Litec

édition août 2012 - Mélina DOUCHY-OUDOT, Droit civil 1ère année (comprend l’introduction au droit, le droit des personnes et le droit de la famille), Dalloz, collection Hypercours, 6 ème édition 2011 - D. MAINGUY, Introduction générale au droit, Litec, coll. Objectif Droit, 6ème édition, août 2013. - Philippe MALAURIE et Patrick MORVAN , Droit civil, Introduction générale, éditions Défrénois, 4ème édition, septembre 2012 - S. DRUFFIN-BRICCA, L-C HENRY, Introduction au droit et droit civil 2013

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS. Bibliographie : -Harouel , histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution. -Rigaudier histoire du droit et des institutions ( litec ) -Jean barbey : etre roi le roi et son gouvernement en France de clovis à louis XVI Première conférence : Les Origines De La France. Lorsque l’on évoque le origines, la première réflexion concerne nos ancêtre les Gaulois, l’héritage romain, l’héritage latin mais nous sommes des Français habitant

Grynbaum, Les licences libres et le droit français, Propriétés Intellectuelles, juillet 2002/4, p. 28. 3. Cass.1ère civ. 23/01/2001, Communication Commerce Electronique avril 2001 & A. et H.J. Lucas, Traité de la Propriété Littéraire et Artistique, Litec, 2ème éd. 2001, n° 482. 4. CA Paris, 1re ch. B, 21-09-1990 : Jurisdata n. 023403, in Lucas, Traité de la Propriété Littéraire et Artistique, note 280. 5. Dir. Michel Vivant, Lamy Droit de l’Informatique et des réseaux, par. 875. 6. Loi n° 94-665 du

par J. Mestre et D. Velardocchio, 1995, nos 3185 et s; - M. Henry et G. Bouillet-Cordonnier, Pactes d’actionnaires et privilèges statutaires, EFE, 2003, 2e éd.; - S. Prat, Les pactes d’actionnaires relatifs au transfert de valeurs mobilières, Litec ; - D. Martin et L. Faugérolas, « Les pactes d’actionnaires » : JCP G, 1989, I, no 3412 ; - G. Parléani, « Les pactes d’actionnaires » : Rev. sociétés, 1991, p. 1 ; - J.-J. Daigre, « Pacte d’actionnaires et capital risque - Typologie et appréciation

D’ANGLETERRE, XVI-XVIIIème siècle », éd. PUF 1996 - MARTINEZ J-C et DI MALTA P, « DROIT BUDGETAIRE », 3ème éd. LITEC 1999 - MUZELLEC R, « FINANCES PUBLIQUES », 11ème éd. SIREY 2000 - OLIVA E, « FINANCES PUBLIQUES », éd. SIREY 2001 57 / 63 - PAUL M, « LES FINANCES DE L’ETAT », éd. ECONOMICA 1981 - PHILIP L, « FINANCES PUBLIQUES », 5ème éd. CUJAS 1995 - PICARD J-F, « FINANCES PUBLIQUES » 2ème éd. LITEC 1997 - TOULOUSE J-B, ROLLAND Y, DE LEUSSE J-F, PILLOT X, « FINANCES PUBLIQUES ET POLITIQUE PUBLIQUE »

civile, Articles 234 et s., 341 et s, 1027, 1452.  Code de l'organisation judiciaire, Articles L731-1 et s., R731-1.  Code du travail, Articles L518-1 et s., R518-1 et s. Bibliographie  Cadiet (L.), Droit judiciaire privé, 2ème éd, Paris, Litec, 1998.  Larguier (J.), Procédure civile - droit judiciaire privé, 16e éd, Paris, Dalloz, 1998.  Perrot (R.), Institutions judiciaires, 8e éd, Paris, Ed. Montchrestien, 1998.  Service d'Etudes et de Documentation de la Cour de cassation. Fiche

Dictionnaire juridique pratique, EJE, 3°éd. 1998 16 Cf. CORNU (G.) et CAPITANT (H.), Vocabulaire juridique, PUF, 8°éd. 2007. 17 Cf. STOUFFLET (J.), « Retour sur la responsabilité du banquier donneur de crédit », in Mélanges Cabrillac, Dalloz-Litec, 199, p. 517. 18 Cf. STOUFFLET (J.), article précédent. cause à autrui. C'est d'ailleurs dans cet esprit qu'est rédigé l'article 1382 du Code civil19 qui dispose que : «tout fait quelconque de l'homme qui cause à autrui un dommage oblige celui

Albouy (S.), Marketing et communication politique, Editions L’Harmattan, Paris,1994. Bobin (J-P.), Le marketing politique : vendre l’homme et l’idée, Collections Ecomédias, 1998. Maarek (P.), Communication et marketing de l’homme politique, Editions Litec, Paris, 2001.

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pour éviter qu’on vienne nous chercher des noises”. Il est en partie légitime qu’une profession s’auto-organise et s’autorégule ; mais jusqu’à un certain point seulement, seulement dans le cadre de la loi. 3. Starck, Roland et Boyer, Obligations, Litec 1991, p. 489. 24 Les Cahiers de l'Actif - N°276/277 Éthique et Déontologie : implications pour les professionnels III. QUELLES BASES POUR UNE ÉTHIQUE SOCIALE COMMUNE ? Une difficulté pour fonder une réflexion éthique et pour développer