparation souple). Maîtriser les caractéristiques respectives du régime parlementaire et du régime présidentiel. Comprendre les grandes caractéristiques de deux modèles historiques de pratique de la séparation des pouvoirs : Le régime parlementaire britannique et le régime présidentiel des États-Unis. Conseils méthodologiques : Cette séance reposant sur plusieurs distinctions entre notions et concepts, il peut être utile, pour mieux les comprendre, de procéder par comparaison (séparation/confusion