Litec

Grynbaum, Les licences libres et le droit français, Propriétés Intellectuelles, juillet 2002/4, p. 28. 3. Cass.1ère civ. 23/01/2001, Communication Commerce Electronique avril 2001 & A. et H.J. Lucas, Traité de la Propriété Littéraire et Artistique, Litec, 2ème éd. 2001, n° 482. 4. CA Paris, 1re ch. B, 21-09-1990 : Jurisdata n. 023403, in Lucas, Traité de la Propriété Littéraire et Artistique, note 280. 5. Dir. Michel Vivant, Lamy Droit de l’Informatique et des réseaux, par. 875. 6. Loi n° 94-665 du

- DROIT DES AFFAIRES Tome 1, droit commercial général et sociétés. Yves GUYON, coll. Droit des Affaires et de l’Entreprise, 12ème Edition Economica, Paris 2003 - DROIT DES AFFAIRES DE L’UNION EUROPEENNE, Christian GAVALDA et Gilbert PARLEANI, Ed. Litec, Paris 2006 - DROIT INTERNATIONAL DES AFFAIRES, Charles LEBEN, Coll. Que sais-je, Paris 2003 ARTICLES : - « L'apparition d'un droit international des affaires en Afrique » Jacqueline LOHOUES-OBLE,1999. - « L’essentiel du droit de l’UE », www.touteleurope

le rapport d’obligation, Sirey Université, Cinquième Edition, 2007 * Lexique des termes juridiques 2012, Dalloz, Dix-neuvième Edition, 2011 * Philippe Del becque, Frédéric-Jérôme Pansier, Droit des obligations, contrat et quasi-contrat, Litec (Groupe LexisNexis), Seconde Edition, 2001 * Philippe Malaurie, Laurent Aynès, Philippe Stoffel-Munck, Les obligations, Droit Civil Defrénois, Seconde Edition, 2005 * Stéphanie Porchy-Simon, Droit civil 2eme année : les obligations, Dalloz

trésorerie IVNotion de contrôle budgétaire Bibliographie  Claude  Valérie ALAZARD et Sabine SEPARI, Le contrôle de gestion, Dunod, 1998. BUFFET, Exercices de contrôle de gestion, 2e éd. Dunod, 2006.  Gérard CHARREAUX, la gestion financière, Litec 2000.  Armand DAYAN, Manuel de gestion, Ellipses 1999.  M. DEPREZ, Le contrôle de gestion et la gestion prévisionnelle, Techniplus, 1990.  Hervé HUTIN, Toute la finance de l’entreprise, 2 e éd. Editions d’Organisation, 2002. Youssef JAMAL, Précis

Mémoires * “Contentieux fiscal marocain acteurs et voies de recours “ Mme SABAH CHERKAOUI; * Ouvrages spécialisés - «Guide pratique de la procédure dans le contentieux fiscal » François PILLET et Eugène BANGOURA, Editions LITEC Fiscal, 2003, (3ème édition). -«Procédure fiscale contentieuse» Charles CARDYN et Henri-R DEPRET, Editions BRUYLANT BRUXELLES, 1987. -« Contentieux fiscal » Georges LATIL, Edition Francis Lefebvre 2002 -« Le contentieux fiscal» ABDELLAH

l’extinction du contrat de distribution pour l’effort fourni. Enfin, la relation doit être durable et rentable et surtout chacune des parties doit en tirer bénéfice Bibliographie : Ouvrages spéciaux : Jean-Pierre Viennois, La distribution sélective, Litec, 1999 Ouvrages généraux : Droit Du Commerce, International : Jean-Michel JACQUET, Philippe DLEBECQUE, DALLOZ 3ème édition 2002 Contrats spéciaux, Daniel Mainguy, 7ème édition, Dalloz Webographie : http://www.alsaeco.com/notes-juridiques/contrat-de-distribution-exclusive

Ouvrages : Choukri Ahmed SOUBAI, wassit en droit commercial marocain et comparé, édition 1994-1995, (en arabe). LAMY DROIT ECONOMIQUE, Concurrence Distribution Consommation, 2éme édition 2005. « L’opération de courtage », Philipe DEVESA , LITEC 1993. « Traité de droit commercial », G.Ripert/R.Roblot, TOME 2, 16èmeédition, 2000.

Grynbaum, Les licences libres et le droit français, Propriétés Intellectuelles, juillet 2002/4, p. 28. 3. Cass.1ère civ. 23/01/2001, Communication Commerce Electronique avril 2001 & A. et H.J. Lucas, Traité de la Propriété Littéraire et Artistique, Litec, 2ème éd. 2001, n° 482. 4. CA Paris, 1re ch. B, 21-09-1990 : Jurisdata n. 023403, in Lucas, Traité de la Propriété Littéraire et Artistique, note 280. 5. Dir. Michel Vivant, Lamy Droit de l’Informatique et des réseaux, par. 875. 6. Loi n° 94-665 du

indépendants de la volonté de l’une des parties au contrat. Tous les montants doivent être exprimés en lettres et en chiffres (ex: "vingt mille FCFA (20 000 FCFA"). 5 P.Delebecque, F.Pansier, Droit des obligations,1. contrat et quasi-contrat, Litec, 3ème ed, 2003 5 Dispositions particulières: Cette section regroupe toutes les clauses spécifiques au contrat concerné (représentations et garanties, cas de défaut, cautionnement personnel, engagement de non-concurrence ou de non-sollicitation

Philippe STOFFEL-MUNCK, Droit civil : les obligations, Paris, Defrénois, 2007. MOUSSERON, Jean-Marc, Technique contractuelle, 3e éd. Paris, Éd. Francis Lefebvre, 2005. STARCK, Boris, Henri ROLAND et Laurent BOYER, Obligations – 2. Contrat, Paris, Litec. TERRÉ, François, Philippe SIMLER et Yves LEQUETTE, Droit civil : les obligations, Paris, Dalloz. Droit québécois BAUDOUIN, Jean-Louis et Pierre-Gabriel JOBIN avec la collaboration de Nathalie VÉZINA, Les obligations, 6e éd., Cowansville, Éd. Yvon