Syllogisme Judiciaire

charge de l’interprétation des lois. Officieusement, mais cela a toujours été, la doctrine se fixe pour objectif d’interpréter la loi, quoique sont autorité soit limitée. Dans notre système, ce sont donc principalement les tribunaux (de l’ordre judiciaire ou administratif ) qui usent du pouvoir d’interpréter les lois et les règlements. Officiellement, surtout, la jurisprudence (elle désigne l’ensemble des décisions de justice) et, essentiellement, les grands arrêts de la Cour de Cassation ou du

vérité de sa conclusion en s’appuyant sur des prémisses reconnues ou admises comme vraies», si l’on en croit le dictionnaire d’André Lalande. Il existe différentes manières de démontrer : la déduction et le syllogisme, (que nous pouvons regrouper en un seul sous-ensemble puisque le syllogisme est un cas particulier de déduction), et la méthode des mathématiques, pour ne citer que les plus intéressantes pour le sujet que nous traitons. Nous débuterons notre analyse par la méthode des mathématiques

METHODOLOGIE DU CAS PRATIQUE : L’objet de cet exercice est d’apporter une solution juridique à un conflit en recourant à la technique du syllogisme juridique. L’objectif de l’exercice est de vous mettre en situation : vous êtes à la place d’un avocat ou d’un conseil juridique qui doit éclairer son client sur le problème que celui-ci lui soumet. Ne perdez jamais de vue cette considération qui vous oblige à être pédagogue, clair et précis et à proposer une solution. I- Le travail préparatoire :

Syllogisme Définition : Argument contenant trois propositions:la majeure, la mineure et la conclusion qui se déduit nécessairement des deux autres.Ex: Tous les hommes sont mortels. - syllogisme juridique : Le raisonnement classique du juriste est le syllogisme juridique. Dans le schéma syllogistique, les faits constituent la « mineure », la règle de droit la « majeure », et l’application de la règle aux faits la conclusion du syllogisme. Cette règle de logique s’applique à l’occasion d’affaires

9. LA TECHNIQUE DU DROIT 9.1. LA LOGIQUE DU DROIT Logique juridique ou logique du droit = science qui étudie les raisonnements juridiques. la logique juridique générale et logique judiciaire dont objet = raisonnement du juge. logique scientifique ou logique formelle = s'applique à des certitudes et aboutit à des conclusions certaines. Or en droit, rarement des certitudes et des conclusions certaines. Habituellement, la logique juridique ne débouche pas sur des certitudes parce que il s'agit

sortes de causes, relevant : a) de la logique juridique des arrêts ; b) de la politique et de la pratique judiciaire. a) La logique juridique des arrêts - le pourvoi en cassation = voie de recours extraordinaire qui tend, selon l’article 604, « à faire censurer par la Cour de cassation la non-conformité du jugement qu’il attaque aux règles de droit ». Comme toute décision judiciaire, un arrêt de la Cour de cassation correspond à la formalisation du raisonnement de la Cour qui, partant de

MODE DE RAISONNEMENT : LE SYLLOGISME JURIDIQUE ....................................................................................................3 A. 1. 2. B. 1. 2. THEORIE _________________________________________________________ 3 GENERALITES SUR LE SYLLOGISME ____________________________________ 3 ELEMENTS CONSTITUTIFS DU SYLLOGISME JURIDIQUE _____________________ 3 PRATIQUE ________________________________________________________ 4 RECHERCHE DU SYLLOGISME JUDICIAIRE _______________________________

elle est contraire aux normes fondas Chapitre 1 : L’autorité du juge Il est chargé de trancher un litige entre plusieurs particuliers en donnant gain de cause à l’un ou l’autre : il applique alors un syllogisme . Section 1 : La jurisprudence Il est devenu un des mots-clés du D fr et euro . Il vient du D romain : les prudents étaient ceux qui maitrisaient la science juridique : Rassemblement des décisions de justice avec autorité suffisante

raisonnement qu’il met en oeuvre, c.a.d le syllogisme. ! Syllogisme ! Tous les hommes sont mortels, Socrate est mortel donc Socrate est un homme  », «  raisonnement connu d’ARISTOTE. Le syllogisme qui est un raisonnement déductif composé en trois temps. Tout d’abord d’une majeure qui est la règle de droit (1), ensuite la conséquence juridique (2) et la conclusion c.a.d la conclusion que le droit en tire appliqué au fait concret (3). 
 Le syllogisme se rencontre essentiellement dans les arrêts

prudence (phronèsis) marqua la philosophie politique et l'éthique d'Hannah Arendt. Le Stagirite est également considéré, avec les stoïciens, comme l'inventeur de la logique : il élabora une théorie du jugement prédicatif, systématisa l'usage des syllogismes et décrivit les rouages des sophismes. Son époque est marquée par le renouveau du royaume de Macédoine et le déclin de l’influence de la démocratie athénienne. En -322, à Chalcis, ville de sa mère, dans l'île d'Eubée, Aristote mourut, à l'âge