Responsabilité Du Transporteur Maritime

documents de Transport International I- Transports Maritime : 1. les caractéristiques : 1.1 Avantages et inconvénients du Transport Maritime  Avantage :  Inconvénients: 1.2 La diversité des marchandises transportées par voie maritime : 2. les documents du transport maritime : A. le Connaissement Maritime : 1. caractéristiques générale : 2. les formes du connaissement maritime : 3. les autres connaissements :

Kilo et par KM parcouru. B. Les solutions de base. Le routier possède une rapidité moyenne, une souplesse logistique avec une assez bonne fonction des infrastructures, une souplesse géographique très bonne dans le continental et un prix moyen. Le maritime possède une rapidité faible, une souplesse logistique très bonne mais il faut faire attention au transport fragile, une souplesse géographique plutôt moyenne et des prix bas. L’aérien possède une rapidité très bonne sur de longues distances, une

simplifié ma e) EXPORTATEUR Transitaire Port ou Aé roport de dé part Transporteur principal Port ou Aé roport d’arrivée Transitaire IMPORTATEUR Les acteurs de la Logistique Internationale L’exportateur, l’expéditeur ‘Shipper’ (chargeur) Les acteurs de la Logistique Internationale Les acteurs de la Logistique Internationale L’expéditeur (chargeur) «SHIPPER» tâ , ches et responsabilité s • • • • • • Emballage / packing Marquages / marking Etiquettage (é tiquettes

LE TRANSPORT MARITIME INTERNATIONAL Le transport maritime est le mode de transport international le plus ancien. Il représente encore aujourd’hui 90 % du commerce international en volume, même si sa part tend à diminuer ces dernières années. Ses avantages sont : un coût raisonnable, le transport de n’importe quelle marchandise (voir les différentes techniques). Ses inconvénients sont : la durée du transport (transit time), les risques plus élevés, le coût de l’assurance et de l’emballage

LE TRANSPORT MARITIME INTERNATIONAL Le transport maritime est le mode de transport international le plus ancien. Il représente encore aujourd’hui 90 % du commerce international en volume, même si sa part tend à diminuer ces dernières années. Ses avantages sont : un coût raisonnable, le transport de n’importe quelle marchandise (voir les différentes techniques). Ses inconvénients sont : la durée du transport (transit time), les risques plus élevés, le coût de l’assurance et de l’emballage,

LE TRANSPORT MARITIME INTERNATIONAL Le transport maritime est le mode de transport international le plus ancien. Il représente encore aujourd’hui 90 % du commerce international en volume, même si sa part tend à diminuer ces dernières années. Ses avantages sont : un coût raisonnable, le transport de n’importe quelle marchandise (voir les différentes techniques). Ses inconvénients sont : la durée du transport (transit time), les risques plus élevés, le coût de l’assurance et de l’emballage

REPUBLIQUE DU BENIN UNIVERSITE DE PARAKOU CENTRE UNIVERSTAIRE DE TCHAOUROU FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE FDSP THEME : LA RESPONSABILITE DU COMMISSIONNAIRE EN DROIT DE TRANSPORT OHADA MASTER PROFESSIONNEL : DROIT MARITIME 2011-2012 Présenté par : Marc FADAÏRO Directeur Des Recherches : Docteur Luc Kokou SOSSA, Chevalier de l’Ordre du Mérite du Bénin,

Plan ← Plan I ← Introduction 1 Définition préliminaire du droit maritime 1 Justification de l’existence du droit maritime 2 L ’autonomie du droit maritime 3 Les sources du droit maritime 4 1 – Les sources internationales 4 2 – Les sources communautaires 5 3 – Les sources nationales 6 4 – La jurisprudence 7 5 – La doctrine française 7 ← Livre premier : Les périls des mers 8 Catastrophes et perte humaine 8 Catastrophes modernes : marrées

de la marchandise. Les incoterms ne sont pas obligatoires, rien n’oblige les partenaires à utiliser les incoterms même s’il est fortement conseillé de les utiliser pour éviter des ambiguïtés en cas de litige. Cela permet d’être clair sur les responsabilités de chacun et de ce qui est compris dans le prix. Les incoterms 2010 Plusieurs opérations logistiques à distinguer : Dans le pays de l’exportateur : Le vendeur doit se procurer la marchandise vendue (production ou achat), mais les incoterms

43 III.1- Le contrat de transport avec les différentes parties.  43 III.2- Les caractéristiques des véhicules. 46 III.3- L’établissement des opérations de chargement. 48 III.4- La réglementation et les techniques spécifique au transport maritime. 49 III.5- La réglementation et les techniques de transport ferroviaire. 80 III.6- La réglementation et les techniques de transport aérien. 104 III.7- Exercice d’application. 145 Evaluation de fin de module 147 Liste bibliographique