Rationalisation Du Parlementarisme

fonctionner a partir de la crise 1877. Les disposition constitutionnel relative au chef de l’état inscrite dans les lois constitutionnel de 1864 et instaurant un régime parlementaire dualiste ne sont pas reprise. Au contraire la C 1946 consacre un parlementarisme moniste pu le parlement et plus précisément l’assemblée national laquelle remplace la chambre des député est plus . Si l’article 3 de la C précise que la souveraine nationale appartient au peuple français, elle a joute qu’il exerce par ses députés

fort pouvoir. ð DEBRE, garde des sceaux formé à l’enseignement de Carré de MALBERG pense au modèle de la Grande Bretagne. Il effectue une rationalisation du régime parlementaire. Discours le 27 août 1958 de DEBRE dvt le Conseil d’Etat qui présente un régime parlementaire. ð Les ministres d’état dont MOLLET et PFIMLIN défendent la rationalisation du parlementarisme et la limitation du rôle du président. Sujet: La cinquième république, un régime parlementaire rationnalisé. La constitution de 1958 tel

la Restauration et la Monarchie de Juillet, où le Parlement se compose d’une chambre aristocratique (la Chambre des Pairs) et d’une chambre du peuple (la Chambre des Députés). Le bicaméralisme va s’instaurer comme un élément incontournable du parlementarisme en France, et les tentatives d’instauration d’une assemblée unique seront toujours des échecs, comme se fut le cas en 1848 avec la 2ème République, ou encore en 1945 dans le premier projet de la Constitution de la 4ème République. Le bicaméralisme

qu’elle détaille. Cet « oubli » traduit ce qui les constituants de 1958 ont voulu mettre en place, soit la réduction de la place du Parlement dans l’architecture institutionnelle. La Constitution de 1958 a été rédigé en réaction contre les abus du parlementarisme qui caractérisaient les précédents régimes français. D’où la volonté de rationaliser les procédures afin de permettre au gouvernement de mener à bien sa politique dès lors qu’il ne rencontrerait pas l’opposition d’une majorité absolue de membres

elle même peut démettre le gouvernement de ses fonctions sur accord du chef de l’Etat. Au fur et à mesure, le chef de l’Etat n’occupe plus qu’une fonction symbolique au profit du premier ministre et de la chambre basse, ce qui va conduire au parlementarisme moniste. Dans ce régime, le chef de l’Etat n’a qu’une fonction symbolique, comme on le remarque en Angleterre où la reine à peu de pouvoirs et ne peut que être d’accord avec les actes des deux organes. Le premier ministre est le chef de l’exécutif

 LE DROIT CONSTITUTIONNEL (TEXTES ET PRATIQUES) SOUS LA 3ème ET LA 4ème REPUBLIQUE La notion de « parlementarisme absolu » aurait-elle été appropriée pour qualifier la pratique du régime sous la 4ème République ? « Il devient banal de dire que si nous avons une constitution écrite, c'en est une autre que nous pratiquons », cette formule de Maurice Deslandres, juriste français, met en place notre sujet puisqu'elle nous amène à nous interroger sur la différence entre la théorie, c'est

problématique suivante : En quoi la IVème République, de 1946 à 1958, est elle caractéristique d’un échec institutionnel? Car si IVème République rime avec échec du parlementarisme rationnalisé (I.) c’est en partie par l’oubli constitutionnel des constantes de la vie politique (II.) I. La IVème République, ou l’échec du parlementarisme rationnalisé Si nous vivons aujourd’hui accompagnés d’une Constitution solide et stable, c’est suite à l’échec de la IVème République. C’est grâce à ce régime

concept de parlementarisme est apparu au dix-huitième siècle et s’est répandu au cours du dix-neuvième siècle. À l’origine, il s’agissait d’élargir les droits et les pouvoirs du parlement face au pouvoir exécutif incarné par la monarchie centralisatrice, comme ce fut le cas en Grande Bretagne puis en France. Il correspondait plus ou moins à un désir de mettre en place un parlement au pouvoir fort qui aurait un droit de regard sur le souverain. Aujourd’hui la notion de parlementarisme a évolué. Pour

l’opinion restée, très attachée au parlementarisme qui représente à ses yeux le type même du régime modéré, on lui conserva le nom de régime parlementaire, mais en précisant qu’il s’agit désormais d’un régime parlementaire moniste (du grec monos, un seul) : au régime parlementaire classique qu’on appellera désormais dualiste ou encore orléaniste, et qui est fondé sur l’équilibre entre deux pouvoirs appuyés chacun sur une théorie de la souveraineté , succède le parlementarisme moniste où tout le pouvoir procède

PARLEMENTARISME ESPAGNOL ET ALLEMAND « Le Parlement ne doit pas gouverner. Une grande nation suppose un gouvernement qui ait sa responsabilité, c’est-à-dire dont la responsabilité ne soit pas chaque jour remise en cause, et qui ait sa durée, c’est-à-dire qui ne sacrifie pas les intérêts de la nation à de pseudo-succès publicitaires ». Cette citation de Michel Debré illustre à la perfection les enjeux des parlementarismes espagnols et allemands. L’importance de ces enjeux s’explique par