Survivance Du Sénat

- § 3. L'oligarchie politique et l'oligarchie financière. LIVRE III — LES TENTATIVES DE RÉFORME CHAPITRE I. — La réforme contre le Sénat. - Les Gracques § 1. Flaminius et Caton - § 2. Tiberius Gracchus. La loi agraire - § 3. La question italienne et Scipion Émilien - § 4. Caïus Gracchus. - L'omnipotence tribunicienne. CHAPITRE II. - La réforme par le Sénat. Drusus et Sylla § 1. Les commencements de la démagogie dans l'armée et à Rome. Marius et Saturninus - § 2. La tentative du parti sénatorial

autonomes participation a l’élaboration des lois nationales, dans le parlement il y a deux assemblées, le cortes général chambre des députés, le sénat 259 sénateurs, 51 désignés par les assemblées des communautés, les 208 autres sont élus par les citoyens. C’est par l’intermédiaires de ces 51 sénateurs, par eux qu’ils vont participer par l’élaboration des lois. Le sénat y participe, ceci étant, il a des pouvoirs assez limités, peu important, le principe et qu’il suppose l’accord des deux assemblées et en

limitée par les principes constitutionnels fédéraux même dans leurs compétences exclusives (notamment en matière de droits individuels). -Le principe de participation : les États fédérés peuvent participer à l’exercice du pouvoir fédéral (forme de survivance de la Confédération). Cette participation se vérifie : Ex : le Pouvoir Constituant fédéral (pouvoir de modifier la constitution fédéral) est exercé avec les États fédérés. Par exemple, aux États-Unis, la révision de la constitution nécessite l’accord

l’incapacité de passer certains actes juridiques. Également les fils de famille en province qui demeurent sous la puissance paternelle, même mariés et majeurs. La propriété, notamment foncière, demeure largement dominé par des conceptions féodales, des survivances du moyen-âge qui ne cadre plus vraiment avec la réalité économique du XVIIIe siècle. Cette série d’abus va faire l’objet de critiques de la part des philosophes des lumières S2 : L’ODRE JURIDIQUE ET POLITIQUE CONTESTÉ : LES CRITIQUES DES LUMIÈRES

fonctionnement, toujours dans l'Empire romain, mais beaucoup moins latin . On a gardé des idéaux républicains, mais en créant un empire. Mais cela crée des problèmes, plus on prend de l'expansion territoriale, plus le pouvoir passe à l'armée et non au sénat ; on doit protéger les frontières, on met donc l'accent sur ceux qui sont capables de défendre les populations. Mais il y a un problème de base dans la structure, dans la pensée de l'Empire romain, entre des idéaux républicains et une réalité différente

le fonde quant à lui sur la théorie des institutions. Le mot "état" apparaît vraiment à la renaissance et vient du latin STATUS,être debout. Mais les romains n’utilisaient pas ce mot pour désigner leur empire et ses institutions (cf. SPQR : le Sénat et le peuple de Rome) Mais l’existence de l’état ne commence pas au XVIème siècle et ne se borne pas à l’Europe pour autant. Il est évident qu’il a existé un état pharaonique (dès 3 000 av J-C) puis des cités-Etats en Grèce et à Carthage, et enfin

l’organisation sous forme de cité est représentative de la civilisation. On peut donc supposer l’existence d’un certain mépris pour toutes ces populations nomades de la part des Romains qui y voyaient certainement, à quelques exceptions près, une survivance de la barbarie. Concernant les Zegrenses, ils sont relativement bien connus. Ptolémée les situait entre l’Atlas et l’oued Tensift, mais, faute de traces découvertes en ces lieux, il semble plus plausible de les chercher dans la région de Banasa

République. §1 : La genèse (l’origine) de la république. Après la chute de Tarquin le superbe en 509 avant J.C se sont les grandes familles aristocratiques qui on prit le pouvoir Les Patriciens. Ils gouvernent dans le cadre d’une assemblée : le Sénat. Le reste de la population est écarté du pouvoir Les Plébéins. L’histoire politique de Rome est une lutte entre les Patriciens et les Plébéins. Toutes l’histoire va être conditionnée par la Plèbe. Au début de la République, les personnes qui sont

institutions de la République 3. Le Sénat Le Sénat a un rôle essentiel puisqu’il contrebalance le pouvoir des magistrats. Pour y entrer, il faut simplement avoir exercé une magistrature. Il ne peut se réunir lui- même, ildoit être convoqué par un magistrat. Comment agit- il ? Il dispose de l’auctoritas qui est une notion essentielle en droit romain dont l’idée est d’augmenter l’efficacité d’un acte juridique ou d’un droit. Les domaines d’action du Sénat sont : - L’élaboration de la loi

vente, m a crédit, le louage, de dépôt, prêt à î, contrat dans société. Les juristes de l’époque pratiquaient des contrats mais on ne retrouve pas dans le code de théories abstraites (définition de contrat par ex). Dans ce code il y avait des survivances de l’époque antérieure (puissance paternelle et maritale très pste, polygamie (quand femme stérile) droit pénal rigoureux qui prévoit des ordalies, mutilations très fréquentes (femme qui néglige mari), Loi du TALION (œil pour œil, dent pr dent)