Le Pouvoir Prétorien Du Juge

La source essentielle de l’IUS, c’est la coutume. Le droit privé, est essentiellement régi par la coutume. En 509, le dernier roi est renversé, l’aristocratie va établir un ensemble de magistrature. On va parler de RES PUBLICA. Le détenteur du pouvoir a changé. L’imperium est détenu autrefois par les rois, maintenant par les magistrats. L’aristocratie a du faire une concession. Paragraphe 2 : la loi des XII Tables Le droit est véritablement central dans la cité de la vie romaine. Pour les romains

l’unique source de droit (des philosophes comme Rousseau.) En fait, selon Montesquieu et la théorie de la séparation des pouvoirs, le juge a pour principale fonction l’application de la loi et non sa création. Ainsi, Montesquieu écrit « Les juges de la nation ne sont que les bouches qui prononcent les paroles de la loi. » C’est donc bien la négation des pouvoirs créateurs de droit du juge. Par ailleurs, sous la révolution française, on condamne la jurisprudence, on la considère comme évanescence du fait

France, la Cour suprême c'est le peuple ! » s'emportait le Général de Gaulle, révélant ainsi la méfiance française, empreinte d'une tradition légicentriste rousseauiste ancienne (« loi expression de la volonté générale », art. 6 DDHC), à l'égard d'un juge empêcheur de la volonté majoritaire, d'une justice constitutionnelle dont les décisions empièteraient sur la souveraineté populaire. Le souvenir de l'immixtion des Parlements d'Ancien Régime et des Sénats conservateurs des deux Empires est toujours

fait la Révolution, domine véritablement Rome. L'arrogance de ce dernier finira par susciter la frustration de la plèbe, cet affrontement aboutira à un compromis. La plèbe revendique de partager avec le Patricia, sa connaissance du droit, de façon à pouvoir défendre ses changes en justice. Elle entend mettre fin au monopole des pontifes, et la plèbe réclame des règles écrites. o Après des négociations, un collège est crée, qui à la vocation de rédiger le droit sur 12 tables, qui seront affichées au Forum

La séparation des pouvoirs Montesquieu, dans l’esprit des lois (1748) considérait le juge comme « la bouche qui prononce les paroles de la loi ; des êtres inanimés qui n’en peuvent modérer ni la force ni la rigueur ». La jurisprudence émanant du pouvoir judiciaire, donc du pouvoir du juge, celle-ci ne saurait constituer une source du droit. Cette vision du juge «bouche de la loi» est appuyé juridiquement par l’article 12 du Code de Procédure Civile qui stipule que « Le juge tranche le litige

de la liberté. » Dans cette matière, il y a une diversité des points de vue ce qui en permet un apprentissage pluralisme. Il faut comprendre tous les points de vue. En matière de droit de l’homme, les sociétés occidentales sont loin de pouvoir donner des leçons. Elles sont « obsédées par la soif de biens matériels, l’absolutisation du désir… » Les droits de l’homme sont souvent conditionnés par la religion. Mais on peut faire différentes interprétations des textes religieux comme la Bible

Le droit administratif est-il toujours jurisprudentiel ? Les sources normatives sont diverses et variées. Outre les sources formelles qui sont le fruit des pouvoirs législatifs et réglementaires, la jurisprudence constitue une source autonome du droit. Le rôle du Conseil d’Etat, en raison de ses fonctions juridictionnelles et administratives, dans l’élaboration du droit est fondamental et n’en demeure pas moins aujourd’hui tout aussi important, même si sa contribution « s’est diversifiée

provocateurs, le recours pour excès de pouvoir est « en train de devenir un recours de pleine juridiction presque comme les autres ». On peut dire que l’arrêt rendu par l’Assemblée du contentieux du Conseil d’Etat le 11 mai 2004 « Association AC ! ( Association Agir contre le chômage ) et autres » illustre la naissance d’un recours pour excès de pouvoir de type nouveau en enrichissant l’office du juge de l’excès de pouvoir, « ensemble des pouvoirs nécessaires au juge pour accomplir sa mission juridictionnelle

Révolution que le principe de séparation des pouvoirs est apparu. Depuis cette période, il est possible de distinguer deux dormes de juridictions: une juridiction civile et une juridiction administrative. La juridiction civile n’a plus la possibilité de trancher les litiges concernant l’administration, en effet, il semble impossible pour l’administration d’être jugée par une juridiction qui ne connaît pas ses règles. De ce fait, il y a eu création d’un juge administratif qui a dû élaborer des solutions

magistrats aux pouvoirs spéciaux pour mettre par écrit les coutumes ancestrales des romains. Ce faisant, ils se sont inspirés des réformes réalisées en Grèce, depuis un siècle avant, par 2 grands législateurs: Dracon et Solon. Jusqu’alors ces coutumes étaient inconnues de la plèbe, qui est composée des citoyens non patriciens. Les patriciens sont les descendants des Patres qui sont les premiers romains. Après la chute de la royauté en 509 ap JC, les patriciens avaient pris le pouvoir, les révolutions