Responsabilité Du Transporteur Maritime

Introduction Partie I : Les documents du transport international Transport maritime ᘙ Transport aérien Partie II : ᘙL’assurance des documents de transport Transport routier ᘙ Transport ferroviaire ᘙ Les différentes formes d’un contrat d’assurance Conclusionᘙ Les avenants ᘙ Les certificats d’assurance ᘙ L’ordre d’assurance transports ᘙ Bibliographie/Webographie Le connaissement maritime Le connaissement maritime est émis en exécution d’un contrat de transport. Il est sans conteste

d'ordinateur de fret international) qui permet d'accélérer le dédouanement des marchandises et de surveiller leurs acheminements. Les moyens de transports sont majoritairement maritimes et terrestres (routes, trains). L'avion ne représente que 2%. La poste et le transport fluvial se partagent le reste. Le transport aerien | Le transport maritime | Le transport routier | Le transport ferroviaire | Le transport fluvial Le transport aérien L'intérêt du transport aérien, c'est sa rapidité et sa sécurité. En

liberté quasi totale (px, incoterms,...). ⇨ Le contrat de transport : contrat bilatéral à titre onéreux conclu /e/ expéditeur et transporteur, ayant pour objet le déplacement d’1 Mdise entre 2pts, soumis à des lois impératives. ⇨ Rapports : - Les parties sont diff. : CV  = vendeur / acheteur CT = expéditeur / transporteur. - Les objets sont diff. : CV = vente et paiement d’1 Mdise CT = déplacement de la Mdise.

requises III- Le marquage de l’emballage IV- La liste de colisage V- Les palettes CHAPITRE II : LES TRANSPORTS INTERCONTINENTAUX Section I : le transport maritime I- Organisation internationale du transport maritime II- Les techniques du transport maritime III- Les contrats de transport maritime IV- Le contrat d’affrètement V- Choix du mode d’expédition Section II : le transport aérien I- Organisation internationale du transport aérien II- Les techniques

TRANSPORT INTERNATIONAL   1. Transports maritimes   • Exemple de transport maritime [pic] Exemple d'un transport international maritime qui suppose la réalisation des opérations successives suivantes : [pic]   Chargement dans un camion puis transport routier jusqu'au port de destination, [pic]   Passage en douane [pic]   Embarquement sur un cargo [pic]   Transport maritime jusqu'au port de destination [pic]   Déchargement [pic]   Passage en douane [pic]  

Commercial Terms) sont des termes commerciaux, dont la règlementation est édictée et publiée par la Chambre de commerce internationale[1] à Paris. Les Incoterms s'expriment par une abréviation anglophone en trois lettres. Ces termes définissent les responsabilités et les obligations d'un vendeur et d'un acheteur dans le cadre de contrats de commerce internationaux, notamment en regard du chargement, du transport, du type de transport, des assurances et de la livraison. Il s'agit donc ici d'une répartition

HAVRE–STRASBOURG (maritime + route) 3 2 - PARCOUR SHANGHAI–LE HAVRE–STRASBOURG (maritime + rail+route) 3 3 - PARCOUR SHANGHAI–ROTTERDAM–STRASBOURG (maritime + route) 4 4 - PARCOUR SHANGHAI–ROTTERDAM–STRASBOURG (maritime +rail+ route) 4 5 - PARCOUR SHANGHAI–ROTTERDAM–STRASBOURG (maritime +fluvial) 4 6 - PARCOUR CHENNAI-LE HAVRE–STRASBOURG (maritime +route) 5 7 - PARCOUR CHENNAI-LE HAVRE–STRASBOURG (maritime +rail+route) 5 8 - PARCOUR CHENNAI-ROTTERDAM–STRASBOURG (maritime +route) 6

DEVELOPPEMENT HISTORIQUE DE L ASSURANCE TRANSPORT Historiquement, l’assurance maritime a été longtemps la seule forme d’assurances connue, parce que toutes les opérations commerciales d’envergures étaient réalisées par mer. Ses premières manifestations datent des phéniciens, mais les premières polices apparurent au XIVe siècle dans les ports de la Méditerranée. Au XVIe siècle, la pratique des assurances maritimes était courante dans les grands ports et les villes marchandes françaises. Cette

Anastasiya KOZUBOVSKAYA DEA de Droit Maritime et Océanique, promotion 2003-2004 « La situation juridique du destinataire porteur du connaissement » Le connaissement est un instrument exceptionnel du commerce maritime qui se trouve « à la croisée » de deux contrats : contrat de transport et contrat de vente. Ces deux contrats sont intimement liés: le transport par mer suit, précède ou réalise le plus souvent une vente. L’accessoire économique du contrat de vente, le contrat de transport déplace

Juridique NEPTUNUS®© NEPTUNUS® Law Review© LE DROIT MARITIME - UN ANACHRONISME ? Par Yves TASSEL, Professeur à la Faculté de droit de Nantes. 1 - Poser cette question, n'est-ce pas briser une image ? Oui et non. Oui, peut-être, par le seul fait de la question (quoiqu'il n'est pas de mauvaise question mais seulement de mauvaise réponse). Non, dans le même temps, car il n'est pas impossible que je vous dise que, selon moi, le droit maritime est tout le contraire d'anachronique. 2 - Plus profondément