Le Concile De Paris Le Ministère Royal Commentaire

Les sources du droit 1) Les fluctuations historiques des sources du droit (qui crée le droit) Les sources du droit sont multiples, et leurs importances ont variés en fonction des périodes historiques. On va voir quatre périodes : - à l'époque royale, c'est la coutume qui prédomine. la coutume se définit comme un droit non écrit auquel un usage répété et paisible à finit par conférer une force obligatoire. - à l'époque romaine elle est là mais perd de sa force. Une autre source apparait la

leur objet d’étude. « Les juristes cherchent encore une définition pour leur concept du droit ». Kant va en proposer une. Littéraire Flaubert (1821-1880). Il n’est pas étranger au monde du droit, en 1814 il s’inscrit à la faculté de droit de Paris. Il y restera 3 ans. Il va écrire un dictionnaire des idées reçues, appelé aussi catalogue des opinions chiques. Cet ouvrage est inachevé à sa mort, et en 1913, il sera publié pour la première fois. Il a définit ce qu’était le droit. : « Le droit

trouvait au par-avant, il n'y a donc une pluralité des sources du droit. Celle-ci concerne les sources traditionnelles : coutumes, décisions, science juridique. Mais il existe des sources différents: le droit des Francs, de l'église catholique, le droit royal et à nouveau le droit romain.Au moyen-age on a une vision morcelée du droit, on distingue 3 sources du droit français : Le droit Barbare : La loi Salique, propre aux peuple qui ont fait tomber l'empire romain en particulier, les francs ; le droit de

Le droit dans l'Europe médiéval L'approche sera plus thématique qu' historique Le cadre historique : On part de l'Empire Romain tardif jusqu'au XII XIV siècle qui est une période qui a vu l'émergence de l'importance royal et qui a précédé la naissance de l'État moderne. Mérovingienne, Carolingiennes, la période féodale. Cadre géographique : St empire germanique, empire byzantin, institutions des royaume d'Espagne et d'Italie histoire des institutions avant 1789 F Saint-Bonnet, Sassier Ed

Rhin, la vile de Metz est incendiées, les habitants sont égorgés, les femmes captives. La ville de Troie et de Reims suivront. Les Huns vont alors se diriger vers Paris, qui sera curieusement épargné grâce aux prières de st Genèse et grâce aux exhortations (elle les encouragea à ne pas quitter la ville. Attila va donc quitter Paris pour se diriger en Champagne, lieu de la célèbre bataille des champs catalaunique (20 juin 451) qui sera le plus rudes et le plus affreux massacres du bas empire,

tribunaux sont des institutions judiciaires. On note une différence en le droit et la Justice : Le droit renvoie au juridique, alors que la justice renvoie au judiciaire. Doctrine : Ensemble des commentaires faits par les théoriciens ou des praticiens du droit (Juristes, Avocats…) Ces commentaires vont permettre d’aménager les règles. TITRE I : L’antiquité (3000 avant JC – 565 après JC) : de la loi des dieux aux lois des Hommes Chapitre

se désorganiser. Le rôle de l’évêque : - Préside à la communauté de prêtre - Les églises mineures sont soumises à son contrôle Certains diocèses n’ont plus d’évêques, d’autres en ont deux, l’autorité du métropolitain se dissout, les conciles (assemblées organisées pour débattre de l’adaptation des règles applicables à la communauté des fidèles) disparaissent. Le monachisme va compenser cette dislocation progressive. Ce mouvement vient de l’Orient, où des religieux partent en ermites

formation de l’état. Le Moyen-Age (476- 1463) : C’est une expression forgée par les humanistes italiens pour séparer Rome de l’Antiquité. Mais cette notion est péjorative parce que l’objectif était de lutter, dans le cadre de la lutte contre le pouvoir royal, et de donner une vision négative de la féodalité. Les dates de cette période ne sont que des conventions. En 476 : Déposition de l’Empereur d’Occident. Il faut savoir que les dates diffèrent selon les pays sauf ces deux là (à savoir 476 et 1463

développement de l'Église – patrimoine : réception de dons et de legs – franchises fiscales – territoire : implantation dans les campagnes gauloises mais religion citadine découpage selon celui de Rome - sièges épiscopaux – réunion des évêques en conciles sous l'autorité de l'évêque métropolitain, établissement de canons (->droit canonique) – justice : pouvoir de juridiction de l'évêque – 2. l'influence du christianisme sur l'État et la société au Bas- Empire a) influence sur la société

confère un statut et une reconnaissance aux chrétiens, favorise le développement de la chrétienté et ne créent pas de révolte de la part des autres croyant. De plus il a organisé la mise en ordre du christianisme : s’il n’avait pas mis en place les concile, les assemblées d’évêques, d’abbés et de responsables de communautés, s’il n’avait pas mis en place les dogmes, s’il n’avait pas fixé ce qui est hérétique et ce qui ne l’est pas, la façon de dire la messe, et les bons Evangiles (4 Evangiles sont choisis