Principe D Universalite

Rau, "le patrimoine est l'ensemble des biens d'une personne, envisagé comme formant une universalité de droit". L'idée de patrimoine se déduit directement de celle de la personnalité. Dans cette théorie classique d'Aubry et Rau, le patrimoine présente des caractères essentiels : le patrimoine est une universalité juridique (A), le patrimoine est lié à la personne (B) A. Le patrimoine, c'est une universalité de droit Le patrimoine est un ensemble de droits ou biens (à l'actif) et d'obligations

pour objet contrefaçons. Si contrat objet qui n’est pas le contrat il est nul anéantissement rétroactif pour vice lors de sa formation. DOCUMENT 2 Si actif et passif universalité de droits, ensemble d’actif et de passif (patrimoine). Si que actif ensemble d’actif universalité de fait (FDC) Le FDC en soit c’est bien, universalité considérée comme un bien qui peut être dans un patrimoine. Le FDC peut être cédé, les clientèle commerciales oui. Pour clientèles médicales étant attaché à la personne

démocratique et libéral Chapitre 2 : Les manifestations de la reconnaissance de l'universalité des droits de l'homme Section 1. Les manifestations internes Section 2. Les manifestations internationales II° Partie. Les droits de l'homme, une universalité fragile Chapitre 1 : Les problèmes de l'universalité des droits de l'homme Section 1. Les divergences de classification des problèmes Section 2. Les solutions proposées Chapitre 2 : La démarcation des Etats orientaux de la conception universelle

ceux que l'on va qualifier par décision de consomptible (ex : une montre) Le patrimoine est une universalité. Il y en a de deux types : les universalités de droit et de fait. L'universalité de droit est décrite, affirmée par la loi : le patrimoine du défunt par exemple. C'est une situation très particulière. Des universalités il y en a aussi de fait. Une universalité de fait est une universalité déclarée par une volonté humaine. Il y a deux exemples : le fond de commerce qui est tout ce qui permet

un objet est exempte d'intérêt, ne peut faire autrement qu'estimer que cet objet doit contenir un principe de satisfaction pour tous. En effet, puisque la satisfaction ne se fonde pas sur quelque inclination du sujet (ou quelque autre intérêt réfléchi), mais qu'au contraire celui qui juge se sent entièrement libre par rapport à la satisfaction qu'il prend à l'objet, il ne peut dégager comme principe de la satisfaction aucune condition d'ordre personnel, dont il serait seul à dépendre comme sujet

physique ou morale à nécessairement un patrimoine. Tout patrimoine suppose nécessairement à sa tête une personne, il n’existe pas de patrimoine sans sujet, il a besoin de support pour exister. Une personne ne peut avoir qu’un seul patrimoine c’est le principe de l’unité et de l’indivisibilité du patrimoine. Ainsi, chaque individu est à la tête d’un seul patrimoine qui couvre l’ensemble de ces droits et obligations. Par exemple le commerçant répond de ces dettes commerciales sur ces biens personnels si

sans biens , sans propriétés , le patrimoine est une entité qui regroupe ces droits et ces obligations . Ces droits et obligations forment une universalité juridique, conception du à deux juristes du XIXe s. Aubry et Rau , selon eux le patrimoine a plusieurs caractéristiques : toutes personnes a un patrimoine , toute personne n'a qu'un patrimoine ( principe de l'unicité) et il n'existe pas de patrimoine sans qu'une personne n'en soit à sa tête , ils l'ont définis comme "une émanation de la personnalité

se réservent la jouissance de la chose et transfèrent la nue-propriété à leur fille, l'usufruit c'est donc fait de manière indirecte. A l'entrée en jouissance de l'usufruitier il doit être établi un inventaire (article 600 du Code civil). En principe l'article 601 prévoit qu'une caution doit être versée au nu-propriétaire mais il fait prévoit également des exceptions: s'il n'en est dispensé par l'acte constitutif de l'usufruit. En pratique, les actes de constitution d'usufruit, spécialement

Conséquence: il faut exclure de la Cité les artistes, surtout les poètes qui, par leurs discours, ravissent les hommes et les empêchent d'élever leur âme. Art = simulacre. L'art n'est que mensonge et illusion.-Ce principe de l'imitation est irrecevable (cf Hegel -"Esthétique") : si l'on s'en tient au principe platonique de l'art comme reproduction fidèle de la réalité sensible et donc pâle copie d'un monde qui est lui-même copie du monde intelligible, «on peut dire d'une façon générale qu'en voulant rivaliser

ou pas, qui à le droit d’imposer sa conception à l’humanité ? C’est l’homme qui le choisira : Exemple Si je décide de me marier, avoir des enfants,  cela dépend de ma situation mais je défends comme beaucoup d’autres la voie de la monogamie. Même principe avec les parties et syndicats politiques : « si je dis à travers un parti, que la résignation est ce qui est mieux pour l’homme, je veux être résigné pour tous et par conséquent ma démarche à engagé l’humanité toute entière ». Et certains, qui sont