Survivance Du Sénat

forme démocratique va évoluer avec l'Empire, avce la concentration des pouvoirs aux mains de l'Empereur : il y aura une diminution de la participation du peuple. Dans l'Empire, les lois vont être volées par le Sénat, la contribution du Sénat était apportée par les grandes familles. Le Sénat prenait les textes qui ont été appelé : "Senatus Consult". Les décisions de l'Empereur sont appelées : "contribution impériale". En dehors des rescrits, l'empereur a aussi utilisé au mandat, il donne des instructions

la future loi. Quand l’objectif est atteint, le texte peut être voté par les deux chambres. Le texte est alors voté par l'Assemblée Nationale en des termes identiques au dernier mot du Sénat. Parfois le gouvernement, s’il y a désaccord entre les deux chambres, peut faire adopter le texte malgré le désaccord du Sénat après la réunion d'une commission mixte paritaire. Cette commission est composée de 7 députés et de 7 sénateurs pour élaborer un texte susceptible d'être adopté par les deux chambres.

→ Légitimité traditionnelle (Chambre des Lords) Les Lords sont des pairs héréditaires et nommés à vie. Ils sont tous nommés par la Reine. On devient Lord en raison du mérite. La Chambre des Lords compte aussi des membres de l’Eglise anglicane (survivance historique assez peu justifiable dans un régime démocratique). Il existe aussi des Law Lords qui constituent une sorte de Cour Suprême. Il y a eu beaucoup de débats sur l’organisation de l’House of Lords. Il y aura normalement encore une révision

voilà notre point de ralliement.» disait Antoine Barvard, homme politique du XVIIIème siècle. En effet, il faut différencier les lois constitutionnelles rédiger par un groupe de personnes et les lois rédiger et prisent par l'assemblée nationale et le sénat, représentant du peuple. Le droit constitutionnel fixe le fonctionnement et l'organisation d'un État ainsi que les droit et devoirs du citoyen tandis que les lois désignent des règles juridiques. La constitution est un acte écrit généralement solennel

Bicentenaire du Code pénal BICENTENAIRE DU CODE PÉNAL 5 L e Sénat et la Cour de Cassation ont souhaité célébrer conjointement, par un colloque international et une exposition, le bicentenaire du dernier des grands codes napoléoniens. Dans une société en constante évolution, aux mutations rapides, il est apparu particulièrement important à nos deux Institutions, dont l’une vote les lois et l’autre les applique, de mettre en exergue les principes fondateurs qui ont présidé à la codification

Selon lui, la science apporte plus que la religion. C'est pourquoi les républicains veulent diffuser l'instruction et limiter l'influence de l'église qui s'esr opposée à la république depuis la révolution française. Considèrent la religion comme une survivance du passé, un «obscurantisme» et s'opposent au cléricalisme et donc favorables à la laïcisation de la société. La politique des républicains En 1879, les républicains arrivent au pouvoir puis multiplient les réformes ( libertés fondamentales

Légendes donnent confiance en eux aux Romains. B) classes sociales apparaissent. C) Le forum lieu le + imp. chez les Romains, l’Agora chez les Grecs. D) Sénat organe politique (va durer toute l’histoire romaine). 3 éléments apparaissent : SOCIÉTÉ DE CLASSES (patriciens/plébéiens), FORUM (lieu culturel religieux) ET ORGANE POLITIQUE + IMPORTANT = SÉNAT 2) RÉPUBLIQUE : mots clés : Guerres, expansion territoire, domination de tout la Méditerranée. Au début, domination simple de l’Italie, après domination

protospathaire = première dignité qui ouvre la porte du Sénat et qui se place au-dessus du spathaire = dignité de « porte-épée ») plus les titres spécifiques plus élevés comme le titre de césar pour honorer un parent de l'empereur. Les dignitaires forment l'aristocratie byzantine, mais il faut distinguer deux groupes dans les dignités. Les dignités qui sont au-dessus du rang de protospathaire : elles seules ouvrent la porte du Sénat (classe sociale). Le sénat joue essentiellement un rôle cérémoniel : il

romaines. L’idée que la Bretagne est un territoire rebelle revient de manière courante, mais en réalité il n’y a pas de comportement qui laisserait penser que c’est un territoire rebelle. Également dans l’art romain, où on essaie d’y voir une sorte de survivance celtique. On a peu de texte sur les gallo-romains de l’Armorique donc on est obligé d'utiliser l’archéologie pour fournir nos connaissances. On utilise également la sculpture pour la connaissance de la religion et de l’art. Notamment avec les plaques

constitutionnelles en trompe-l’œil : lever le voile du statut A. L’invention de l’intervalle entre les mandats B. Une responsabilité politique présidentielle intuitu personae  LA FONCTION PRESIDENTIELLE SOUS LA Vème REPUBLIQUE ☞ I. La survivance du président arbitre A. La place du président de la République entre tradition et innovation B. Les missions du président de la République : gardien de la constitution et garant de l’Etat II. La naissance du président capitaine A. Le président