Litec

Grynbaum, Les licences libres et le droit français, Propriétés Intellectuelles, juillet 2002/4, p. 28. 3. Cass.1ère civ. 23/01/2001, Communication Commerce Electronique avril 2001 & A. et H.J. Lucas, Traité de la Propriété Littéraire et Artistique, Litec, 2ème éd. 2001, n° 482. 4. CA Paris, 1re ch. B, 21-09-1990 : Jurisdata n. 023403, in Lucas, Traité de la Propriété Littéraire et Artistique, note 280. 5. Dir. Michel Vivant, Lamy Droit de l’Informatique et des réseaux, par. 875. 6. Loi n° 94-665 du

à l'étude du droit et des institutions, Economica, Paris, 2006. N. ROULAND, Introduction historique au Droit, P.U.F., Droit Fondamental, Paris, 1998. Les ouvrages complémentaires : J. BOUINEAU, Traité d'histoire européenne des institutions, Litec, Paris, 2004. C. GAUVARD, La France au Moyen-Âge, P.U.F., Quadrige, Paris, 2004. J. GAUDEMET, Les naissances du Droit, Montchrestien-Domat, Paris, 1997, — Les institutions de l’Antiquité, Montchrestien-Domat, Paris, 1991, — , Droit privé romain

paiement VISA MA . . . . . . . . . . . . . . . . . Méthodes pédagogiques : Cours magistral illustré de nombreux cas concrets Bibliographie : La grande distribution française bouc émissaire ou prédateur ? C. et Y. Tinard (Litec 2003) Mémento F Lefebvre Concurrence consommation Lamy Droit Économique, Droit de Transports et Droit Commercial Decocq A et Decocq G. Droit de la concurrence Ed LGDJ 2002 6 - Syllabus page 9 /19 Syllabus DistriSup M15 - Anglais Objectifs

partielle du troisième pilier – sur l’espace 1 2 Jean-Michel Gradt, « Vols retardés : les compagnies devront indemniser les passagers », Les Échos.fr, 19/11/2009. Cf. Jérôme Roux, Droit général de l’Union européenne, Paris, coll « Objectif droit », Litec, 2006, pp. 235-236. –1– de liberté, de sécurité et de justice –, moyennant certains aménagements prévus à l’article 68 TCE. Aussi, l’article 19 du traité sur l’Union européenne (TUE) prévoyait un mécanisme de renvoi préjudiciel propre au troisième

Philipe, Le pouvoir des volontés individuelles en droit des sûretés, Paris, 2005 ; - LEGEUIS Dominique, Sûretés et garanties du crédit, 6ème édition, 2008 ; - KALCZYNSKI Lisanti, les sûretés conventionnelles sur meubles incorporels, Litec, Paris, 2001 ; Textes de loi : - Dahir du 12 août 1913 formant Dahir des obligations et des contrats ; - Dahir portant loi n0 1-74-447 du 28 septembre 1974 approuvant le texte du code de procédure civile ; - Loi n0 15-95 formant

l’enfant à naître, ni aux textes sur l’interruption volontaire de grossesse » 27 CORNU G., in L’embryon humain, approche multidisciplinaire, sous la direction de B. Feuillet-Le Mintier Economica, 1996, p. 330 28 TEYSSIE B., Droit civil, les personnes, Litec, 1998, 3° éd., p. 24 8 Au surplus, peut-on souligner que la solution s’inscrit dans le sens de l’évolution du droit y compris dans la sphère internationale qui garantit le respect de l’être humain dès le commencement de la vie29. En définitive

Jean-Pierre GRIDEL, « La Disseration, le cas pratique et la consultation en droit privé – méthodes, illustrations », Paris, 1996, Dalloz, coll. Méthodes du Droit, 4ème édition. Frédéric Jérôme PANSIER, « Méthodologie du droit », Paris, 2009, Lexis Nexis Litec, Coll. Objectif Cours Licence, 5ème ed. Alain SERIAUX, « Le commentaire de textes juridiques – Arrêts et jugements », Paris, 1997, Ellipses. Jean-Louis SOURIOUX, Pierre LERAT, « Méthodes du droit – l’analyse de texte – méthode générale et applications

En ce qui concerne le droit du commerce international en tant que tel (deuxième partie dans le plan), il s’agit des ouvrages suivants : BÉGUIN, Jacques et Michel MENJUCQ (sous la dir. de), Droit du commerce international, coll. « Traités », Paris, Litec, 2005. Cote : K3943 D784.2005. CACHARD, Olivier, Droit du commerce international, coll. « Manuels », Paris, L.G.D.J., 2008. Cote : K1003 C119 2008. KENFACK, Hughes, Droit du commerce international, coll. « Mémentos », 2e éd., Paris, Dalloz, 2006. Cote

collectives, 5e édition, Litec - Editions du JurisClasseur, 2008.  Petit (F.), L’option de vote des salariés mis à disposition, revue Droit social, n°7-8, juillet-août 2010, pp. 826 à 831, à propos de Soc. - 26 mai 2010.  Salvage (P.), La compétence générale du délégué syndical. Revue Dr. social, 1976, 366.  Salvage (P.), Les attributions du délégué syndical en cas de grève, Revue Dr. social, 1986, 624.  Teyssié (B.), Droit du travail : relations collectives, 6e édition, Litec - Editions du

refus d'un tel prélèvement (c. santé publ. art. L. 671-7).(27) J.-M. Mousseron, J. Raynard et T. Revet, De la propriété comme modèle, Mélanges offerts à André Colomer, 1993, spéc. p. 302, n° 49. Adde T. Revet, La force de travail - Etude juridique, Litec, 1992, n° 51, p. 53.(28) F. Collart-Dutilleul et Ph. Delebecque, Contrats civils et commerciaux, 4e éd. 1998, n° 696, p. 540.(29) V. sect. 3, chap. V, nouv. c. pén. consacré aux « atteintes à la dignité de la personne » (art. 225-13 et s.).(30) Sur