Le Chsct Conclusion

actions à venir en fonction des résultats obtenus et des priorités déterminées, fixer un calendrier prenant en compte les délais nécessaires et le rythme de l’entreprise. s composition : le directeur ou le responsable de la production, 1 ou 2 membres du CHSCT (Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail) ou des délégués du personnel dans les petites entreprises ou des membres non élus, sur la base du volontariat, le médecin du travail, 1 membre de l’encadrement. Petites et moyennes entreprises

CONCLUSIONS REDIGEES DE L’ETUDE Vivement intéressé par le thème national santé et sécurité au travail, mon étude portera sur la notion de stress en entreprise, notamment au sein du service client Fnac (MSS). Le stress survient lorsqu’il y a déséquilibre entre la perception qu’une personne a des contraintes que lui imposent son environnement et la perception qu’elle a de ses propres ressources pour y faire face. Je me suis donc intéressée dans un premier temps aux obligations qu’ont les entreprises

page 8 Les effets physiopathologiques page 8 Proposition des mesures de préventions existant et à proposer page 9 Conclusion page 10 INTRODUCTION :  Durant ma période en cour de formation qui s’est déroulés du 4 décembre 2014 au

y’a 4 types. * Délégué du personnel = obligation de l’employeur de mettre en place une élection quand il y’a plus de 11 salarié. Porte réclamation des salariés à l’employeur * Comité d’entreprise = il faut au moins 50 salarié. * Chsct = comité d’hygiène et de sécurité des conditions du travail. Entité qui est chargé de l’hygiène et sécurité du travail. * Délégué syndicaux qui eux en faite représente une organisation syndicales dans l’entreprise et vont porter les revendications

réponses en fonction du type de contrainte à compléter ANNEXE 9 Modèle de Karasek et analyse à compléter ANNEXE 10 • • • Facteurs organisationnels et psychosociaux susceptibles de générer ces contraintes Tableau des 5 grandes catégories à compléter Conclusion à compléter CERPET/CISME/Etude de cas BTS Assistant(e) de manager(s) 4 La démarche de prévention suppose l’adhésion de la Direction, de l’encadrement mais aussi des salariés. La D.R.H. souhaite sensibiliser tout le personnel de l’entreprise

étant une petite structure le seul acteur de prévention de risques ne peut être que le responsable d’agence. En effet, les sociétés de plus de 50 salariés, disposent quant à elles, d’un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) qui a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des salariés ainsi qu’à l’amélioration des conditions de travail. 4.2 – Les mesures de prévention existantes L’employeur est tenu, en vertu de l’obligation générale de

D’ÉTÉ – du 3 septembre 2010 Le cycle social : quelles diligences appliquer ? 5 Rappel de la démarche d’audit NEP 500 : Tout au long de son audit, le commissaire aux comptes collecte des éléments qui lui permettent d’aboutir à partir des conclusions à partir desquelles il fonde son opinion sur les comptes annuels. Les éléments collectés (ex: DADS, bordereaux de cotisations sociales), apportent au commissaire aux comptes des éléments de preuves ou des présomptions relatives au respect d’une

que les besoins sont énormes. 1 médecin pour 3000 /3500 salariés. Les avis de reclassement peuvent être contestés, sur la notion d’aptitude ou d’inaptitude. C’est l’inspecteur du travail qui va être amené à statuer sur une question médicale. CHSCT Il est obligatoire dans les entreprises de plus de 50 salariés. En réalité ce n’est pas le cas. Il a plus de pouvoir que le CE ou les DP. Les réunions sont trimestrielles et à l’initiative de l’employeur. Il peut y avoir le médecin du travail, l’ingénieur

être au service des salariés ............................... 141 Chapitre 11 – Les mesures de prévention possibles . 155 Chapitre 12 – Agir spécifiquement sur les populations à risque ....................................... 167 Conclusion ................................................................... 179 Annexe : le cadre juridique ......................................... 181 Bibliographie............................................................... 183

personnel 6 c. Les représentants du CHSCT 6 4. Inspections et préventions mis en place par Schneider 6 a. Comment éviter les situations de mal-être au travail chez Schneider Electric ? 6 b. Produits dangereux 6 c. Ergonomie des conditions de travail 6 i. L’ergonomie des postes de travail « informatisés » 6 ii. Les améliorations ergonomiques continues de Schneider Electric 6 5. Questionnaire sur les conditions de travail à Schneider 6 Conclusion 6 Sources 6 Introduction