Séance De La Flagellation 1766

opposition systématique. §2.Tenir ou céder, l'inconstance de la politique royale à l'égard des parlements Pendant longtemps la royauté fait preuve de patience à l'égard du parlement. Mais le 3 mars 1766, le roi se rend au parlement pour y tenir un lit de justice ( « séance de flagellation ». Un roi sévère qui explique ce qu'est l'absolutisme et menace. Mais les parlementaires n'écoutes pas, ainsi Louis XV va s'attaquer au statut des parlementaires. Les parlementaires décident alors de ne plus

roi contourne les remontrances. Les parlementaires organisent des grèves en réaction, bloquant l'exercice de la justice et l'adoption des textes royaux, et le Roi doit reculer. Louis XV réagit à la fin de son règne. Le 3 mars 1766, lors de la Séance de la Flagellation, il rappelle, au Parlements de Paris, que les magistrats ne sont que des délégués, que l'étendue de leurs prérogatives ne dépend que de la volonté du Roi. Leur fonction se borne à ce que le Roi a consenti, c'est-à-dire exercer

de la haute noblesse , qui ont sous leurs ordres des techniciens de la noblesse de robe. C'est le système de la polysynodie. Ce système ne fonctionna pas, ne serait ce que parce que les nobles , incompétents techniquement, ne se rendaient pas aux séances des Conseils.Dès lors, on en revint au système de Louis XIV, en y ajoutant es conseils spécialisés (Commerce, colonies…) Résultat: ce furent les Secrétaires d'État qui virent leurs pouvoirs augmenter. Ce renforcement de leurs pouvoirs s'accompagna

cours souveraines, une fronde des princes, une fronde du peuple. Toutes ces frondes se conjuguent, et le parlement pendant la fronde a joué un rôle essentiel. 3Ème exemple : en 1766, Louis 15 fait lire devant le parlement de Paris un discours ds lequel il réaffirme son autorité de droit divin, c'est le discours de la flagellation parce que les paroles du roi st des coups de fouet portées sur le dos des parlementaires. Le résultat, c'est un désastre, épreuve de force. On est passés d'une compétence technique

parlementaires. Le roi fait le travail lui même, le roi présent ordonne au greffier de transcrire la loi dans le registre, c'est la restauration momentanée du Conseil du roi, les parlementaires ne peuvent plus exercer avec la présence du roi. Ex : séance de la flagellation 1766. Ces deux hypothèses peuvent être cumulatives. Sous l'ancien régime, le roi est représentée comme une personne physique. Quand le corps de l'état est présent, les organes se réincorporent dans l'état. Le roi ne peut pas faire un lit de

traduire en justice pour malversation. Le parlement de Paris saisi, les parlements mettent à mal l’autorité royale, le roi pour rétablir son autorité fait tenir un lit de justice et fait lecture par chancelier d’une admonestation nommé séance de la flagellation (1766). Condamne les théories parlementaires, les grèves de services, et rappelle les principes de la monarchie absolu (indivisible, en la personne du roi seul représentant de la nation, incessible,…). Les parlements n’en font qu’a leur tête

Le roi s’en tient au principe de la souveraineté absolue, il est seul souverain, le parlement se trouve donc dans une situation de subordination. Il le répète, notamment en 1766 durant un lit de justice, il y rappelle quelle est sa conception du pouvoir. Cette séance est la « séance de la flagellation ». Au cours de cette séance, il développe trois idées essentielles : • Il affirme qu’il est le seul titulaire du pouvoir, législatif et judiciaire. Il ne tient ce pouvoir de personne et ne le partage

Quant à la position du roi, elle est clairement exprimée dans des paroles si dures que cette séance garda le nom de "séance des flagellations". "C'est en ma personne seule que réside l'autorité souveraine, ; c'est de moi seul que mes cours tiennent leur justice et leur autorité... C'est à moi seul qu'appartient le pouvoir législatif sans dépendance et sans partage. L'ordre public tout entier émane de moi..." (1766) Pourtant, la crise parlementaire s'aggrave dans les dernières années du règne de Louis

rationaliser les sessions du mallus. Charlemagne va réduire à trois sessions par an, l’obligation de présence des hommes libres, dans le tribunal du mallus. Cela signifie que, pour les procès les plus importants, le comte devra organiser seulement 3 séances/an. Pour les affaires mineures, le tribunal du mallus siège, en formation restreinte, tous les 40 jours. Là, il n’y a que le juge et les plaideurs. Charlemagne va aussi remplacer les rachimbourgs par des juges permanents - les échevins. L’intérêt

céder, l'inconstance de la politique royale à l'égard des parlements La patience, la réserve de la royauté va finir par provoquer une réaction de Louis XV très violente. Le 3 mars 1766, il tient un lit de justice au Parlement de Paris demeuré dans les mémoires sous le nom de « séance de flagellation ». Le roi se déplace au Parlement pour y tenir un discours dans lequel il exprime son opinion : sa souveraineté s’exerce sans dépendance et sans partage. Les parlementaires, par conséquent,